Attestation Villageoise, lutte contre le désordre urbain- Le président des promoteurs immobiliers, Siriki Sangaré en parle
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00:00Bienvenue à Abidjan Poney, Président.
00:02Merci beaucoup.
00:03Alors, dans le débat sur l'attestation, les promoteurs immobiliers ont été silencieux.
00:09Quel est votre avis sur cette nouvelle mesure du gouvernement ?
00:14Alors, je vous remercie.
00:16Bon, je pense qu'on ne peut pas dire que les promoteurs ont été silencieux.
00:21Quand je parle de promoteurs, je parle aussi des aménageurs, je parle de tous les acteurs.
00:25Vous savez, l'attestation villageoise, c'est une ordonnance qui avait été prise à l'époque,
00:34l'ordonnance 2013-481 du 2 juillet 2013, pour essayer de mettre un peu la propriété
00:44terrienne dans le cœur des négociations pour l'obtention des titres de propriété.
00:49Parce que je précise quand même que constitutionnellement, les terres appartiennent à l'État.
00:55Donc, culturellement, avec nos us et coutumes, il fallait tenir compte quand même de certaines choses,
01:01purger les droits coutumiers.
01:03Donc, l'État faisait à l'époque des lettres d'attribution.
01:07Donc, c'était un peu compliqué tout ça, pour faire la jonction avec la propriété terrienne.
01:14Donc, cette ordonnance a permis de mettre au cœur des négociations la propriété terrienne,
01:20avec les villageois, tout ça.
01:22Donc, c'est une bonne chose, ça veut dire que l'État leur a transféré quand même le pouvoir.
01:26Et cette ordonnance demandait à ce que l'attestation villageoise soit le début de la mise en place
01:35de la production, en fait, des titres de propriété, qui est l'ACD, l'arrêté de concessions définitives.
01:42Donc, on part de ce document-là, justement, pour aller vers l'obtention des titres définitifs.
01:48Sauf que, au cours des dernières années, force est de constater qu'il y a eu beaucoup de problèmes.
01:56Et lorsque vous voyez les plaintes au tribunal et les plaintes au ministère,
02:0290% sont dues aux attestations villageoises.
02:07Parce que la gestion est devenue tellement complexe.
02:10On peut faire un tour au ministère, on peut faire un tour même au tribunal.
02:13Vous allez vous rendre compte qu'il y a deux dossiers brûlants.
02:18C'est le dossier des divorces et le dossier du foncier.
02:22Vous comprenez ?
02:23Et le foncier, nous, c'est notre matière première.
02:25Donc, on a fait des recommandations.
02:30C'est pour ça que je n'ai pas resté silencieux.
02:32On a fait des recommandations auprès du ministère lors de nos rencontres.
02:36On a travaillé là-dessus.
02:37On a fait des forums pour rappeler.
02:40On a fait des suggestions.
02:42Là, il y a quand même des graissements dedans.
02:44Oui, c'est pour ça que je vais juste aller jusqu'au bout pour que vous compreniez
02:49qu'au-delà des graissements dedans, il y a quand même le développement qu'il faut mettre en avant.
02:55Donc, c'est des avantages qu'il faut mettre en avant.
02:59Aucune EUM n'est parfaite.
03:01Donc, il y a eu forcément des petits dérapages dont je vais expliquer.
03:04Sauf qu'il faut comprendre que cette attestation villageoise,
03:08si c'est mal géré, les conséquences sont très graves
03:11parce que les ACD, les arrêtés de concessions définitives,
03:15seront des documents attaquables.
03:18Donc, ce ne seront pas des documents qui vont espérer confiance auprès de nos bailleurs de fonds,
03:22les banquiers, tout ça.
03:23Parce que pour financer nos programmes immobiliers,
03:28on a quand même besoin de garanties potentielles.
03:30Pourquoi ?
03:31Parce que la garantie potentielle est un élément fiable
03:34qui permet d'élever rapidement des fonds auprès des bailleurs de fonds.
