Améliorer la résilience des territoires des Hauts-de-France face au changement climatique : Replay de la conférence technique territoriale du 25 mars 2025
https://www.cerema.fr/fr/actualites/ameliorer-resilience-territoires-hauts-france-face-au
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00:00Donc, la transition est toute faite avec les PICS, donc Mathieu Dozor du CEREMODE France,
00:11agence de Saint-Quentin, chargé d'études, et qui va nous parler de pourquoi et comment
00:16élaborer un plan intercommunal de sauvegarde.
00:18Et donc, c'est une très bonne transition.
00:21Donc, bonjour à tous, je vais vous présenter les plans intercommunaux de sauvegarde et
00:45les plans communaux de sauvegarde.
00:49Donc, dans un premier temps, l'organisation de réponse face aux crises majeures, donc
00:53on va voir un peu comment ça se passe.
00:55Puis, dans un deuxième temps, les plans de sauvegarde, donc un focus sur les plans communaux
01:00et les plans intercommunaux, puis un petit retour sur la méthode, comment élaborer
01:05ces plans de sauvegarde, les conditions de réussite, et pour finir, avec les différents
01:10outils mis à disposition pour réaliser ces plans communaux.
01:14En France, l'organisation des secours est très éclosée.
01:22Il y a un premier niveau, donc au niveau communal, avec le maire qui peut activer son plan communal
01:29de sauvegarde.
01:30Donc, en cas de catastrophe, si le maire n'agit pas ou s'il est dépassé par l'ampleur
01:35de l'événement, le préfet peut prendre le relais et mettre en œuvre le plan hors
01:41sec.
01:42Puis, si c'est une catastrophe d'ampleur beaucoup plus grande, on passe à l'échelle
01:48de zone.
01:49Le préfet donne, donc chez nous, ça serait à la Haute-France.
01:52Puis, si on va encore plus loin, mais on ne va pas s'étendre aujourd'hui, ça sera
01:56au niveau national ou au niveau européen.
01:59Donc, des actions de sauvegarde, ça se différencie des actions de secours qui sont habituellement
02:06menées par l'EUSDIS ou le SAMU.
02:08Donc, des verbes d'action en lien avec les actions de sauvegarde, informer les populations,
02:14alerter les populations, les mettre à l'abri.
02:17Le maire peut aussi, avec ses pouvoirs de police administrative, interdire d'autres
02:24actions de sauvegarde, comme le soutien et l'assistance à la population.
02:28Ça, c'est au niveau communal et intercommunal.
02:31Donc, il y a eu des petites modifications dans le temps, puisque là, au niveau communal
02:36pour les PCS, avant 2021, la fameuse loi Matras et ses décrets d'application, seules les
02:42communes qui étaient concernées par un PPI, un plan particulier d'intervention, avaient
02:48l'obligation de réaliser un PCS.
02:50Les communes qui étaient au sein d'un périmètre PPR, un plan de prévention des risques naturels.
02:57Avec la loi Matras, ça a un peu changé, puisque désormais, toutes les communes concernées
03:02par un PPI, un PPR naturel ou minier, qui soit prescrit ou approuvé, également les
03:10communes qui sont au sein de l'enveloppe territoire à risque d'inondation.
03:14Ça ne nous concerne pas directement, mais les territoires qui sont exposés aux risques
03:23volcaniques ou cycloniques, les zones de sismicité niveau 3 à 5, et notamment pour
03:29le sud de la France, pourraient être classées ou réputées particulièrement exposées aux
03:36risques d'incendie.
03:37Donc, à partir du moment où la commune est concernée par un de ces périmètres, elle
03:42a l'obligation de réaliser un PCS.
03:44Je vais résumer pourquoi réaliser un PCS.
03:53Tout simplement, ça permet d'anticiper un événement et d'avoir une réponse adaptée,
04:01pertinente et rapide, sachant que le PCS doit être adapté au moyen de la commune.
04:07Il doit rester réaliste.
04:09Pourquoi il y a eu ce fameux changement de réglementation en 2021?
04:13Le constat a été fait que parfois les communes sont un peu dépassées, que les compétences
04:22au niveau de l'interco, il fallait les maintenir et aussi que l'interco pouvait être utile
04:28en temps de crise.
