• il y a 12 ans
Proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports
29 février 2012 - Intervention de Jacky Le Menn lors de la discussion générale

Category

🗞
News

Recommandations

10:18
I
À suivre
Intervention d'Edmond HERVE dans le projet de loi de finances 2014 - La réforme fiscale annoncée par le Premier Ministre
sénateurs socialistes 35
11:19
Intervention d'Edmond HERVE dans la discussion générale sur la proposition de loi sur les normes applicables aux collectivités territoriales
sénateurs socialistes 35
44:03
Intervention de J. Le Menn, rapporteur sur "Droit et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques"
sénateurs socialistes 35
5:40
Modulation du quotient familial - Question d'actualité de Jacky Le Menn au gouvernement le 6 juin 2013
sénateurs socialistes 35
5:20
Les métropoles
sénateurs socialistes 35
11:46
30 mai 2013 PJL Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
sénateurs socialistes 35
9:35
FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2013
sénateurs socialistes 35
9:25
PPL TENDANT À ÉLARGIR LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE AUX TRAVAILLEURS NON SALARIÉS ET AUX RETRAITÉS ET À COMPENSER AUX DÉPARTEMENTS LA MOITIÉ DE LEURS DÉPENSES D'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE
sénateurs socialistes 35
4:12
24 septembre 2012 - PROJET DE LOI PORTANT CREATION DES EMPLOIS D’AVENIR
sénateurs socialistes 35
3:24
9 octobre 2012 - PPL VISANT À LA SUSPENSION DE LA FABRICATION, DE L'IMPORTATION, DE L'EXPORTATION ET DE LA MISE SUR LE MARCHÉ DE TOUT CONDITIONNEMENT À VOCATION ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A
sénateurs socialistes 35
11:12
Débat sur la réforme de la carte judiciaire au Sénat le 1er octobre 2012 - Intervention de Virginie KLES
sénateurs socialistes 35
12:48
01/10/2012 Intervention de J. Le Menn lors des débats sur le financement de l'hôpital
sénateurs socialistes 35
6:09
Harcèlement sexuel - Virginie KLES sur les conclusions de la CMP le 31 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
11:21
Harcèlement sexuel - Virginie KLES dans la discussion générale le 11 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
3:35
Harcèlement sexuel - Amendement Virginie KLES sur le harcèlement moral - 11 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
8:02
6 mars 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat sur la résolution européenne concernant la protection des personnes en matière de traitement de données à caractère personnel
sénateurs socialistes 35
0:52
1er février - Amendement de suppression pour défaut de concertation du service public départemental de l'insertion des personnes majeurs
sénateurs socialistes 35
1:30
Amendement sur la situation sociale des personnes en charge des enquêtes sur les mineurs prévenus - 1er février 2012
sénateurs socialistes 35
9:58
8 février 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat suivant la Question Orale de Mme ESCOFFIER sur le droit à la protection de la vie privée
sénateurs socialistes 35
1:42
Explication de vote de Virginie KLES sur le projet de loi relatif à l'exécution des peines - 1er février 2012
sénateurs socialistes 35
1:59
Statistiques carcérales et individualisation de la peine - par Virginie KLES sur le texte relatif à l'exécution des peines
sénateurs socialistes 35
9:07
Projet de loi sur l'exécution des peines - Intervention de Virginie KLES dans la discussion générale le 31 janvier 2012
sénateurs socialistes 35
15:01
Rapport de Virginie KLES sur les conclusions de la CMP protection d'identité - 25 janvier 2012
sénateurs socialistes 35
10:32
25 janvier 2012 - Intervention de V KLES dans la discussion générale sur le projet de loi de résorption de la précarité dans la fonction publique
sénateurs socialistes 35
0:52
Rejet de l'amendement 26 sur les listes d'aptitude dans la fonction publique - 26 janvier 2012 - Texte sur la précarité dans la fonction publique
sénateurs socialistes 35