Réunion du conseil municipal du 30 septembre 2024
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00:00sont offerts par euh, qui a ce
00:07week-end baptisé son petit
00:09voilà, le reste, je sais pas
00:13s'il faut le dire, hein?
00:18et et qui a eu la surprise euh,
00:20de fêter ses trente ans en
00:22même temps, donc voilà. Elle
00:23vous fait participer à ces
00:26festivités. Merci Fanelli.
00:31Oui, mais je pense qu'à cinq
00:34mois, il y est pas pour
00:37grand-chose. Bien, je crois
00:40que tout le monde est arrivé,
00:43on est euh, c'est euh, on est
00:47juste à l'heure, donc je vais
00:49vous donner les pouvoirs s'il
00:50vous plaît, on se dissipe pas,
00:54on est euh, un peu pressé
00:56malgré tout, même si on a le
00:57temps parce qu'on n'a pas un
00:59très intense puisqu'on a à
01:02dix-neuf heures et je vous y
01:03invite le vernissage sur une
01:06exposition sur l'agriculture
01:07dans le cadre de la semaine
01:09bleue donc euh, au centre
01:11culturel à l'espace barone
01:13ici donc on a le temps de de
01:15pouvoir euh, justement
01:17présenter euh, et et tenir
01:19notre conseil municipal mais
01:21voilà un petit peu de un petit
01:24peu de de calme alors ce soir
01:27j'ai eu l'occasion de parler à
01:29Valérie Garcia à Suzanne Brault
01:31et celui de Claudie Lee à
01:33Sandrine Augier c'est les seuls
01:35pouvoirs que j'ai puisque tout
01:37le monde est présent donc
01:39merci à vous toutes et à tous
01:41de braver malgré tout les les
01:43petits bobos d'hiver qui arrivent
01:45en force d'ailleurs euh, notre
01:48ami Bernard en aide à le masque
01:50mais bon il y en a qui ont plus
01:51le masque qui sont guéris mais
01:52qui ont eu aussi donc euh, il
01:55y en a qui ont eu de de de de
01:58Covid, enfin de rhum, de de
02:00d'état euh, grippeaux qui qui
02:02ressortent déjà donc euh, voilà,
02:04soyons attentifs, faisons
02:06attention mais euh, pour se
02:08protéger malgré tout. Alors
02:10nous allons commencer par la
02:12désignation du secrétaire de
02:14séance Jean-Louis, tu acceptes
02:18toujours la mission? Bien,
02:22merci à toi et donc euh, déjà
02:25c'est le dernier conseil
02:27municipal euh, qui est du
02:29vingt-quatre juin, entre temps
02:30les vacances se sont passées et
02:32j'espère qu'elles ont été bonnes
02:34pour tout le monde Est-ce qu'il
02:37y a des observations sur ce
02:38compte rendu? Pas d'
02:41observation particulière donc
02:44que nous passons au premier
02:46point qui est une décision
02:48modificative, une petite
02:51décision modificative et c'est
02:53un changement d'affectation de
02:55numéros de compte donc moins
02:57trente mille euros en frais
02:59d'études et euh, frais d'études
03:01et élaboration et modification
03:03et révision euh, et qu'on
03:05impute à pour trois mille euros
03:07au centre technique municipal,
03:09trois mille euros à la halle
03:10des sports, neuf mille euros au
03:12groupe scolaire euh, trois
03:14mille euros au centre technique
03:16municipal, trois mille euros à
03:18la halle des sports, neuf
03:20mille euros au groupe scolaire
03:22euh, mille euros au centre
03:23culturel, quatre mille euros au
03:24groupe scolaire, dix mille euros
03:26au programme voilà ce qui fait
03:27les trente mille euros. Voilà.
03:29Rien de. Rien de spectaculaire.
03:32Rien de spectaculaire de
03:33particulier. Voilà. Est-ce que
03:35vous avez des observations sur
03:37cette délibération monsieur
03:38Trappier? Oui rien de
03:40spectaculaire et comme à notre
03:42habitude vu que nous n'avons pas
03:44voté le budget principal de la
03:46commune nous votons oui euh je
03:49veux dire qu'il y a rien de
03:50spectaculaire effectivement mais
03:52comme comme d'habitude puisque
03:53nous n'avons pas voté le budget
03:55mais on vous l'accorde donc nous
03:57votons. D'accord. Des décisions
03:58modificatives. Pas de souci.