04:30Les PICS, les plans intercommunaux de sauvegarde, pouvaient autrefois se substituer au PCS.
04:38Ce n'est plus le cas désormais.
04:40On peut également constater qu'à cette époque, il y avait eu très peu de PICS délaborés.
04:45Il y a quand même eu certaines actions en France qui avaient été développées par
04:52ces EPCI, en développant notamment la gestion des risques.
04:55L'apport d'un soutien aux communes dans le cadre des PICS et des équipes avaient
04:59été mises en place avec des services dédiés.
05:07Comme je l'ai dit, avec la loi Matras, il y a un nouveau échelon qui est venu s'incorporer
05:11entre le préfet et le maire.
05:13Il y a le président de l'EPCI qui vient là en appui et en coordination pour coordonner
05:20les moyens.
05:21Il ne se substitue pas notamment pour la police de maire.
05:27Il y a un nouveau script qui va falloir mettre en place entre le préfet, le maire et le
05:39président de l'EPCI.
05:41Comme je l'ai dit juste avant, les PCS sont maintenus.
05:48Le PICS vient s'ajouter.
05:51Dès qu'une commune au sein d'un EPCI a l'obligation de réaliser un PCS, l'EPCI a l'obligation
05:59de réaliser un PICS.
06:05Comme je l'ai dit juste avant, les PCS sont un outil de coordination de moyens et d'accompagnement
06:11dans la gestion de crise.
06:18Les trois missions du PCS sont claires.
06:24Elles sont définies par la loi dans le Code de la sécurité intérieure.
06:28C'est de mobiliser les moyens et les capacités intercommunales au profit de toutes les communes
06:35de l'Interco et pas uniquement celles qui ont un PCS.
06:39Ça, c'est important.
06:42Également, mutualiser les capacités communales.
06:47L'EPCI va fédérer tous les moyens des différentes communes de son territoire pour les mettre
06:54à disposition des communes sinistrées.
06:58La troisième mission du PCS, c'est justement le maintien des compétences de l'EPCI ou,
07:06à minimode, les rétablir le plus rapidement possible.
07:12Concrètement, comment réaliser son PICS ?
07:18Il va falloir tout d'abord établir la gouvernance du projet.
07:24Pour n'importe quel projet, on va désigner une équipe projet.
07:28Le DGS, notamment, va réaliser deux missions pour son référent PICS qui va pouvoir intervenir
07:35dans les différents services.
07:37Ce référent va devoir forcément s'interroger sur les différentes compétences et les missions
07:43que réalise l'EPCI.
07:46Il y a également l'obligation de désigner un élu référent au sein de l'EPCI, donc référent PICS.
07:54Ensuite, il y aura toute une organisation avec les communes du territoire pour qu'il
08:00y ait bien un dialogue.
08:01C'est aussi ça le but du PICS, c'est d'instaurer un dialogue entre les communes
08:05et l'EPCI en cas de crise.
08:06Il y aura des élus au sein de chaque commune et des techniciens qui seront nommés.
08:11Par exemple, le correspondant incendie et secours qui est normalement désigné dans
08:17chaque commune.
08:18Comme pour tout projet, on va mettre en place des copies d'Ecotech.
08:23Il faudra définir ce qu'on fait dans chacun de ces copies d'Ecotech.
08:28Et donc, idéalement, définir un calendrier.
08:32Au niveau du document, concrètement, qu'est-ce qu'on va y mettre ?
08:38On va lister les aléas et les enjeux pour y définir les risques.
08:42Là, on peut s'appuyer sur le DDRM.
08:46En termes d'enjeux, on pense en particulier notamment aux personnes sensibles, les personnes
08:53en situation de handicap ou les personnes âgées, puisque ce sera ces personnes-là
08:59qu'il faudra prendre en compte en particulier lors d'un événement majeur.
09:04On va également ensuite recueillir les moyens, les moyens dont disposent les communes et
09:10les moyens dont dispose l'intercommunalité.
09:13On va ensuite réfléchir sur les capacités à mutualiser ces moyens.
09:18Par exemple, via des conventions de prêts.
09:23Il faudra penser aussi sur quand on prête du matériel, il y aura peut-être aussi du
09:29prêt entre guillemets d'homme.
