1ère séance : Questions au Gouvernement ; Clarification de dispositions du droit électoral (PPL ordinaire et organique) ; Bioéthique - Mardi 24 septembre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (vote par scrutin public) ; Clarification de diverses dispositions du droit électoral - Mardi 17 septembre 2019

PPL sur les gens du voyage : « Des dispositions sont en cours de mise en route », rappelle Jean-Yves Leconte

3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) - Mercredi 3 novembre 2021

1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Lundi 18 mars 2024

1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020

2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 18 mars 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Dispositions d’adaptation au droit de l’union européenne ; Protection des enfants - Mardi 6 juillet 2021

1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021

1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mardi 19 octobre 2021

2ème séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles (suite) - Jeudi 11 avril 2019

1ère séance : Croissance et transformation des entreprises (lecture définitive) ; Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 11 avril 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022 (première partie) ; Diverses dispositions de vigilance sanitaire - Mardi 19 octobre 2021

1ère séance : Accords et traités internationaux ; Adaptation à la Polynésie française de dispositions en matière de concurrence ; Agriculture durable pour l’Union Européenne - Jeudi 28 juin 2018

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 3 novembre 2021

1ère séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 23 mai 2019

Aym a annulé de nombreuses dispositions de Cmk sur le «report de l'annonce de la disposition»： ＂Le défendeur contre la menace de condamnation...

Mélenchon: la loi Travail contient des dispositions "extrêmement perverses"

Les dispositions prises par la commission communale de Tabarre

Mort de Naomi: "Je dois prendre des dispositions pour comprendre ce qu'il s'est passé", Agnès Buzyn

L'Acoss, caisse nationale des Urssaf est au coeur des dispositions du "droit à l'erreur" - 22/01

2ème séance : Questions au Gouvernement - Mardi 2 avril 2024

Petite histoire de l'évolution des questions au gouvernement

Les grands débats - Les Questions au gouvernement de janvier à juillet 2023

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Constitution d’une commission spéciale pour une retraite universellement juste - Mardi 7 février 2023

Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 07 février 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail,des transports et de l'agriculture - Mardi 24 janvier 2023

1ère séance : Allocution de M. Volodymyr Zelensky, Président de l'Ukraine ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

Femmes et sport - Présentation du rapport d'information - Vendredi 7 juin 2024

Adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale - Présentation du rapport d'évaluation - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mercredi 5 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

1ère séance : Examen de deux motions de censure déposées en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 3 juin 2024

Fort succès de la 1ere édition du FLAM

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Vendredi 10 février 2023

1ère séance : Coût de la vie en Outre-mer ; Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires - Jeudi 9 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mercredi 8 février 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 6 février 2023