04:00Donc je passe aux voix cette
04:02délibération puisqu'il n'y a pas
04:04d'observation sur la délibération
04:06en elle-même qui est contre
04:09un deux trois quatre cinq
04:12un deux trois cinq cinq qui
04:16s'abstient donc deux abstentions
04:19cinq contre donc délibération
04:22adoptée à la majorité. Ensuite
04:26un avenant sur un marché euh de
04:30travaux et c'est Antonin qui
04:33nous rapporte. Voilà. Bonsoir à
04:35tous euh donc délibération qui
04:38concerne un avenant sur euh le
04:40contrat d'exploitation
04:42d'entretien des équipements de
04:43chauffage de VMC de
04:45ventilation c'est un contrat
04:46donc pour mémoire qui a été
04:48conclu en deux-mille-vingt-deux
04:50où nous avons déjà pris un
04:51premier avenant en deux-mille
04:53vingt-trois pour ajouter les
04:54climatiseurs euh de la maison
04:57des associations et de la mairie
04:59et euh pour lequel il convient
05:01de voter un avenant numéro deux
05:03afin donc d'intégrer le nouveau
05:06euh complexe sportif Alice Milia
05:08et de supprimer euh la
05:10maintenance du gymnase de
05:12Lone euh et donc l'avenant
05:14étant supérieur à cinq pour cent
05:16il a été présenté en commission
05:18d'appel d'offre. Donc vous avez
05:20le tableau avec les montants
05:22euh avec donc un pourcentage
05:24d'augmentation des deux avenants
05:26de douze virgule cinquante-trois
05:28pour cent. Merci Antonin pour
05:32ces précisions. Monsieur
05:36nous voterons euh cette
05:40délibération mais puisque au
05:42détour de de votre de vos
05:45explications vous indiquez que
05:47le gymnase de Lone a été vendu
05:49début juillet deux-mille-vingt-
05:51quatre de cette année euh je
05:54voudrais euh faire un petit
05:56rappel nous nous allons si rien
06:00ne bouge euh démarrer notre
06:02de la recherche de l'étude
06:04perdue euh depuis plus de deux
06:07ans les élus de porte citoyenne
06:09ont réclamé lors de plusieurs
06:11conseils municipaux et lors des
06:13débats budgétaires que soit
06:15porté à leur connaissance
06:17l'étude de lancée par la mairie
06:19sur l'aménagement du centre-ville
06:21et son impact sur le commerce du
06:23centre-ville à chaque fois vous
06:26nous avez répondu que ça n'était
06:28pas le moment et que on verrait
06:31les choses arriver en temps
06:33voulu et que cela fait plus de
06:36deux ans que nous réclamons
06:38cette étude euh elle a été
06:41budgétée euh et nous allons
06:44donc démarrer la saison trois de
06:46cette demande et nous nous vous
06:49demandons que la commission
06:53euh urbanisme puisse euh à
06:57l'occasion de de son ordre du
06:59jour et euh présenter cette
07:01délibération puisque évidemment
07:04euh euh SDH euh qui qui avant
07:08qui a acheté euh euh a aussi dû
07:11discuter euh des enjeux par
07:14rapport à ce qui était envisagé
07:16pour l'aménagement du centre-ville
07:18et a dû aussi évoquer avec vous
07:20la question des commerces
07:21puisqu'en pied d'immeuble il y a
07:23des commerces qui sont des locaux
07:25de commerce et des mètres carrés
07:27qui seront euh mis à
07:29disposition euh d'activités
07:31commerciales donc euh nous
07:33pensons que c'est opportun que
07:35nous vous renouvelions cette
07:37demande. Alors faites faites mais
07:39on vous fera la même euh remarque
07:41puisque de toute façon vous êtes
07:43associés à l'ensemble des
07:45démarches commission appel d'offre
07:47de la mairie donc euh aujourd'hui
07:49vous avez pas été invité à une
07:52commission d'appel d'offre pour
07:54valider un cabinet d'études hein
07:56c'est c'est effectivement dans
07:58le tuyau mais c'est pas encore
07:59fait mais l'étude va porter sur
