6 - évaluation des fonctions des zones humides - retour d'utilisateur - structure porteuse de sage 27'
Category
🤖
TechnologieTranscription
00:00 Barbara je vous passe la main si vous en êtes d'accord.
00:06 Oui.
00:07 C'est bon ? Ça s'affiche bien ?
00:26 C'est bon.
00:27 Ok super.
00:28 Donc bonjour à tous, moi je suis Barbara Lalève, chargée de mission aux zones et bassins
00:32 versants au sein du SMITest qui est la structure porteuse du SAGE Esphères-Velazironde et
00:40 milieu associé.
00:41 Donc ma présentation va se dérouler en quatre temps principaux, donc par rapport au test
00:50 de la méthode, prototype 2018 de la méthode, qui préfigurait la V2 de la méthode sur
00:57 le territoire du SAGE Esphères-Velazironde et milieu associé.
01:01 Donc dans un premier temps on va aborder la jeunesse du projet sur le territoire, après
01:06 comment ce projet a été cadré et ensuite un petit focus sur le déroulé des tests
01:13 qui ont été réalisés et le résultat sur le territoire et pourquoi au niveau du SAGE,
01:20 la commission locale de l'eau du SAGE, on préconise l'utilisation de la méthode nationale.
01:25 Donc je vous fais en guise d'introduction un petit rappel sur ce qu'est un SAGE, c'est
01:31 un outil de planification qui a pour objectif de promouvoir la gestion concertée, équilibrée
01:37 et durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques et c'est un document qui se situe
01:43 en dessous du schéma directeur, donc il a pour objectif des objectifs des CE de bonne
01:49 état, des masses d'eau et des milieux aquatiques.
01:56 Donc le SMIDEST c'est la structure porteuse du SAGE, c'est un territoire qui est cohérent
02:02 au niveau hydrographique concernant le bassin versant vestiaire et c'est un territoire
02:07 assez vaste, comme vous pouvez le voir, qui s'étend sur 3 800 km² et donc la commission
02:13 locale de l'eau c'est l'instance de concertation des lecteurs du SAGE et c'est l'instance qui
02:20 valide les grandes étapes de la mise en œuvre du SAGE, vous pouvez voir sur la droite le
02:26 déroulé qui a abouti à la validation du SAGE qui est aujourd'hui en cours de révision.
02:34 Au niveau du SAGE, il y a plusieurs enjeux qui sont inscrits dans ce document, notamment
02:41 l'enjeu zone humide avec une enveloppe des zones humides qui est assez importante sur
02:46 notre territoire, ça représente plus de 20% du territoire entier du SAGE et donc cette
02:54 enveloppe a un statut de portée à connaissance, il s'agit de zone humide potentielle, mais
03:00 elle a l'avantage de pouvoir être évolutive et donc la carte que vous voyez ci-contre
03:05 a notamment été amendée d'études récentes réalisées sur notre territoire depuis l'approbation
03:10 du SAGE.
03:11 Sur notre territoire, une diversité de zones humides, il y a l'estuaire mais aussi assez
03:17 d'endroits associés, donc on va avoir des zones d'accompagnement de cours d'eau, des
03:21 landes humides, tourbeuses, des lagunes, des marées, largement présentes sur notre territoire
03:27 et que vous pouvez voir au niveau de la carte ci-contre, et également des zones d'estranges,
03:32 basières et des îles qui se situent au milieu de l'estuaire.
03:36 Les objectifs inscrits dans le SAGE par rapport à l'enjeu zone humide, c'est notamment l'amélioration
03:42 des connaissances sur ces zones humides, une tâche à laquelle on s'attête depuis l'approbation
03:48 du SAGE, et de préserver et restaurer leur fonctionnalité tout en garantissant un développement
03:53 harmonieux du territoire.
03:55 Dans le SAGE, on a plusieurs dispositions, dans le document qui s'appelle le plan d'aménagement
04:02 et de gestion durable, qui est un des documents opposables au SAGE, donc il s'applique à
04:11 toutes les décisions, notamment prises dans le cadre de l'eau.
