A la une de cette édition, l’hypothétique recours aux pleins pouvoirs pour le président de la République. Selon des rumeurs, Emmanuel Macron chercherait à se les octroyer après les élections législatives. Éclairage avec un juriste dans cette édition.
Après la Commission européenne, c’est au tour de la BCE d’appeler à la rigueur budgétaire… Nouvel avertissement pour les candidats au poste de premier ministre.
Et enfin, une page immobilière avec la question des DPE, les diagnostics de performance énergétique pour les logements, au cœur de la campagne des législatives…
Après la Commission européenne, c’est au tour de la BCE d’appeler à la rigueur budgétaire… Nouvel avertissement pour les candidats au poste de premier ministre.
Et enfin, une page immobilière avec la question des DPE, les diagnostics de performance énergétique pour les logements, au cœur de la campagne des législatives…
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00:35Madame, Monsieur, bonsoir, à la une de ce journal, l'hypothétique recours au plein
00:54pouvoir pour le Président de la République, selon les rumeurs, Emmanuel Macron chercherait
00:58à se les octroyer après les élections législatives, éclairage avec un juriste dans cette édition.
01:04Après la commission, c'est au tour de la BCE d'appeler à la rigueur budgétaire
01:08nouvel avertissement pour les candidats au poste de Premier ministre en France.
01:12Et enfin, une page immobilière avec la question des DPE, les diagnostics énergétiques au
01:17cœur de la campagne des législatives.
01:19Le bruit court qu'Emmanuel Macron cherche à s'octroyer les pleins pouvoirs.
01:27De quoi s'agit-il concrètement ? Comment le chef de l'État peut-il déclencher cette
01:31procédure ? Renaud de Bourleuf a interrogé le professeur
01:33de droit constitutionnel Frédéric Rouvillois.
01:36Macron avec les pleins pouvoirs, c'est un bruit qui circule depuis mercredi.
01:40Après le second tour des législatives le 7 juillet prochain, le Président de la République
01:45pourrait mettre en œuvre l'article 16 de la Constitution.
01:48Il s'agit pour le chef d'État de s'octroyer l'ensemble des pouvoirs exécutifs et législatifs
01:53au motif que les circonstances l'exigeraient.
01:55La Constitution évoque les conditions requises pour un tel scénario.
01:59C'est lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la nation, l'intégrité
02:03de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées
02:08d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics
02:11constitutionnels est interrompu que le Président peut exercer cette concentration des pouvoirs.
02:16La rumeur d'une telle volonté d'Emmanuel Macron a été démentie par l'Élysée.
02:20Reste que cette hypothèse interroge.
02:22Dans le cas probable où il n'y aurait aucun vainqueur à l'issue des élections législatives,
02:27pourra-t-on parler de menaces et d'interruptions du fonctionnement régulier des pouvoirs publics ?
02:31Tout dépend de l'interprétation qu'Emmanuel Macron fera de la situation
02:35et des conditions nécessaires prévues par la Constitution.
02:38Frédéric Rouvillois, professeur de droit constitutionnel, précise que les critères
02:41définis par l'article 16 paraissent stricts alors qu'ils sont en réalité assez flous.
02:46Sur le fond, il y a donc à priori deux conditions.
02:48D'une part, une menace grave sur les institutions, la nation, l'État, le territoire, etc.
02:56Et d'autre part, une deuxième condition qui porte sur l'interruption du fonctionnement régulier des pouvoirs publics.
03:02Il faut que les deux conditions soient réunies pour que le président de la République
03:06puisse mettre en oeuvre l'article 16 et se faisant disposer lui-même de l'essentiel des pouvoirs exécutifs et législatifs.
03:18Sauf qu'en réalité, ce sont des notions, les deux conditions cumulatives qui figurent à l'article 16,
03:27ce sont des conditions qui sont en fait relativement floues.
03:30C'est-à-dire, qu'est-ce que c'est qu'une menace grave sur l'État, sur la nation ?
03:34Qu'est-ce que c'est que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ?
03:38Des questions très larges qui pourront faire l'objet de diverses interprétations.
03:41Concrètement, il est de plus en plus plausible que la Macronie obtienne un faible nombre de députés
03:45alors que les deux blocs d'opposition menés par le Rassemblement National et par le Nouveau Front Populaire
03:50gagneront des sièges sans que personne n'obtienne la majorité absolue.