08:01l'aménagement du centre-ville
08:02via les arcades elle va pas
08:04porter sur euh le gymnase le
08:05gymnase a été vendu et devenu
08:07une propriété privée donc
08:09effectivement le PLU fixe les
08:11règles d'aménagement donc sur
08:13ce tenement euh du euh de
08:15l'ancien gymnase sera édifié du
08:18logement premium et donc la
08:20résidence va s'appeler le
08:21premium le permis de construire
08:23a été délivré avec du sous-bas
08:25commercial parce que c'est
08:26obligatoire dans le PLU à charge
08:28à l'acheteur et à l'aménageur
08:30euh de trouver euh autant les
08:33habitants qui vont habiter que
08:35les commerces qui vont aussi euh
08:37y euh s'y installer donc euh
08:39voilà il y a pas de commission
08:41municipale pour ça ça reste de
08:43l'initiative privée au même
08:45titre que l'aménagement qui
08:46s'est fait RN7 à la au
08:48remplacement et à l'acquisition
08:50par un aménageur de des anciennes
08:53friches et euh quand c'est de
08:56l'aménagement privé ça reste du
08:58domaine privé. Non mais euh.
09:00Donc monsieur Beauchaton. Donc
09:02ne n'essayez pas de dire qu'on
09:04ne vous associe pas à la
09:06concertation. Il n'y a pas eu
09:08de cabinet d'études. À partir
09:10du moment où vous dites que
09:12l'étude madame à partir du
09:14moment où vous dites que
09:16l'étude intégrera sur le centre
09:18commercial la question du du
09:20redéploiement avec des
09:22des logements et donc ça pose
09:24l'impact que ça peut avoir sur
09:26les locaux municipaux euh
09:28commerciaux il n'est pas
09:30anormal que nous vous posions
09:32la question à partir du moment
09:34où il y a des locaux commerciaux
09:36en pied d'immeubles et c'est
09:38là-dessus que on vous
09:39interroge c'est pas sur euh les
09:41mètres carrés liés au logement
09:43ou euh à un moment donné le
09:45promoteur il sait faire c'est
09:47par rapport à l'impact que ça
09:49peut avoir et la logique qu'il
09:51pourrait y avoir puisque dans
09:53les discussions euh qui ont eu
09:55lieu déjà des échanges avec
09:57les commerçants il a il leur a
09:59été dit euh aux commerçants des
10:01centres euh euh commercial des
10:03arcades que éventuellement il
10:05pourrait s'il souhaitait
10:07transiter et s'installer euh
10:09euh en en en pied de ce qui est
10:11actuellement le le sera le
10:13l'immeuble SDH donc en ce sens
10:15là il y a une logique à avoir
10:17une vision de ce qu'il pourrait
10:19il y a une logique à avoir une
10:21vision d'ensemble de
10:23l'activité commerciale pour le
10:24centre-ville. Et c'est dans ce
10:26sens-là que nous demandons
10:28l'étude pas sur les plans euh
10:30du programme de logement de SDH
10:32euh. Je vais vous réexpliquer
10:34parce que vous avez pas l'air
10:35d'écouter quand on vous dit
10:36quelque chose donc SDH donc a
10:39acheté le tenement ils ont fait
10:41un une réunion euh en mairie à
10:43l'adresse des commerçants des
10:45arcades parce qu'on avait jugé
10:48qu'il y avait des projets
10:50éventuellement qui puissent être
10:52prioritaires sur des
10:54aménagements futurs si quelques
10:56euh enseignes euh des arcades
10:58voulaient euh déménager de
11:00l'autre côté. C'est simplement
11:02sur cet aspect prioritaire que
11:04la démarche s'est faite avec SDH
11:06ni plus ni moins. Après à
11:08charge euh des euh des enseignes
11:10des commerçants de vouloir ou
11:12pas y aller mais euh ce que la
11:14démarche c'était simplement pour
11:16que l'on soit sur euh un
11:18aménagement ou un déménagement
11:20futur tout simplement. Et qu'ils
11:22pourront pas dire qu'on ne
11:23l'aura pas donné cette
11:24priorité parce qu'ils l'ont eu.