04:15 On a 10 dispositions relatives aux zones humides, je ne vais pas toutes vous détailler,
04:22 mais je vous ai fait apparaître d'une couleur différente, les dispositions notamment qui
04:28 sont en lien avec la doctrine éviter, réduire, compenser, et les notions de compatibilité
04:35 du document avec les documents du PANI, mais aussi tout ce qui relève des dossiers réglementaires,
04:42 installations, ouvrages, travaux, aménagements et installations placées pour la protection
04:46 de l'environnement, qui se situent dans l'enveloppe territoriale du SAGE.
04:51 Un autre document opposable dans le SAGE, il s'agit du règlement.
04:56 Actuellement, dans le règlement, il y a cinq règles et il y en a quatre qui se réfèrent
05:01 aux zones humides et je vous ai fait là aussi apparaître celles qui sont plus en lien avec
05:06 la séquence éviter, réduire, compenser, donc notamment la règle R2, qui indique qu'à
05:14 défaut d'atténuer les effets sur les zones humides et des projets, des mesures de compensation
05:19 devront être mises en œuvre.
05:24 En 2017, il y a un premier constat qui avait été fait depuis l'approbation du SAGE
05:30 pour un peu évaluer dans les dossiers loi sur l'eau l'efficience des inventaires
05:40 de diagnostics de zones humides et aussi la mise en œuvre de la séquence éviter, réduire,
05:45 compenser.
05:46 Donc à l'issue de ce constat, qui était plutôt négatif, les inventaires étaient
05:50 rarement satisfaisants et la mise en œuvre de la séquence éviter, réduire, compenser
05:55 sous trop souvent lacunaire.
05:57 Donc du coup, la commission locale de l'eau du SAGE a décidé d'éditer une plaquette
06:03 dans laquelle elle recommandait le recours à la méthode nationale et il y a toute une
06:09 dynamique qui s'est mise aussi en place, notamment pour suivre un petit peu de plus
06:15 près le cadrage des dossiers réglementaires, les suivis en phase travaux et après les
06:19 suivis de niveau neuf des mesures compensatoires liées au projet d'aménagement du territoire.
06:26 Il y a des collaborations qui sont nées aussi par rapport à ce constat et notamment par
06:35 rapport à la méthode avec l'AFB à l'époque.
06:41 Donc en 2018, on est arrivé à la concrétisation d'un partenariat entre l'AFB et le SMIT
06:47 d'Est.
06:48 SMIT d'Est c'est l'ancien nom de l'OFP, qui avait pour objectif de développer une
06:55 V2 de la méthode, notamment pour la rendre plus complète, plus ergonomique et pour,
07:01 comme ça a été rappelé déjà, pour inclure les zones humides littorales et les zones
07:05 de marée dans la méthode.
07:08 Et donc pour la structure du SMIT d'Est, c'était aussi une occasion d'acquérir
07:12 de la connaissance sur les zones humides, leurs fonctions et notamment aussi les potentiels
07:16 de restauration sur le territoire, mais aussi un moyen de favoriser le partage sur ces questions
07:22 avec les acteurs du territoire, du SAGE notamment.
07:26 Donc là, ça regroupait vraiment des enjeux réglementaires, techniques et scientifiques
07:32 et un peu un partenariat gagnant-gagnant pour les deux structures.
07:38 Donc ce partenariat, bien sûr, il a été validé par les instances du SMIT d'Est
07:45 comme celle de l'AFD à l'époque, notamment par des délibérations et d'élaborations
07:52 de conventions.
07:53 Et il a été décidé par le biais de cette convention de proposer deux sujets de SAGE,
07:59 notamment pour tester le prototype de la méthode V2.
08:06 Il y a eu un sujet qui a été proposé pour l'évaluation de la qualité du diagnostic
08:12 de la méthode.
08:13 Donc tester la méthode dans les contextes du SAGE, notamment dans ce contexte estuarien,
08:19 vérifier la corrélation des résultats issus de la méthode avec les données naturalistes,
08:23 hydrologiques et bio-géochimiques existantes sur le territoire et apporter des améliorations
08:29 au prototype.
08:30 Et le deuxième sujet, lui, était plus relatif à l'interface de dimensionnement de la méthode,
08:38 notamment pour établir des scénarios de compensation.
