La question de la garde des animaux de compagnie en cas de séparation des propriétaires se pose. Certains optent pour une garde alternée, d'autres s'y opposent. La décision dépend de la situation conjugale et du bien-être de l'animal, souvent considéré comme un bien meuble.
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00:00Si les propriétaires de Mimo venaient à se séparer, le chat serait-il en garde alternée ou bien conservé par un seul des propriétaires ?
00:08Pour la maîtresse de Yoda, ce chaton de 3 mois, la solution est toute trouvée.
00:12Si jamais on devait se séparer, je pense qu'il faudrait faire les choses bien et donc peut-être une garde partagée comme les enfants.
00:18C'est un membre à part entière de la famille.
00:20La question se pose pour de nombreux couples. Si certains envisagent le partage de la garde, d'autres s'y refusent catégoriquement.
00:27Étant donné que c'est moi qui l'ai adopté et que j'ai depuis longtemps donc je l'ai élevé, c'est moi qui la garderai forcément.
00:32Donc il n'y a pas de négociation possible sur ça.
00:36C'est mon petit bébé à moi donc ça ne change rien du tout.
00:39Pour cette vétérinaire, la mise en place d'une garde alternée dépend avant tout de l'animal.
00:44Si c'est un chien, c'est un animal sociable, donc il peut passer d'un appartement à un autre sans aucun souci.
00:50Ce qui concerne le chat, c'est un petit peu plus délicat parce que le chat est un animal territorial.
00:55Il vaut mieux qu'il reste dans son appartement habituel.
00:58Bien que reconnu comme un être sensible, l'animal est soumis au régime des biens meubles.
01:02Tout dépend alors de la situation conjugale du couple.
01:06Lorsque les époux sont moyens au régime de la séparation de biens, c'est celui qui a acheté l'animal ou qui l'a adopté qui est le propriétaire incontestablement.
01:17Dans le cas où l'animal est considéré comme un bien commun, le couple doit se mettre d'accord.
01:21Sinon, le juge décidera selon le bien-être de l'animal.