11:26Donc en clair vous êtes en
11:28train de nous expliquer. Je vous
11:30dis que jusqu'à pour l'instant
11:31il y a rien d'autre à vous dire
11:33tout simplement. Municipale
11:35grosso modo ne portera
11:37finalement pas. Elle va porter
11:39sur les arcades. Au commerce du
11:41centre-ville puisque déjà vous
11:43vous désengagez complètement de
11:45l'immeuble SDH et que vous en
11:47euh et que vous vous en
11:49remettez au libre arbitre euh de
11:51tel ou tel commerçant qui
11:53voudrait bien éventuellement
11:55traverser la place sans avoir un
11:57regard sur ce que pourrait être
11:59le devenir de l'activité
12:01commerciale existante sur le
12:03centre-ville. Monsieur Monsieur
12:05Beauchaton, la liberté de
12:07s'installer, elle existe, vous
12:09voulez tout régenter, mais ce
12:11n'est pas notre philosophie des
12:13d'un certain nombre de
12:15personnes. Elle est elle.
12:17Monsieur Beauchaton, je m'excuse.
12:19Donc euh c'est pas vous qui
12:21décidez euh qui doit s'installer
12:23les arcades c'est un bâtiment
12:25euh municipal le le gymnase ce
12:27n'est plus un bâtiment municipal
12:29c'est la différence qu'il y a et
12:31euh la seule dynamique qu'on veut
12:33euh qu'on va impulser c'est par
12:35une étude pour savoir quel
12:37devenir, comment on va pouvoir
12:39essayer de dynamiser un commerce
12:41qui depuis des années s'essouffle
12:43vous avez essayé sous votre mandat
12:45de pouvoir faire quelque chose
12:47d'autre mais ça ne fonctionne pas
12:49et et on en voit aujourd'hui le
12:51résultat donc il faut absolument
12:53réorienter tout ça donc on va pas
12:55le faire tout seul et quand ça
12:57sera le moment, quand on aura le
12:59cabinet, quand on aura des épaules
13:01d'études, on vous en fera part et
13:03la commission adéquate se réunira
13:05donc ne vous faites pas toujours
13:07le chantre de moi je sais tout,
13:09et tant que vous n'êtes pas invité,
13:11il n'y a rien à dire. C'est une
13:13question que nous posons. Mais
13:15vous pouvez la poser à chaque
13:17conseil municipal. On va entamer
13:19la troisième année madame. Mais
13:21mais. Et donc à un moment donné
13:23arrêtez de nous lanterner. Mais
13:25je vous lanterne pas du tout. Je
13:27vous lanterne pas du tout.
13:29Mais on peut vous faire une réunion
13:31dès la semaine prochaine pour vous
13:33dire qu'il y a rien à dire sur le
13:35sujet. Donc ce n'est pas le ce n'est
13:37pas la question. Oui.
13:40Mais vous vous rendez compte?
13:42La question c'est la même.
13:44Je ne t'ai pas encore dire.
13:46Pour cela, je vais dire en
13:48plus. Vous avez un problème.
13:49Enfin, j'ai jamais jamais dit
13:50c'était pas un problème. Je
13:52ne me rappelle plus. Pas de
13:53problème. Puis j'ai dit c'est
13:55pas un problème. C'est pas un
13:57problème. C'est pas un problème.
13:58On est dit c'est un problème.
14:00On va s'en aller. Donc, je
14:01vous rappelle, je vous ai dit
14:03aujourd'hui. J'ai dit, c'est un
14:04problème. Est-ce qu'on ne sait
14:06pas? Vous avez dit, c'est un
14:07Monsieur Beauchaton, ce n'est pas parce que vous vous posez la question que vous avez raison.
14:11La question, vous avez absolument tort, quand ce sera le moment,
14:15c'est nous qui sommes à la manœuvre, quand ce sera le moment, on vous le dira.