08:43 Donc il a été proposé deux stages de six mois réalisés dans le même temps par deux
08:50 stagiaires de Master 2 avec un co-encadrement du coup AFD SMIT d'Est et les deux stagiaires
08:57 accueillis dans les locaux du SMIT d'Est, ce qui rendait plus facile, notamment, le
09:03 fait que les stagiaires pourraient se déplacer sur le corridoir.
09:07 Donc deux profils complémentaires ont été retenus dans le parcours biodiversité suivi
09:13 environnementaux et gestion de l'environnement.
09:15 Et en fait, ces deux stages ont été suivis au sein de la commission zoonomique du SAGE,
09:21 qui est une commission thématique qui est permise notamment via le plan d'aménagement
09:27 et de gestion du RAD du SAGE.
09:28 Et donc des groupes de travail ont été élaborés notamment avec l'ensemble des partenaires
09:33 zoonomiques qui sont nombreux sur notre territoire, mais aussi au sein d'un groupe de suivi qui
09:38 réunit les différents collèges de la commission locale de l'eau, notamment une partie des
09:45 élus du territoire.
09:46 Donc le stage s'est déroulé, enfin les deux stages se sont déroulés en même temps et
09:51 sur trois temps.
09:52 Donc il y a eu un premier temps d'appropriation des documents existants, donc de la bibliographie
09:59 et de préparation de terrain, une phase de terrain qui s'est étalée sur deux mois
10:05 et demi, pendant la période de mai à mi-juillet.
10:08 Et enfin, une restitution d'analyse des résultats et de rédaction des dégradations.
10:14 Donc là, on va passer un petit peu plus dans le déroulé du test et de ses résultats.
10:22 Donc il a fallu dans un premier temps établir, enfin pouvoir localiser des sites sur lesquels
10:28 on allait pouvoir réaliser les tests.
10:31 Donc cet échantillonnage s'est fait sur tout le territoire, sur la base de sites qui ont
10:37 été proposés par les partenaires et choisis en fonction de différents critères, donc
10:44 différentes typologies de zones moues, des étapes de dégradation différentes et avec
10:50 des contextes de pression plus ou moins prémates.
10:57 Donc là, je vais vous détailler le premier sujet du stage, du premier stage, pardon,
11:04 qui était notamment élaboré pour répondre à la question, est-ce que le prototype de
11:10 2018 est adapté à l'évaluation des fonctions des zones moues dans les contextes écologiques
11:17 du SAGE Histoire de la génie ?
11:19 Donc ce stage a été réalisé par Zephyr Barré.
11:25 Donc ce stagiaire a testé notamment l'intégration des écosystèmes humides, salés et saumades
11:33 d'un prototype, comparé les données existantes sur le territoire avec les indicateurs de
11:40 la méthode pour tester notamment la robustesse de la méthode et suggérer des améliorations
11:46 au prototype.
11:48 Dans un premier temps, il y a eu une sélection des sites intégrés au test.
11:53 Cette sélection, je le disais, a été faite en fonction des différentes typologies, des
12:01 sites qui avaient été proposés dans différents contextes, différents niveaux de dégradation
12:07 et aussi avec des sites qui avaient de la donnée existante, des sites dont on connaissait
12:14 bien les caractéristiques.
12:16 Donc sur les 102 sites proposés par les partenaires, 51 ont été retenus et prospectés.
12:21 Et l'échantillonnage était à peu près représentatif du territoire du SAGE.
12:27 Le test par rapport au prototype V2 s'est fait sur la même base que la vienne de la
12:37 méthode, donc avec une phase préparatoire en bureau, une phase de terrain et après
12:43 une deuxième phase de bureau avec la saisie des données et l'analyse des résultats.
12:49 Donc le déroulé précis de ce test sur ce premier sujet, ça a été la collecte des
12:56 données naturalistes existantes sur les sites test, que ce soit des données dans les bases
13:02 nationales ou auprès des gestionnaires de sites et propriétaires fonciers.