09:30Donc, il faudra si on prête un chariot élévateur, il y aura certainement un homme qui sera en
09:35capacité de le conduire avec le permis adéquat.
09:42Dans l'aspect mutualisation, on pense aussi aux trames communes des documents.
09:46Par exemple, si on s'efforce à inventorier du matériel dans une commune, si on peut
09:51établir une trame commune pour l'interco et pour chacune des communes, ça peut faciliter
09:55le travail de recensement et ça fait aussi gagner du temps aux communes qui n'ont pas
09:59élaboré ces grilles.
10:01On peut également mutualiser des moyens via des achats groupés, soit des systèmes
10:07d'information, de diffusion d'alerte.
10:14Donc, une des troisièmes missions du PICS, comme je l'ai dit tout à l'heure, c'était
10:18le maintien des compétences de l'EPCI.
10:22Donc, il va falloir définir celles qui sont prioritaires en cas de crise.
10:25On pense à différentes compétences qu'ont désormais les EPCI.
10:30Donc, la gemmapie, la distribution de l'eau potable, de l'assainissement, l'aspect
10:38mobilité qui intervient, ça peut être le transport scolaire ou le transport public
10:44et différentes questions qui peuvent être l'accueil de la population, comme par exemple
10:49les aires d'accueil du voyage.
10:51Donc, à chacune de ces compétences, il faudra s'interroger sur le risque qu'elles
10:57emportent en cas d'aléas et s'interroger sur celle qui est prioritaire de maintenir.
11:06Certaines de ces compétences sont par ailleurs exercées en régie et certaines déléguées.
11:12Il faudra aussi s'interroger auprès des délégataires s'ils ont prévu la gestion
11:17de crise.
11:18On prend par exemple la question de l'eau potable.
11:21Est-ce que vos délégataires prévoient en temps d'inondation, par exemple, une
11:26interruption longue d'approvisionnement dans l'eau potable, est-ce qu'il y aura
11:29bien cette continuité de service ? Est-ce qu'il va apporter des cuves d'eau potable,
11:34des bouteilles d'eau potable ? Comment ça va s'organiser ?
11:38C'est à l'occasion de la réduction de ce PCS qu'il convient de s'interroger
11:43sur ces dispositifs et de pallier le cas échéant à ce qui pourrait être mis en
11:50œuvre.
11:53Pour s'interroger là-dessus, ce qui peut être fait, c'est notamment des ateliers
11:59de mise en situation et de confronter les différents responsables de ces compétences
12:04à des situations concrètes et voir comment ils réagiraient et les outils qu'ils auraient
12:08besoin pour répondre à cette crise.
12:17Concrètement, lors d'une crise, on va mettre en place un poste de coordination
12:22intercommunale qui va évaluer la situation, va suivre la situation, mais va aussi recevoir
12:29les demandes des différentes communes.
12:31Une commune, par exemple, concrètement, va nous dire « j'ai une route qui a subi
12:37des dégâts suite à un ruissellement et j'ai une coulée de boue, il me faut des
12:41moyens pour déblayer ». Ce poste de coordination intercommunale aura une cellule avec des fiches
12:48missions, des fiches réflexes.
12:52Ça va être un responsable qui va contacter les communes puisqu'il aura un annuaire
12:57et pourra appeler la commune qui dispose des moyens adaptés à gérer cette crise.
13:04C'est bien le haut niveau intercommunal pour délester un peu les différentes missions
13:10des communes qui va se charger de faire ce travail de regroupement de moyens et de contacts
13:17pour que le haut niveau communal ait essentiellement à se concentrer sur la gestion de la crise.
13:22Au sein de ce poste de coordination intercommunale, il y a toujours la troisième mission à avoir
13:29en tête.
13:30C'était de mobiliser et piloter le dispositif nécessaire au rétablissement des compétences
13:35intercommunales.
13:37Bien sûr, en amont, on aura prévu un système d'abstraintes parce qu'en cas de crise,
13:43c'est toujours soit lors d'un jour férié ou en pleine nuit qu'il se passe quelque
13:47chose.
13:48Donc il faut bien avoir prévu un système d'abstraintes, que ce soit en termes de surveillance
13:52ou dès la première alerte et ensuite pour décliner toute l'opérationnalité du PICS
13:59s'il y a nécessité de le mettre en œuvre.