03:54Emmanuel Macron tenterait alors de poursuivre sa politique avec un gouvernement minoritaire
03:58qui serait censé cibler par des motions de censure.
04:00La montée des partis politiques qualifiés d'extrêmes,
04:03doublée de l'incapacité du gouvernement minoritaire de rester en place,
04:06pourrait suffire à Emmanuel Macron pour justifier le recours à l'article 16.
04:10C'est le président de la République qui va décider lui-même du moment où il pense que les conditions sont remplies
04:17pour mettre en oeuvre l'article 16, dans lequel il nous occupe, s'il voulait,
04:21si effectivement il se heurtait à une opposition trop forte, par exemple, de la part du Rassemblement National,
04:30s'il le Rassemblement National bloquait la possibilité de nommer un nouveau gouvernement,
04:35ou s'il ne parvenait pas, ce qui ne paraît pas évident d'ailleurs,
04:39du fait de la conjonction des extrêmes, entre guillemets, à nommer un gouvernement qui lui convienne,
04:45à la rigueur, il n'est pas exclu qu'il puisse décider de le faire,
04:49dans la mesure où, au fond, c'est lui qui choisit, c'est lui qui décide,
04:55en fonction de sa propre interprétation des deux notions figurant à l'article 16.
05:00Imaginons un blocage systématique, avec des motions de censure votées contre tous les gouvernements
05:06qui seraient éventuellement désignés par Macron, là effectivement, on aurait,
05:11de fait, il n'y aurait plus de gouvernement, et donc il pourrait se prévaloir de cette situation
05:18pour mettre en oeuvre l'article 16, effectivement en argant du fait que, au fond, à lui seul,
05:26cette interruption du poids du fonctionnement régulier entraîne une menace pour la France.
05:31Dans un tel scénario, le Président de la République devra consulter le Premier ministre,
05:34les présidents des assemblées et le conseil constitutionnel,
05:37puis informer les Français dans un message comme une allocution télévisuelle dont il est friand.
05:41Aucun contrôle pour vérifier la légitimité d'une telle procédure.
05:44C'est le Président de la République qui est le grand maître de tout ça.
05:47Il y a un contrôle, un contrôle qui est effectué par le Conseil d'État
05:52sur les actes réglementaires du Président de la République,
05:56voir s'ils sont conformes à la Constitution, s'ils ne sont pas contraires aux libertés publiques, etc.
06:01Mais bon, voilà, Macron n'aura pas trop de difficultés à faire avaliser ses décisions
06:07par un Conseil d'État qui, de toute façon, a sa botte.
06:10Mais à part ça, l'article 16 nous dit que le Président de la République prend les décisions nécessaires.
06:15Il prend lui-même les décisions nécessaires.
06:17Autrement dit, il prend lui-même les actes qui relèveraient, sinon,
06:21soit l'exécutif, soit du législatif.
06:24Les deux assemblées, l'Assemblée nationale et le Sénat, elles ne sont pas hors champ.
06:28Elles continuent de siéger, mais elles siègent uniquement, si je puis dire,
06:31pour observer la manière dont ça se passe,
06:33puisqu'elles n'ont aucun moyen, si vous voulez, d'intervenir, ni de contrôler,
06:39ni de censurer les décisions du Président,
06:42ni de prendre naturellement des lois qui, pendant cette période,
06:48relèvent exclusivement à la compétence présidentielle.
06:50On n'a pas open bar, si vous voulez.
06:51Le Président fait à peu près ce qu'il veut.
06:58L'austérité pour horizon.
07:00Après la Commission européenne, c'est au tour de la BCE,
07:02la Banque centrale européenne, de demander aux États de se serrer la ceinture.
07:07Cure d'austérité pour le vieux continent.
07:09La Banque centrale européenne, la BCE, demande aux États membres
07:12de réduire massivement les dépenses budgétaires de la zone euro
07:15pour atteindre l'objectif d'une dette à 60% du PIB d'ici à 2070.
07:20Une demande qui intervient en France, en pleine campagne des élections législatives,
07:24alors que les mesures préconisées par le bloc de droite
07:27et surtout le bloc de gauche sont jugées coûteuses.
07:30Le centre macroniste le sait et joue dessus,
07:33à l'image du Premier ministre Gabriel Attal,
07:35qui en fait une différence notable avec ses concurrents.
07:37Pour revenir à une dette publique de 60% du PIB d'ici à 2070,
07:42les 20 pays de la zone euro devraient, en théorie,
07:45réduire de façon structurelle leurs dépenses de 5% du PIB,
07:49en commençant dès 2025.