14:18Comme un autre sujet que vous voulez mettre sur la table,
14:21parce que vous, vous avez décidé, ça y est, parce que l'opposition de Portes-les-Valences
14:26a décidé que c'était le moment, il faut le faire.
14:29Non, on n'est pas à votre botte, je m'excuse.
14:31Et les commerçants de Portes non plus.
14:34Ni ils ne sont surtout pas à votre botte non plus.
14:37Mais exactement.
14:38Parce que ce que nous entendons d'écho de commerçants,
14:43ils s'inquiètent quand même de savoir ce qui va se passer en centre-ville.
14:47Ah ben ils s'inquiètent, je voudrais bien savoir lesquels.
14:49Et là, ce soir, vous nous annoncez que depuis juillet c'est vendu, c'est ok,
14:55c'est le processus normal, là nous ne contestons pas ce processus.
14:59Mais il y a un étage de la fusée qui va installer des commerces,
15:03et c'est quand même pour le moins incongru que la municipalité
15:07ne livre pas sa réflexion d'ensemble pour le devenir du commerce,
15:11en indiquant que tous ces mètres carrés au bas de l'immeuble SDH
15:16ne fait pas partie de sa propre réflexion.
15:19Mais c'est la propre réflexion.
15:23D'abord, ça c'est le commerce, je peux vous assurer que le commerce de centre-ville,
15:28c'est quelque chose d'hyper compliqué et délicat à trouver.
15:32Vous savez, il y a des commerces qui ferment aujourd'hui
15:36parce qu'il y a des commerçants qui partent à la retraite,
15:39que les remplacements sont de plus en plus difficiles
15:42parce qu'il faut trouver des gens qui veulent investir dans l'achat d'un fonds de commerce,
15:47et ça ne se fait pas en claquant du doigt,
15:49et ce n'est pas parce que nous on veut qu'il y aura.
15:52Ce n'est pas tout à fait comme ça que ça fonctionne.
15:54Je vous répète simplement que l'aménagement du sous-sol de SDH,
15:59notre priorité c'était de vouloir faire en sorte,
16:02pourquoi on a voulu que les commerces des arcades soient prioritaires ?
16:06Parce qu'on considère que pour aménager les arcades,
16:09à un moment donné, ça va peut-être nécessiter du déplacement de commerce.
16:12Donc pour que les choses soient le moins traumatisant possible,
16:15il nous était tout à fait normal de pouvoir les rendre prioritaires
16:19sur un réaménagement futur,
16:21et la démarche a été faite en ce sens.
16:23Et donc ils ont été associés à cette démarche-là.
16:26Après, il en va de leur volonté, ou pas, de suivre ce que SDH propose.
16:32Parce que c'est SDH qui propose, ce n'est pas la mairie de Portes qui propose.
16:35Et puis je vous rappelle malgré tout une autre chose,
16:38on est peut-être certes propriétaire des arcades,
16:40mais une municipalité, avec les temps qui courent,
16:43elle n'a pas à s'occuper d'aménagements commerciaux
16:46et d'avoir un centre commercial en sa propriété.
16:49Donc oui, il y a des choses qui vont devoir être modifiées,
16:52aménagées, j'espère qu'on trouvera le bon compromis
16:56pour que ce centre-ville retrouve une dynamique.
16:59Donc ça va passer, et je suis presque persuadée
17:03qu'il va falloir densifier un petit peu de la population,
17:05parce que globalement, qu'est-ce que c'est qui fait vivre les commerces ?
17:09C'est les gens qui y habitent.
17:10S'il n'y a personne qui y habite en centre-ville,
17:13les commerces, qu'est-ce qu'ils font ?
17:15Ils meurent au fur et à mesure.
17:17Donc il faut qu'on recrée cette dynamique-là.
17:19Donc on va se faire appuyer, on l'a dit, par un cabinet d'études.
17:22Les services, dont le DGS est ici,
17:25préparent le cahier des charges pour s'appuyer sur des experts,
17:31parce que nous, on n'est pas experts en urbanisme.