13:07 Après une deuxième phase de relevé des indicateurs de la méthode sur les sites test
13:15 et enfin la partie test de corrélation entre les indicateurs de la méthode de l'institut
13:22 et la typologie connue des hominides étudiés et aussi des tests de corrélation des indicateurs
13:29 de la méthode entre eux.
13:31 Donc les principaux résultats par rapport à ce premier sujet, c'était de savoir si
13:39 les indicateurs étaient cohérents avec la réalité de terrain.
13:44 Donc là il a été conclu que les indicateurs discriminaient bien le contexte paysager,
13:50 mais également les types de zones humides dans les sites et que les nouveaux indicateurs
13:56 donc par rapport aux milieux notamment vestuariens, salles et saumâtres, étaient relativement
14:04 pertinents.
14:06 Voilà, et ces tests ont aussi notamment permis de sélectionner les indicateurs les plus
14:15 pertinents parmi les nouveaux qui étaient proposés dans le prototype, donc qui ne figurent
14:19 pas forcément dans la méthode V2 dans laquelle elle est publiée, et aussi ça a aidé à
14:26 supprimer les indicateurs qui étaient redondants et d'en simplifier quelques-uns, notamment
14:34 par rapport au fait qu'il y avait des relations inexpliquées de certains indicateurs entre
14:39 eux dans les tests de courage.
14:43 À l'issue de ce sujet, les discussions étaient les suivantes.
14:50 En conclusion, le prototype V2 de la méthode était bien adapté au contexte du sage, il
14:57 permettait bien de décrire les zones humides du territoire avec le jeu d'indicateurs,
15:01 d'ailleurs que ce soit pour le jeu d'indicateurs de l'AVI1 et le jeu d'indicateurs de prototype.
15:08 Il a été mis en évidence par contre que la méthode ne captait pas certaines singularités
15:14 écologiques, voilà, elle évaluait globalement les fonctions des zones humides, mais qu'il
15:19 y avait les enjeux espèces protégées et habitats protégés qui devaient être pris
15:26 en compte dans le cadre d'analyses parallèles.
15:32 Après, une autre limite aux tests sur territoire, c'était que l'échantillon proposé était
15:41 un échantillon choisi et que ce n'était pas un échantillon aléatoire, donc on avait
15:47 peut-être des besoins de compléter par un échantillonnage aléatoire, et aussi d'avoir
15:53 plus de données existantes, et plutôt sur les domaines de l'hydrologie et de la biologie
16:01 au Chine.
16:03 Je vais maintenant vous détailler le deuxième sujet de stage, qui lui était plutôt relatif
16:09 à comment dimensionner une mesure de compensation écologique dans une zone humide sur le territoire
16:14 du Sage, et là c'est Alizé Ribas qui a mené ce sujet durant six mois.
16:23 Donc là l'objectif c'était de tester le prototype 2018 qui préfigurait la V2 de la
16:28 méthode, et notamment l'interface de dimensionnement de la compensation, évaluer l'efficacité
16:34 de la compensation, notamment avec des scénarios fictifs représentatifs de la réalité du
16:41 territoire, et mettre en évidence les actions écologiques à mettre en œuvre sur le territoire.
16:47 Donc là la sélection des sites est faite de la même façon que la sélection pour
16:52 le sujet du stage, la petite différence donc c'est qu'il a fallu faire des simulations
16:59 de projets, d'aménagements, de construction, donc des simulations d'impact, et après
17:07 de faire des simulations de compensation sur les différents sites qui avaient été
17:11 intégrés au test.
17:13 Au niveau de ces sites, on avait plus ou moins certaines diversités des sites, globalement
17:21 ils étaient d'une superficie inférieure à 10 hectares, on avait 80% des sites qui
17:27 se situaient, qui étaient des sites estuariens, avec quelques autres contextes, de plateau
17:34 ou de dépression, une majorité de pré-lignes, quelques boisements, des zones en chors, culture
17:41 ou friches, et avec une gestion majoritaire par la pâture ou la poche, ou une co-guinaison
17:47 des deux, aucune gestion des terrains cultivés ou avec une gestion forestière.
17:54 Les états de dégradation des différents sites testés étaient assez équilibrés,
18:00 on avait des sites en bonne état, des sites en moyenne de tate conservation et d'autres
18:04 sites en mauvais état.
