Assemblée Générale Elective - Replay Webinaire Clubs & Licenciés Individuels
Le 14 Décembre prochain se tiendra l’Assemblée Générale élective de la FFBB. Suite à la loi de Mars 2022, tous les clubs et licenciés individuels sont amenés à voter pour élire les membres du Comité Directeur et le Président de la Fédération.
Pour vous informer des évolutions statutaires, du calendrier électoral et du mode opératoire pour voter par voie électronique regardez la vidéo
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00:00Bonjour à toutes et à tous, bienvenue pour cette présentation et information concernant
00:16les élections à la Fédération Française de Basketball qui auront lieu le 14 décembre
00:212024.
00:22Je vais vous dire en introduction, avant que mes collègues interviennent plus techniquement
00:26et plus précisément, il faut dire qu'il y a une évolution importante qui est liée
00:31à la loi Sapin 2 qui a été votée en mars 2022 concernant la gouvernance des fédérations
00:38et qui nous oblige aujourd'hui à avoir une élection avec une parité hommes et femmes,
00:47c'est le premier point.
00:48Jusqu'à présent, nous étions sur un système de proportionnalité en fonction du nombre
00:52de licenciés.
00:54Ensuite, ce qui est important aussi, c'est de savoir qu'il y aura trois collèges qui
01:00ont été créés, le collège des athlètes de haut niveau, la commission des athlètes
01:03de haut niveau, le collège arbitre et le collège entraîneur sur lequel on aura l'occasion
01:07d'y revenir ultérieurement et surtout la nouveauté pour vous aujourd'hui qui nous
01:12écoutez, c'est la possibilité qui est donnée au club de voter pour élire le propre comité
01:19directeur de la fédération et surtout de voter pour valider le président de la fédération
01:25ou la présidente qui sera proposé par le comité directeur lors de cette élection
01:29du 14 décembre 2024.
01:32Voilà, je ne serai pas plus long, je vais laisser la parole à mes collègues vice-président
01:38et secrétaire général qui vont vous rentrer dans le détail de ce nouveau système électif.
01:45Merci beaucoup Jean-Pierre pour cette présentation, effectivement là on s'adresse à vous les
01:54clubs qui pour la première fois allaient voter de manière directe pour l'élection
02:03des membres du comité directeur de la fédération, c'est-à-dire une instance composée de 40
02:09personnes qui est l'instance représentative de la fédération, il y a également un bureau
02:15fédéral en nombre un peu plus restreint et il nous appartient à l'Assemblée Générale
02:21comme Jean-Pierre vient de le rappeler du 14 décembre 2024 au matin d'élire les membres
02:27du comité directeur de la fédération et d'élire le nouveau président de la fédération
02:32française de basket ou la nouvelle présidente de la fédération française de basket pour
02:36le mandat 2024-2028. L'Assemblée Générale qui se réalisera pour la première fois en vote
02:46électronique à distance pour vous les clubs, Thierry rentrera tout à l'heure dans le détail
02:52de la présentation de ce vote électronique à distance qui va vous permettre de voter directement
03:00et également de pouvoir sécuriser votre système de vote. Ce nouveau processus de vote est conforme
03:08à la loi Jean-Pierre le rappelait du 2 mars 2022 et a été repris par le comité directeur actuel et
03:14l'Assemblée Générale fédérale de la fédération dans ses statuts et il est prévu pour les clubs
03:23qu'ils vont voter de manière directe et que les clubs représenteront 50% des voix à l'occasion
03:31de cette Assemblée Générale. Donc les 3800 clubs représenteront 50% des voix au moment
03:39de cette Assemblée Générale élective du 14 décembre. Il est également prévu dans ce comité
03:48directeur, jusqu'à présent composé de 36 personnes, une augmentation du nombre de membres
03:54du comité directeur pour le mandat 24-28 à 40 nouveaux élus membres du comité directeur. Jean-Pierre