07:52Les hypothétiques alternances du bloc de droite et de gauche
07:56et leur programme ne rentrent évidemment pas dans cette exigence européenne.
08:00Mercredi, c'est dans une publication de la BCE qu'on apprenait
08:03qu'un tel besoin de consolidation budgétaire n'est pas sans précédent,
08:06mais ne s'est produit dans l'histoire qu'après une grave crise des finances publiques.
08:11L'institution tient compte de la situation déjà dégradée des finances
08:14dans la zone euro et de l'arrêt des économies,
08:17ainsi que des dépenses faramineuses des États lors de la crise sanitaire.
08:21L'inflation galopante a également sa responsabilité
08:23dans une équation économique européenne de plus en plus inquiétante.
08:27La plupart des États membres, dont la France,
08:29sont ainsi très loin de l'objectif d'une dette publique rapportée à 60% du PIB.
08:34Celle de Paris s'élève à 112% du PIB.
08:38Pour revenir dans les clous européens, il conviendrait d'ici 2070
08:42d'opérer une baisse des dépenses publiques de 2% du PIB par an en moyenne.
08:47La France et l'Italie sont les deux grandes puissances européennes les plus exposées ici.
08:52La BCE s'inquiète par ailleurs du vieillissement des populations européennes,
08:55la guerre en Ukraine et ses conséquences budgétaires pour les pays qui soutiennent Kiev,
08:59et enfin les changements climatiques avec l'objectif zéro émission net d'ici à 2050,
09:05qui permettrait de limiter le réchauffement à 2°C,
09:07mais qui nécessiterait une hausse des dépenses de 0,4% du PIB par an.
09:11Dans ce même volet écologique, la hausse des catastrophes naturelles
09:15aurait un coût qui pourrait atteindre 2% du PIB par an d'ici à 2032 pour les 8 pays les plus touchés.
09:20Si ce dernier facteur dit climatique n'est par nature pas certain,
09:24il peut aussi bien être sous-évalué que surévalué.
09:28Le constat budgétaire alarmant de la BCE suit de quelques heures celui de la Commission européenne.
09:34En proposant de placer la deuxième économie de la zone euro en procédure de déficit excessif,
09:39la Commission a ainsi montré l'échec des politiques du tandem Macron-Le Maire
09:43et lancé un avertissement pour la prochaine équipe au pouvoir.
09:46Le gouvernement à venir devra donc se conformer ou entrer en confrontation avec Bruxelles.
09:52Une question budgétaire qui pourrait relancer les débats autour de l'utilité
09:55et de la légitimité de l'Union européenne.
10:01Ouvrons maintenant une page législative avec un sujet qui préoccupe de plus en plus de Français,
10:06l'accès au logement.
10:07Les partis en lice l'ont bien compris et mettent des propositions sur la table,
10:11l'éclairage de Rémy Tell.
10:1332% c'est la part de revenu que consacrent en moyenne les Français au logement
10:18d'après un sondage réalisé à l'automne 2023 par ELAB pour les éco et l'institut Montaigne.
10:25Une part qui monte à 39% chez les moins de 35 ans,
10:28de quoi en faire un axe de campagne privilégiée des élections législatives anticipées.
10:33Le 12 juin dernier, dans un accès d'humilité inhabituel,
10:38Emmanuel Macron a adressé son mea culpa aux plus jeunes de nos compatriotes
10:42pour n'avoir pas su apporter davantage de solutions face aux difficultés qu'ils rencontrent
10:47pour se loger à des prix raisonnables.
10:50Décidé à corriger le tir, le camp présidentiel promet donc dans son programme de campagne
10:55d'exonérer de frais de notaire les jeunes faisant l'acquisition d'un bien immobilier inférieur à 250 000 euros.
11:02La majorité entend également mettre en place un fonds dédié à la rénovation de 300 000 logements
11:07pour les classes moyennes.
11:08Il serait financé par une taxe sur les rachats d'actions par les grandes entreprises.
11:13Côté nouveau front populaire, on promet d'inciter à la création de logements sociaux
11:17en sanctionnant davantage les communes qui ne respectent pas les quotas fixés par la loi.
11:22La gauche plaide également pour l'abrogation de la loi dite anti-squat
11:26et n'exclut pas de réquisitionner les logements vides pour les personnes en besoin,
11:30ni même de plafonner les loyers dans les zones tendues.