17:33Donc on va attendre que le marché soit lancé,
17:38qu'on trouve le bon cabinet, et la réflexion va se faire.
17:41Donc on n'a jamais prétendu avoir la science infuse,
17:45mais vous, vous voulez toujours aller plus vite
17:47et donner l'impression que c'est vous qui donnez le ton.
17:50Mais non, au bout d'un moment, il faut vous mettre simplement
17:53au rythme de ce que nous, on peut proposer, tout simplement.
17:57Et au risque...
17:59Merci M. Beauchaton.
18:00Au risque, M. Beauchaton, de vous chagriner une fois de plus,
18:03mais bon, je vais quand même dire ce que je pense.
18:05Et je pense que l'équipe municipale pense aussi de cette manière.
18:10Mme Girard, maire, a bien expliqué quel était le processus.
18:14On est dans le cadre, effectivement, d'un aménagement
18:17par rapport aux arcades, d'un bâtiment qui, aujourd'hui,
18:20appartient à la ville.
18:22L'étude, il est normal qu'elle se pose sur ce bâtiment,
18:25dans la mesure où le bâtiment qui a été vendu,
18:28donc le gymnase, maintenant, ne fait plus partie,
18:30donc, des bâtiments communaux.
18:32On est bien d'accord.
18:33Et je pense aussi que les aménageurs,
18:35et l'étude qui sera construite, qui va être menée,
18:39aura bien sûr du bon sens.
18:41On n'est pas là, non plus, pour mettre que des banques
18:44ou que je ne sais quoi.
18:45On est bien d'accord là-dessus.
18:47Donc, le faire en deux temps, comme c'est le cas,
18:50même si vous rééditez chaque année la même chose,
18:53et je pense que Geneviève a bien expliqué notre démarche,
18:57je veux dire, il y a une logique.
18:59C'est-à-dire qu'à partir du moment où on s'apercevra
19:02qu'on a des demandes sur des commerces
19:04qui n'ont pas été pourvus dans le centre-ville,
19:07effectivement, ce sera lors de l'étude qui sera menée
19:10avec les services de l'urbanisme,
19:12de voir quelles sont ces activités que l'on peut mettre
19:15à ce moment-là, à ces endroits-là.
19:18Et on n'a pas besoin d'avoir une vision globale d'ensemble,
19:21très honnêtement, parce qu'on est quand même
19:23sur de l'initiative personnelle.
19:26C'est quand même un commerçant, c'est quand même
19:28un indépendant, avant tout.
19:31Et ça, et en même temps, moi, j'adresse un message
19:34à la population.
19:37Là, c'est que quand il y a un commerce qui s'installe,
19:41il faut y aller.
19:43Et si on n'y va pas, le commerce, il ferme.
19:45Et après, on ne peut pas se plaindre.
19:47Il y en a pas mal qui, malheureusement,
19:49ils ne vont pas à port.
19:51C'est bien dommage.
19:53Et après, il ne faut pas se plaindre.
19:55Et dans tous les domaines que ce soit.
20:01Voilà.
20:02Donc ça, c'est pour le marché d'exploitation,
20:07du chauffage.
20:09On a un peu dévié du sujet.
20:11Oui, mais ce n'est pas grave.
20:12Au moins, c'est dit.
20:13Ensuite, nous allons passer au point numéro 3.
20:17On n'a pas voté.
20:18On n'a pas voté, pardon.
20:20Qui est contre ?
20:22Qui s'abstient ?
20:24Adoptez à l'unanimité.
20:26Merci.
20:29Le point numéro 3, toujours Antonin.
20:32Alors, le point numéro 3 qui concerne
20:34l'exonération totale du montant des pénalités
20:37pour tous les lots concernant la construction
20:40de notre nouveau gymnase.
20:42Puisque dans la rédaction du marché,
20:45il était prévu éventuellement des pénalités de retard.
20:49Et donc, il vous est proposé ce soir
20:52d'exonérer totalement les entreprises
20:55pour les 14 lots de toute pénalité de retard.
20:58Vous avez la petite explication de texte,
21:00mais on sait bien que sur un chantier,
21:02les différents corps de métier, des fois,
21:04se gênent et donc les chantiers,
21:06des fois, prennent un peu de retard.