14:04Le PICS peut être activé soit à la demande d'un maire d'une commune, soit à la propre
14:09initiative du président de le PCI ou sur sollicitation du préfet.
14:16Et le président de le PCI étant souvent aussi maire de la commune, il peut déléguer
14:22entre guillemets son travail à un coordinateur de crise.
14:32Pour éviter que le PICS reste au fond d'un tiroir, c'est un document qui doit rester
14:38vivant.
14:39Pour cela, on va réaliser des exercices régulièrement.
14:44Réglementairement, c'est tous les cinq ans.
14:47On peut commencer par un exercice sur table en prenant différents scénarios.
14:52Le plus simple, ça peut être avec les communes, les écoles ou un seul industriel.
14:57Si on veut un exercice d'ampleur un peu plus grande, on peut rajouter la préfecture
15:02et le SDISC.
15:03On va tester dans un premier temps la capacité du PICS à coordonner les différents moyens
15:12communaux et intercommunaux et également à évaluer, ce qui n'est pas forcément
15:17évident, est-ce que les communes sollicitent le PCI ? Ce n'est pas forcément un automatisme.
15:26C'est un premier exercice sur table.
15:29On peut très bien imaginer après, une fois qu'on a un peu plus rodé, un exercice
15:33sur le terrain.
15:34Toujours après un exercice de crise, ce qu'on réalise, c'est un retour d'expérience
15:39à chaud, à froid, dans le but d'élaborer un plan d'action qui va permettre d'améliorer,
15:45si nécessaire, le plan de sauvegarde et de chercher des nouvelles solutions.
15:50Autour du PICS, il doit exister une culture de risque.
16:02On va aussi sensibiliser les habitants et les élus.
16:06Les élus peuvent bénéficier d'actions de formation à l'échelle communale et intercommunale.
16:13Ce qu'il faut penser aussi pour que ce document reste vivant, c'est d'actualiser
16:20les données.
16:21Par exemple, les données d'inventaire des moyens communaux, ce qui n'est pas forcément
16:25une chose facile, mais il faut s'abstraindre à le faire.
16:29Les annuaires de contact, parce que forcément, si on n'a pas les bonnes personnes ou les
16:32bons numéros, au moment de gérer la crise en live, ça va être un peu compliqué.
16:37C'est un effort qu'il faut s'abstraindre à faire, après chaque événement notable.
16:44Cette mise d'ajout du PICS doit également se faire à minimo tous les 5 ans.
16:51Sur les exercices de crise, on considère notamment que la gestion d'une crise réelle
17:00peut valoir comme exercice de crise.
17:14Les différents outils à votre portée pour la rédaction du PICS ou du PCS.
17:29Il y a déjà une plaquette qui a été réalisée sur comment débuter la rédaction
17:36de son PICS.
17:37Elle ne fait que quelques pages.
17:38C'est un outil que j'utiliserai pour sensibiliser les différents points.
17:42Si vous voulez mettre à jour ou attaquer votre PICS et votre PCS, il y a le guide
17:48qui est sorti en novembre 2024 sur comment élaborer ce document.
17:56Et pour les exercices de crise, il y a un document sur les exercices de crise.
18:12Un club a été mis en place.
18:21Il regroupe désormais 150 membres.
18:27Un club sur expertise et territoire qui rassemble les différentes collectivités communes.
18:33Le but, c'était de créer un club pour échanger, apporter vos retours d'expérience
18:41et échanger aussi vos productions.
18:44Par exemple, vous avez travaillé sur des conventions d'échange de matériel.
18:49Vous avez rédigé votre PICS.
18:51Tous les documents qu'on peut imaginer lors de l'élaboration de ces plans de sauvegarde,
18:56il est possible de les partager.
18:58Poser des questions à vos collègues de toute la France.
19:06Ce groupe a aussi été sollicité lors de la rédaction et de la relecture
19:13de la plaquette sur débuter la rédaction de son PCS.
19:17Et le club a également participé activement à la relecture
19:23et à l'apport de réflexion pour le guide PCS-PICS.
19:32C'est animé par notre collègue en DETERMED, Xavier Niel,
19:39qui est en visio avec nous actuellement, qui est notre expert au niveau CEREMO France.