11:32Le front populaire s'engage aussi, s'il arrivet au pouvoir,
11:35à renforcer les aides pour l'isolation des foyers.
11:39Enfin, à droite, LR comme l'ERN font le choix de miser sur l'offre.
11:43Le parti de Jordan Bardella propose notamment de réduire l'objectif
11:46de zéro artificialisation nette des sols d'ici à 2050,
11:50qui contraint fortement le lancement de nouveaux programmes immobiliers.
11:54Autre piste évoquée publiquement, la suppression des mesures contraignantes
11:58liées au très décrié Diagnostic de Performance Énergétique ou DPE
12:03Dans le cadre de la loi climat votée en 2021,
12:06les maisons ou appartements les moins bien isolés seront en effet bannis du marché locatif.
12:11Entre 2025 et 2034, une disposition que Jordan Bardella compte bien supprimer.
12:16Je vais dans un premier temps assouplir les réglementations sur les DPE,
12:21les Diagnostics de Performance Énergétique.
12:23Aujourd'hui, les interdictions qui sont liées au DPE quand vous voulez mettre en vente
12:27votre logement ou le mettre en location sont tellement compliquées
12:30que ça immobilise et ça paralyse aujourd'hui tout le marché du logement.
12:33Si certains professionnels du bâtiment s'inquiètent de cette suppression
12:37en raison des emplois directs et indirects générés par les politiques de rénovation thermique des logements,
12:42une telle évolution serait de nature à augmenter l'offre et donc à faire baisser les prix pour les Français.
12:47Rien qu'à Paris, on estime que près de 60 000 appartements risquent aujourd'hui d'être retirés
12:52du marché locatif en raison de la loi climat.
12:55Alors que 2,6 millions de ménages restent dans l'attente d'un logement
12:59uniquement pour le parc social, il semble que la politique soit condamnée au bon sens
13:03en matière d'élargissement du marché locatif et d'accès à la propriété
13:08en espérant que toutes ces promesses soient suivies des faits.
13:14Et passons à l'actualité en bref.
13:19Violente agression d'un militant RN.
13:22Dans la nuit du 18 juin, à Lyon,
13:24Kevin Loisy, sympathisant de Jordan Bardella, a été délibérément percuté par des individus en voiture
13:31au cri de Lyon Antifa et la Palestine vaincra.
13:34Les agresseurs ont ensuite tenté de s'emparer de ses objets personnels
13:38avant d'être mis en fuite par des passants.
13:40Kevin Loisy a ensuite été conduit à l'hôpital avec 21 jours d'ITT.
13:45Il souffre d'une entorse au genou, d'une luxation de l'épaule,
13:49d'une plaie au tibia et de multiples contusions.
13:52Le jeune homme a annoncé déposer une plainte contre X dans les prochains jours.
13:56Peut-être que le candidat Antifa parachuté à Avignon, Raphaël Arnault,
14:00pourra donner des informations à la police sur l'identité des agresseurs,
14:03lui qui dirige une officine antifasciste lyonnaise.
14:07Patrick Martin s'en prend à ce qu'il nomme les extrêmes.
14:10Jeudi, le MEDEF, syndicat représentant des chefs d'entreprise,
14:14a auditionné les chefs de file des principaux partis en vue des législatives.
14:18L'organisation en a profité pour alerter sur la dette,
14:21les dépenses publiques et le taux d'imposition.
14:24Le président du MEDEF, Patrick Martin, a pointé du doigt les programmes
14:28du Rassemblement National et du Nouveau Front Populaire,
14:31jugés dangereux pour l'avenir du pays.
14:33Plus spécifiquement, Patrick Martin reproche au Rassemblement National
14:37de vouloir baisser la TVA sur les produits énergétiques
14:40et de prendre ses distances avec l'Europe et au Nouveau Front Populaire
14:44d'augmenter la dépense publique de 200 milliards d'euros par année.
14:47Aucun mot en revanche pour le programme d'Emmanuel Macron,
14:50comme si sa politique économique avait été irréprochable ces sept dernières années.
14:55Marion Maréchal est vincée de reconquête,
14:58mais intégrée à l'un des plus gros groupes d'opposition au Parlement européen.
15:02Mercredi, le groupe ECR, European Conservatives and Reformists,
15:07qui accueille notamment le Parti Fratelli d'Italia de Giorgia Melloni,
15:11a annoncé l'arrivée de Marion Maréchal dans ses rangs,
15:14ainsi que celle de ses acolytes, Guillaume Pelletier et Laurence Trochu.