21:08Mais dans l'ensemble,
21:09les choses se sont très bien passées.
21:11D'où cette proposition d'exonérer
21:14les entreprises de pénalité.
21:16Oui, c'est notamment sur les abords
21:18parce qu'en plus, ce n'est pas terminé.
21:20Voilà.
21:21Des questions par rapport à cette délibération ?
21:25Pas de questions.
21:26On se passe au voix.
21:27Qui est contre ?
21:28Qui s'abstient ?
21:30Donc, adopté à l'unanimité.
21:33Le point numéro 4.
21:36Alors, le point numéro 4
21:38qui concerne la démolition du café du centre
21:42au 44 Avenue Jean Jaurès.
21:44Donc, pareil, vous avez l'historique.
21:46Il y a 57 prélèvements qui ont été effectués
21:49pour détecter l'amiante et le plomb
21:51comme c'est obligatoire.
21:53Prélèvements qui ont été réalisés en 2019.
21:57Avant l'été,
21:58vous avez l'inspection du travail
21:59qui s'est rendue sur place
22:00et qui a demandé un peu plus de prélèvements
22:02pour la sécurité des employés.
22:04Les prélèvements qui ont été réalisés
22:06par l'entreprise Au Boussier
22:08qui s'occupe de la démolition du bâtiment.
22:11Et donc, ces prélèvements supplémentaires
22:14ont un coût, évidemment.
22:15Et l'avenant étant supérieur à 5%,
22:18il a été présenté en commission d'appel d'offres
22:21et vous est proposé au vote ce soir.
22:23Donc, on est quand même sur un avenant
22:25d'un montant de 33.000 euros.
22:27Donc, ce n'est pas rien
22:28pour un montant de démolution totale
22:31qui se monte à 157.000 euros.
22:33Donc, un avenant de l'ordre de 26% supplémentaire.
22:37Et on est au-delà des 15%.
22:39Mais c'est des suggestions techniques exceptionnelles
22:43dont on ne pouvait pas avoir connaissance avant
22:45qui nous permettent aujourd'hui de valider
22:49cet avenant sur ce bâtiment.
22:53Je passe aux voix s'il n'y a pas de demandes
22:56d'explications complémentaires.
22:58Qui est contre ?
23:01Qui s'abstient ?
23:02Personne adoptée à l'unanimité.
23:05Pour le point 5, je prends la main.
23:07Et en fait, on retire cette délibération du point 5
23:11puisqu'en fait, on a passé en commission
23:14d'appel d'offres ce marché.
23:17Vous avez vu, puisque les montants sont mentionnés
23:20dans la délibération,
23:22que l'avenant portait l'augmentation à 66,23%.
23:27Donc, à plus de 50%.
23:29Dans la mesure où la démolition n'avait pas démarré
23:33au vestiaire du stade.
23:35Ce n'est pas comme au bar
23:37où on avait déjà installé tout le chantier.
23:39Donc, on a préféré annuler le marché
23:42pour pouvoir le relancer
23:44pour avoir une réponse plus conforme
23:50et plus satisfaisante
23:52et notamment par rapport aux éventuels concurrents.
23:58Donc, le point 5 est retiré.
23:59On ne délibère pas puisque la commission d'appel d'offres
24:02n'a pas retenu l'avenant.
24:05Ensuite, le point 6, du coup,
24:09les indemnités pour élections.
24:13Voilà, donc nous vous proposons
24:16de verser une indemnité forfaitaire
24:18dans le cadre des élections
24:20qui ont eu lieu les 30 juin et 7 juillet 2024
24:23et le montant est fixé à 2 183,40 euros
24:28pour l'ensemble des intervenants.
24:32Délibération classique.
24:34Qui est contre ?
24:36Qui s'abstient ?
24:38Qui est adopté à l'unanimité ?
24:41Ensuite, toujours Suzanne,
24:43des modifications du tableau du personnel.
24:46Bon, ben là, c'est toute une série
24:48de créations de postes.
24:52Donc, service espace vert,
24:54mise en stage d'un agent sur un poste à temps complet.