19:49La fameuse question, comment faire pour rejoindre expertise et territoire ?
19:53Il suffit de créer un compte et de faire une demande au club qui s'appelle
20:00club.pics.plan.intercommunal.sauvegarde.
20:03Pour ceux qui ne connaîtraient pas l'expertise des territoires,
20:06l'adresse est indiquée sur le japon.
20:13Un dernier outil, c'est spécifique au Pas-de-Calais.
20:16C'est une convention qui a été mise en place à l'occasion du forum
20:22d'information sur les risques majeurs à Arras, en décembre 2024.
20:27C'est une convention entre le ZIN du Pas-de-Calais et le CEREMO,
20:31qui propose aux collectivités adhérentes du CEREMO une solution
20:36pour rédiger leur PICS.
20:40Ou tout au moins, dans un premier temps, ils réfléchissent et ensuite
20:43ils le rédigent.
20:47Une raison de plus d'adhérer au CEREMO.
20:56C'est fini pour moi.
21:10Pas de questions sur les PICS ?
21:18Bonjour, merci pour votre présentation.
21:20Anne Lisban, je travaille également à La Massif.
21:23J'ai une question moins technique, mais aujourd'hui,
21:26dans le cadre du PNAC et du Beauvau de la Sécurité,
21:29on parle de renforcer les réserves citoyennes communales.
21:33Est-ce que vous avez un retour d'expérience sur leur mise en place
21:36et sur l'articulation avec la conception des plans de sauvegarde communaux ?
21:41Je n'ai pas pu être exhaustif, mais effectivement,
21:45les réserves intercommunales sont bien prises en compte dans les PICS.
21:50Donc, ça peut être aussi à l'occasion de la rédaction du PICS
21:53de réfléchir justement à la mise en place d'une réserve intercommunale.
21:58Après, c'est chaque collectivité qui va vouloir s'organiser
22:03de cette façon-là ou pas.
22:05Mais c'est bien prévu, en tout cas, même dans la réglementation,
22:08c'est prévu.
22:12Une autre question, une réaction ?
22:16Oui.
22:19Bonjour, Hélène Croix-Rouge française.
22:22On travaille aussi sur la question des réserves communales.
22:25Est-ce que vous pourriez en dire un peu plus sur le partenariat
22:28SDIS et CEREMA, exactement ce que ça veut dire ?
22:31Oui.
22:35Bonjour, je suis Julien Leroy, le directeur de l'agence de Saint-Quentin.
22:38Donc, j'ai participé effectivement avec le CEREMA des Hauts-de-France
22:42à élaborer cette convention.
22:44En fait, ça permet de travailler en quasi-régie avec le personnel du SDIS
22:48qui, lui, va pouvoir apporter une complémentarité aux différents axes
22:55sur lesquels nous, on va accompagner la collectivité pour rédiger un PICS.
22:59Puisque l'idée de notre accompagnement, c'est de ne pas rédiger le PICS.
23:03Puisque comme l'évoquait Mathieu, il ne faut pas que ça devienne un document
23:06qui va tenir une armoire qui est bancale ou qui va se terminer au fond d'un tiroir.
23:11Donc, l'idée, c'est vraiment d'avoir une implication et d'obtenir une implication
23:14de la collectivité, des collectivités dans le cadre d'un PICS.
23:18Et à partir de là, de pouvoir, avec l'aide du SDIS, avoir ce rayonnement
23:24et ce balayage intra-communal.
23:26Puisqu'eux, ils vont apporter soit de l'aide sur tout ce qui va être
23:29rédaction des fiches réflexes et des fiches retour d'expérience.
23:32Et donc, alimenter de manière très structurée et très opérationnelle
23:38l'ensemble du PICS.
23:41D'autres questions ?
23:48Non, tout le monde commence à avoir faim.
23:53Écoutez, du coup, on a terminé là.
23:58Donc, vous avez un repas juste derrière.
24:01Sortez et vous verrez tout de suite où ça se trouve.
24:07Donc, c'est la salle.
24:09Vous avez un peu de temps pour profiter de ce moment de convivialité,
24:21pour échanger et poser des questions aux différents.
24:24A tout à l'heure.