04:03l'a dit tout à l'heure, trois nouveaux collèges, trois nouvelles représentations directes par rapport
04:10à ce qui se passait de manière habituelle, des représentants des sportifs de haut niveau. Je
04:18crois que les athlètes ont commencé à voter pour désigner en premier lieu les membres de la
04:25commission des athlètes de haut niveau qui désignera en son sein un homme et une femme
04:31pour siéger au comité directeur de la fédération et au bureau fédéral. Également ce comité directeur
04:38comprendra un représentant des arbitres et puisque ceux qui arrivent à lire en même temps que je
04:45parle vous verrez que le collège arbitre devrait lire une femme donc le représentant des arbitres
04:50sera une femme et un représentant des entraîneurs qui représentera le collège entraîneur de la
04:59fédération française de basket. Donc on est à nouveau, Jean-Pierre le disait, sur une parité
05:07totale de ce comité directeur, donc 40 membres. Vous allez participer à l'élection de 36 membres
05:16du comité directeur. Il y aura un représentant des entraîneurs, un représentant des arbitres
05:23et deux sportifs de haut niveau. Petit rappel pour vous les clubs, obligation que vous connaissez
05:30lorsque vous votez à vos assemblées générales de ligue et de comité, votre situation par rapport
05:37à la trésorerie des instances fédérales ligue et comité. Pour pouvoir voter vous devez être à
05:44jour au 30 juin 2024 et la situation qui est la vôtre en cas de difficulté pourra se régler
05:51jusqu'au jour du vote. On est en coordination avec les ligues et les comités pour connaître
05:58votre situation et pouvoir apprécier votre capacité à voter le 14 décembre et à suivre
06:05votre situation financière vis-à-vis des instances fédérales. Également, pour savoir le poids que
06:14représentera votre vote, il correspondra au nombre de licenciés de votre club ou de votre
06:20groupement sportif et ce nombre de licenciés sera arrêté le 14 novembre. Donc lorsque vous voterez
06:29le 14 décembre, un mois après pour l'assemblée générale élective des membres du comité
06:35directeur, vous représenterez le nombre de vos licenciés arrêtés au 14 novembre 2024.
06:42Voilà Thierry, je pense que j'ai fini pour cette présentation un peu juridique de nos statuts.
06:49Merci Stéphanie, donc moi je vais continuer cette présentation en allant un peu plus dans
06:56le détail sur deux items que sont le calendrier de l'ensemble de ce processus électoral et ensuite
07:02la manière dont vous, club et licenciés individuels, voterez à distance pour élire les
07:08membres du comité directeur et le président de la fédération. Alors si on regarde d'abord le
07:13calendrier, il a déjà commencé puisque le 20 septembre dernier nous avons publié sur le site
07:20internet de la fédération l'appel à candidature pour être membre du comité directeur, donc vous
07:26pouvez d'ores et déjà consulter l'ensemble de ces documents sur une page dédiée de notre site
07:31internet. Cette semaine donc nous avons envoyé par note au club, ligue et comité l'appel à
07:44candidature que nous avions publié le 20 septembre et vous êtes en train de regarder un webinaire qui
07:51sera bien sûr diffusé, alors il y a un webinaire club mais il y a aussi un webinaire entraîneur
07:57et un webinaire arbitre qui vont être enregistrés et diffusés à l'ensemble des acteurs du basket
08:03français. Sachez que le 14 novembre c'est la date limite pour prendre en compte les affiliations des
08:11associations sportives ou des établissements pour qu'ils puissent voter le 14 décembre à
08:17l'assemblée générale, donc 14 novembre date limite d'affiliation. Toujours dans le calendrier,
08:24le 29 novembre, une fois que la commission de surveillance des opérations électorales aura
08:30validé la liste, nous publierons la liste des candidats au comité directeur de la fédération.