18:06 Pour ce sujet, le test s'est déroulé de la façon suivante, il y a eu dans un premier
18:13 temps une simulation d'impact de projets sur zone OU, donc des projets d'installation
18:20 ou de travail d'aménagement ou d'installation placée pour la protection de l'environnement,
18:24 et ce sont des projets qui ont été décidés en fonction de la réalité des aménagements
18:30 sur le territoire, notamment par exemple l'installation des eaubiennes, l'agrandissement ou création
18:35 de bâtissements, creusement d'une tonne de chasse.
18:39 Après, les sites de compensation ont aussi été choisis par rapport aux impacts simulés,
18:47 donc dans des contextes bio-géographiques, étaient similaires ou non, donc ça c'était
18:50 volontaire de choisir des sites de compensation avec cette notion de contexte bio-géographique
19:00 similaire.
19:01 Ensuite, des simulations d'action écologique ont été réalisées et enfin, une analyse
19:10 des indicateurs qui attestaient d'une équivalence fonctionnelle ou de gains de fonctionnement.
19:19 Par rapport aux résultats du texte, sur la question sur quels indicateurs les gains
19:27 sont-ils les plus fréquents, donc là c'était plutôt sur des actions d'amélioration de
19:37 la végétalisation des sites ou d'amélioration de la qualité de l'épi selon le l'unifer.
19:44 C'est ces deux indicateurs qui attestaient le plus souvent de gains fonctionnels.
19:53 Après, pour la question quelles sont les actions écologiques qui aboutissent à le
19:58 plus de gains, je reprécis que c'est sur le territoire du usage et par rapport aux
20:03 simulations qui ont été faites, donc c'était conversion de cultures en prairies, effacement
20:08 de plan d'eau, des reconnections à l'estuaire et aussi des décaissages de remblées avec
20:16 tout le biais de la faisabilité de ces actions, notamment par rapport aux dimensions spatiales,
20:24 temporelles et techniques de la mise en place de ces actions écologiques.
20:28 Dans le cadre de ce test aussi, il a été observé s'il y avait un biais ou pas entre
20:35 l'interface, notamment de dimensionnement du ratio fonctionnel et de l'observateur,
20:41 et le biais était relativement faible à relativiser parce qu'il s'agissait de la
20:46 personne qui a mené le stage.
20:49 Les discussions à l'issue de ce test concernant ce sujet 2, donc les indicateurs de la méthode
20:58 permettent d'avancer que le prototype de la V2 était applicable sur le territoire
21:02 de l'estuaire de l'Algéronde avec une bonne discrimination des contextes paysagers des
21:08 sites et de leur type de zone humide, avec toujours ce petit bémol pour faire des tests
21:16 sur un échantillon aléatoire.
21:19 L'interface de dimensionnement permettait de bien visualiser la faisabilité des actions
21:24 écologiques à mettre en place pour la compensation et des aspects positifs comme quoi l'observateur
21:31 pourrait intervenir dans le choix de la faisabilité des dimensionnements de l'interface, et un
21:37 petit bémol sur la dimension spatiale du fait que cette observation peut être biaisée
21:48 par le foncier disponible pour la mise en place des mesures compensatoires.
21:53 Il avait été aussi recommandé de mieux guider le choix du ratio par rapport à la
22:01 méthode qui a été faite avec l'arbre de décision qui a été présenté tout à l'heure
22:05 par Guillaume.
22:07 Cela permettait aussi de dégager des pistes de compensation les plus pertinentes, notamment
22:13 sur le territoire, avec là aussi un petit gap entre le ratio fonctionnel de la méthode
22:22 et les ratios qui sont préconisés dans le stage.
22:25 On s'est rendu compte souvent que le ratio préconisé dans le stage n'était pas suffisant
22:31 pour compenser de façon efficace les impacts sur une zone de l'eau, notamment sur notre
22:39 territoire.
22:40 Je passe à la dernière partie, pourquoi déployer la méthode sur notre territoire.
22:47 C'est l'écoute des préconisations de la clé qui sont toujours en vigueur et qui
22:53 vont être conduites, notamment suite au bilan qui a été refait en 2021 sur l'évaluation
23:01 du déroulement de la séquence éviter réduire compenser sur notre territoire par rapport
23:05 au dossier réglementaire.