24:57Voilà, à partir du 1er octobre 2020,
25:00le 1er octobre 2024.
25:02Le service voirie suite à une réussite de concours,
25:05donc création d'un poste d'adjoint technique principal
25:07de deuxième classe à temps complet.
25:10Suite à une promotion interne,
25:12création d'un poste d'agent de maîtrise
25:14à temps complet à compter du 1er octobre.
25:16Ce sont toutes des créations à partir du 1er octobre.
25:19Mise en stage sur un poste à temps complet
25:21dans le cadre d'un emploi,
25:23dans le cadre d'emploi des adjoints techniques
25:25à compter du 1er novembre, voilà.
25:28Pour les ADCEM, il a été procédé
25:30à l'embauche de plusieurs ADCEM.
25:32Et suite à des départs en retraite,
25:34donc nous créons le poste à temps partiel
25:38dans un cadre d'emploi des ADCEM
25:40à partir du 1er octobre 2024,
25:43pour un départ.
25:44Pour un autre départ,
25:45création de deux postes à temps non complet,
25:4832 heures, dans les cadres d'adjoints techniques.
25:52Voilà, donc il faut vous prononcer
25:56sur toute cette série de créations de postes.
26:01Les deux postes à temps non complet
26:03sur le service des ADCEM,
26:05c'était déjà le cas avant ?
26:07Ou pas ?
26:09Un sur deux.
26:10D'accord, ok, merci.
26:16Je passe aux voix cette délibération
26:18qui est contre,
26:20qui s'abstient,
26:22donc adoptée à l'unanimité.
26:27Ensuite, le point 8,
26:29donc c'est simplement pour prendre acte
26:32du rapport d'activité 2023
26:36de Drôme Énergie Le ZED.
26:39Donc vous avez le document synthétique,
26:41le mémento qui nous ont transmis
26:43et qui vous a été remis en annexe.
26:49Le point 9, également,
26:51le rapport d'activité sur de l'agglomération.
26:56Rapport d'activité qui permet d'avoir
27:00en fait tout ce que l'agglo a pu investir
27:04sur les communes.
27:06Et vous aurez, je pense, vu
27:10la page concernant la ville de Portes-les-Valences,
27:13page 22,
27:15et qui permet de voir quand même
27:17que nous avons pu bénéficier
27:19et nous allons bénéficier,
27:21parce qu'il y a des choses qui sont engagées
27:22et pas encore terminées,
27:24jusqu'à l'année prochaine,
27:26d'un montant d'investissement
27:27quand même relativement conséquent.
27:31Ça, c'est pour la prise,
27:33donc on prend acte.
27:35Ça ne se vote pas.
27:37Ensuite, nous avons également les décisions
27:39que j'ai été amenée à prendre
27:41depuis le dernier conseil municipal,
27:44donc classées par typologie de décision.
27:48Je ne sais pas si certaines d'entre elles
27:50amènent des remarques de votre part.
27:54Voilà, oui, Madame Pagès.
27:56S'il vous plaît, dans la décision comptabilité,
27:58la numéro 114,
28:00je suppose que le transfert A3,
28:02c'est l'entité juridique d'Auchan ?
28:04Oui, tout à fait.
28:05C'est ça ? Merci.
28:06C'est des mises à jour administratives.
28:14Pas d'autres remarques sur les décisions ?
28:19Eh bien, nous avons épuisé l'ordre du jour,
28:22mais pas nous.
28:24Je vous donne rendez-vous tout à l'heure
28:30au centre culturel.
28:33Je vous rappelle les dates du conseil municipal.
28:36Je pense qu'on les avait déjà données la dernière fois.
28:41Donc...
28:4718 novembre, oui.
28:49Je suis en train de les rechercher.
28:5118 novembre, donc, nous aurons le conseil municipal
28:55où on votera les subventions aux associations
28:58et le débat d'orientation budgétaire
29:01qui aura lieu le 16 décembre.
29:05Voilà.
29:08Merci à vous toutes.
29:10Je ne vous dis pas au revoir.
29:12Je vous donne rendez-vous au centre culturel.
29:14Merci.