08:37Et le 14 décembre, et c'est là que c'est très important pour vous en termes de réservation de
08:42date, globalement entre 9h30 et 14h on procèdera au vote pour élire les membres du comité directeur
08:52puis le président de la fédération. Donc on vous sollicite pour vous mobiliser sur ce créneau là,
08:59sachant qu'il y aura trois phases dans les votes, un premier tour qui comme l'a dit Stéphanie
09:06permettra d'élire à parité les 18 hommes et les 18 femmes, alors normalement au premier tour à la
09:12majorité absolue, et si la totalité de ces personnes n'étaient pas élues au premier tour à la majorité
09:19absolue, nous ferons un second tour pour élire les éventuels membres restants, cette fois-ci à
09:24la majorité relative. Et enfin nous aurons un troisième tour, vous serez sollicité pour élire
09:31le président de la fédération qui aura été proposé par le comité directeur nouvellement élu qui se
09:37réunira pour choisir en son sein le président à faire valider par l'assemblée générale. Voilà le
09:43calendrier du processus des votes. Alors comme l'a dit Stéphanie, ça va être la première fois
09:49qu'on va organiser le vote de l'assemblée générale de la fédération en faisant participer les clubs
09:54et les licenciens individuels, et de fait on a mis en place tout un système de vote à distance avec
10:00un prestataire qui a été identifié de par ses compétences pour assurer ce type de prestations.
10:06Donc de manière très concrète, vous allez recevoir par mail venant du prestataire de vote
10:13un identifiant qui vous permettra de vous connecter à la plateforme de vote. Le code
10:19individuel que vous utiliserez pour vous connecter correspond tout simplement à votre numéro de
10:25licence qui est bien entendu unique et c'est avec ces deux informations, identifiant et code
10:31individuel, que vous vous connecterez à la plateforme de vote. Alors l'exemple que vous
10:37avez à l'écran concerne la plateforme mise en service pour les athlètes de haut niveau qui
10:43ont commencé à voter aujourd'hui à zéro heure, mais l'ergonomie sera complètement identique
10:49quand vous découvrirez celle-ci pour voter en tant que club ou en tant que licencié individuel.
10:55Ensuite une fois que vous serez connecté sur cette plateforme, vous devrez saisir,
11:07vous aurez de nouveau la demande pour être destinataire d'un mot de passe de manière
11:15à vous authentifier en tant que votant. Donc on vous enverra un mot de passe soit sur votre mail
11:21ou soit sur votre téléphone ou soit sur les deux et donc ce mot de passe vous servira pour
11:30conclure votre vote, on y reviendra. Donc une fois que vous aurez ce mot de passe, vous passerez à
11:34l'écran suivant et là vous aurez la liste des candidats qui s'affichera à l'écran, donc la
11:39liste des candidates bien sûr, la liste des candidats et vous procéderez à votre choix pour
11:45élire dans chacun des genres jusqu'à 18 personnes, 18 hommes et 18 femmes. Donc vous faites votre
11:54choix, ensuite une fois que vous avez fait votre choix, vous passerez à l'écran suivant et vous
11:59aurez un récapitulatif des personnes que vous avez choisis, les hommes et les femmes que vous avez
12:05choisis pour au titre de votre club. Une fois que vous serez sûr de votre choix, avec le mot de passe
12:12que vous aurez reçu, vous utiliserez le clavier numérique qui est sur la droite de l'écran, vous
12:18taperez le code, vous validerez et ça enregistrera votre vote. Donc la validation à cet instant là
12:25correspond au moment où vous déposez votre bulletin papier dans une urne et après cela il n'y aura
12:32plus possibilité de modifier votre vote. Voilà ce qu'il en est de ce mode opératoire électronique
12:42pour voter le 14 décembre. La plateforme est très ergonomique, très facile d'accès, donc a priori
12:48aucune difficulté sur le sujet. Toutefois si vous avez des questions sur tout ce processus
12:57électoral, la fédération a mis en place une adresse mail à laquelle vous pouvez poser toutes vos
13:03questions, élections au pluriel ffbb.com, donc n'hésitez pas à nous solliciter. Si vous avez la
13:11moindre question sur tout ce processus électoral. Voilà, pour conclure je laisse la main à Jean-Pierre
13:19Unclair pour la conclusion de cette réunion. Merci Thierry, merci Stéphanie pour toutes ces
13:28précisions juridiques apportées sur cette présentation. Écoutez, en conclusion je dirais
13:36simplement profiter de l'occasion qui vous est donnée de pouvoir participer d'une manière
13:40encore plus active à la vie de notre fédération et puis également sur un changement de présidence
13:46ou de président qui n'est pas arrivé bien depuis 2010, ce qui s'est aussi démontré la
13:52stabilité de notre fédération et de notre sport préféré à vous toutes et à vous tous,
13:56qui est le basket. Bonne continuation.