23:06 Je vous ai rappelé les dispositions et règles du stage qui nous permettent de faire ce bilan.
23:13 Depuis l'approbation, ce bilan est un peu plus poussé que celui de 2017 et il a permis
23:18 d'analyser plus d'une centaine de dossiers réglementaires, notamment 69 avec la présence
23:23 de zones humides.
23:24 Ça a permis de cartographier les zones humides des états initiaux des dossiers, les zones
23:29 humides impactées de toutes parties et les zones de compensation.
23:33 Donc, le constat était assez important quand même qu'il y avait plus de 159 hectares
23:42 de zones humides détruites sur notre territoire en sept ans.
23:46 Voilà.
23:47 Et que les pertes n'étaient pas toujours compensées, notamment du fait que certaines
23:58 opérations impactaient des zones humides en deçà des seuils de la déclaration.
24:04 Donc, voilà.
24:05 Et les effets cumulés, finalement, amènent à une perte de zones humides sur notre territoire
24:11 avec un ratio plus important que le ratio préconisé dans le stage.
24:15 Donc, face à ce constat, notamment que finalement, les mesures de compensatoire ne permettaient
24:26 pas de restaurer l'ensemble des fonctions perdues sur les zones humides.
24:32 Donc, du coup, ça, ça va nous mener certainement à reconduire la préconisation d'un fait
24:40 sur l'utilisation d'un état métabolique.
24:42 Donc, en tant que service consulté par les services de l'État pour donner un avis sur
24:51 les dossiers réglementaires, voici les retours que nous, on avait eus par rapport à la méthode
24:57 sur l'AVI1.
24:59 Donc, la méthode était plutôt assez éprouvante et chronophage.
25:04 Il était parfois difficile de mobiliser du fonctionnaire de compensation sur la même
25:10 masse d'eau, notamment le sous-basse à l'arc-en-ciel.
25:12 La méthode n'était pas adaptée à certains contextes, notamment au contexte estuarien.
25:18 Et que la méthode ne permettait pas de compenser plusieurs entités de zones humides détruites
25:23 par un projet sur un même site de compensation.
25:26 Et qu'il y avait, du coup, le ratio surfacique indiqué dans le stage, qui était souvent
25:33 sous-évalué par rapport aux besoins de compensation mis en évidence par la méthode.
25:39 Donc, aujourd'hui, pourquoi déployer la méthode V2 sur le territoire ?
25:46 Notamment parce qu'elle apporte certaines réponses aux problématiques qui avaient
25:51 été mises en évidence par rapport à la méthode dans l'AVI1.
25:55 Donc là, la méthode a été optimisée pour être plus accessible.
25:59 Elle est dotée de nouveaux indicateurs, donc qui permet d'entendre des contextes différents.
26:04 Elle est dotée d'une interface de dimensionnement et donc, ça permet d'avoir un langage commun
26:10 entre les bureaux d'études, les services de l'État et les services consultés pour
26:14 avis, dont on fait partie, et donc, ça facilite pour nous l'instruction des dossiers.
26:20 Et ça facilite également aussi le suivi des mesures compensateurs et l'évaluation
26:24 des effets des projets à des échéances décidées par les porteurs de projets ou
26:30 par les services de l'État.
26:31 La méthode aussi nous permet de communiquer à un public plus large, notamment dans nos
26:38 instances de concertation.
26:40 Et ça va constituer pour nous notamment un aide d'outil à la décision sur la révision
26:45 des ratios, des ratios de compensation, donc peut-être plus aller vers des ratios fonctionnels
26:52 que des ratios surfaciques, dans le cadre notamment de la révision du usage, de ses
26:57 dispositions et de son règlement.
27:00 Voilà ce que je peux vous dire par rapport à notre expérience d'utilisateur.
27:06 Merci à tous.
27:09 Merci beaucoup pour ce partage.
27:11 Donc voilà, une structure de Sage, porteuse de Sage, qui a travaillé sur le test de l'AV1
27:18 et la mise à jour de l'AV2.