15:18Nicolas Bay figurait déjà dans ce groupe.
15:21Le groupe européen atteint le seuil des 83 députés
15:24et dépasse le groupe Renew Europe, où se situent les élus de renaissance.
15:28Sarah Knafo, seule élue encore affiliée au parti de son compagnon Eric Zemmour,
15:33ne rejoint pas ECR et pourrait siéger comme non-inscrit.
15:37Hausse des infections au Covid-19 en France.
15:40Ces derniers jours, les autorités sanitaires ont signalé un léger rebond
15:44de la circulation du vaccin qui a fait tant parler de lui ces 4 dernières années.
15:49Ainsi, les passages aux urgences pour suspicion de contamination ont augmenté de près de 20%
15:54et les analyses d'eau usée révèlent elles aussi un taux de positivité plus élevé,
15:59notamment en Haute-Garonne et dans les Pyrénées-Atlantiques.
16:02Parmi les explications invoquées, la tenue de plusieurs concerts
16:06de la chanteuse américaine Taylor Swift au début du mois de juin à Paris et à Lyon,
16:11mais aussi l'arrivée d'un nouveau variant nommé Kp2.
16:14A croire que la campagne dite de vaccination n'a pas permis,
16:18c'était pourtant sa promesse de nous débarrasser de cette maladie tant redoutée.
16:22L'extrême-gauche déteste l'histoire.
16:25Mercredi, au Royaume-Uni, le fameux monument Stonehenge, vieux de 5000 ans,
16:30a été aspergé de colorants par des militants écologistes issus du collectif Just Top Oil.
16:35Leur but, alerter le gouvernement britannique pour qu'il s'engage à travailler avec d'autres pays
16:40afin de mettre un terme à l'extraction et à l'utilisation du pétrole, du gaz et du charbon d'ici 2030.
16:47Fort heureusement, le produit utilisé pourra être nettoyé.
16:51Deux activistes ont été arrêtés après les faits.
16:53Le collectif Just Top Oil n'en est pas à son coup d'essai.
16:57Ils avaient déjà aspergé de soupe une peinture de Van Gogh à la National Gallery
17:01et avaient attaqué au Burin la vitrine de la Magna Carta à la British Library.
17:06Pour le moment, ces militants ont toujours bénéficié d'une certaine clémence du public sur place,
17:11évitant le lynchage qu'ils inspirent à de nombreux anonymes sur les réseaux sociaux.
17:16La Chine délocalise en Europe.
17:18L'entreprise chinoise Lip Motor a annoncé la construction d'une usine Tichy au sud de la Pologne
17:24où le coût d'assemblage est similaire à son pays d'origine, soit de 400 à 500 euros par voiture.
17:30En cause, l'instauration d'un droit de douane sur les voitures importées de Chine par la Commission Européenne.
17:36La construction de cette usine était suggérée depuis 2023 par les accords de Lip Motor
17:40avec la multinationale italo-franco-américaine Stellanis
17:44qui espère surfer sur la vague chinoise en Europe.
17:47Elle pourrait soumettre les entreprises européennes à une rude concurrence.
17:51En effet, la Toho 3 doit être vendue moins cher que son rival, le EC3 de Citroën.
17:57Le constructeur chinois envisage la vente de 60 000 à 100 000 voitures d'ici 2025.
18:02Et pour finir, une correction à apporter au journal télévisé du lundi 17 juin.
18:07Nous avions affirmé que François Asselineau, président de l'Union Populaire Républicaine
18:12et candidat aux élections législatives dans la 11e circonscription des Français de l'étranger,
18:17pourrait appeler à voter Hérène face à la gauche dans le cadre du second tour.
18:21Une information inexacte.
18:23François Asselineau a déclaré qu'il ne donnerait aucune consigne de vote pour un second tour entre le Hérène et l'FI
18:29mais qu'il pourrait appeler à voter pour un candidat Hérène ou pour un candidat LFI pour faire barrage aux macronistes.
18:35– Sous-titrage Société Radio-Canada
18:39– Ce soir, un Zoom avec Benjamin Brizat et Immedia ainsi que la chronique de Gilbert Collard.
18:43C'est la fin de cette édition, merci de votre fidélité, à demain, bonsoir.
18:47– Sous-titrage Société Radio-Canada