03:37Parce que les programmes que nous faisons sont des programmes de développement sur du long terme.
03:41Il faut avoir des taux intéressants.
03:43Donc, il faut sécuriser le foncier.
03:45Et si à chaque fois, il y a des problèmes sur le foncier,
03:48les bailleurs de fonds reculent.
03:49Les banques n'ont pas confiance.
03:51Ce qui fait qu'aujourd'hui, pour avoir un crédit bancaire,
03:54au-delà du titre de propriété,
03:56il faut mettre en place un DAT,
03:58il faut mettre en place un déposit.
03:59C'est très compliqué.
04:00Beaucoup de garanties.
04:01Or, dans les pays où l'immobilier connaît un boom avec le développement,
04:08où les terres sont sécurisées,
04:10où le foncier est sécurisé,
04:11je peux vous rassurer que les garanties potentielles
04:14permettent d'élever des fonds.
04:15Et c'est très important.
04:16Parce que, tout simplement,
04:18si on ne règle pas ce problème
04:20et que l'ACD ne devient pas inattaquable,
04:24on va se retrouver dans une situation où on ne pourra pas développer.
04:27Et ça va créer des problèmes très très très graves.
04:29C'est pour ça d'ailleurs qu'il faut qu'on donne quand même quelques statistiques.
04:33Vous voyez, tout ce que nous faisons,
04:35comme production de logements,
04:36comme aménagement,
04:38seulement 7 à 10 %
04:41obtiennent des garanties hypothécaires.
04:44Vous comprenez ?
04:45C'est très peu.
04:46Les garanties hypothécaires viennent vraiment en renfort
04:49par rapport au refinancement.
04:50Et ça joue sur le taux,
04:52parce qu'il y a la sécurité du terrain.
04:54Si aujourd'hui un banquier finance sur la base d'un titre de propriété,
04:58et que le banquier se retrouve au tribunal,
05:00et que les ACD sont annulées,
05:02vous comprenez, ça met tout le système en cause.
05:04Donc c'est pour ça que nous avons fait des réformes.
05:07Maintenant, c'est vrai que dans la forme,
05:10il y a eu peut-être des petits problèmes de communication,
05:15mais je pense que le ministère est en train de mettre en place
05:17pour informer l'ensemble du système.
05:19En tout cas, nous, en tant que promoteurs,
05:21l'objectif, ce n'est pas l'attestation des droits d'usage
05:27coutumiers ou l'attestation villageoise.
05:29Nous, on veut un document qui soit sécurisé.
05:31C'est ça qui est le plus important.
05:33Et il faut aussi faire comprendre que les propriétaires terriens
05:39sont toujours signataires de ce document.
05:41Ce n'est pas le ministère qui prend le droit.
05:43Ils ne sont pas exclus.
05:44Ils ne sont pas exclus, c'est eux.
05:45En fait, la signature des propriétaires terriens,
05:47c'est la signature prépondérante.
05:49Parce que le chef du village signe avec le responsable du foncier.
05:53L'administration contrôle, je veux dire,
05:55même si ce n'est pas signé par l'administration,
05:57je peux vous rassurer que le document doit être simplement
06:02contrôlé par l'institutionnelle.
06:04Et puis, ça met en place un système sécurisé
06:07de sorte que la digitalisation qui suit avec le SIGFU,
06:10le SIGFU, c'est le système intégré de la gestion du foncier urbain,
06:14ça nous permet de contrôler au mieux,
06:17de faire une traçabilité.
06:19Vous pouvez même rester peut-être en France, en Europe,
06:21pour faire vos actes.
06:23C'est à ça qu'on va arriver,
06:25faire en sorte qu'il y ait moins de problèmes.
06:29Selon vous, dans la chaîne, où se trouve le problème
06:33dans ce processus d'acquisition du foncier ou de maison ?
06:37En général, les problèmes rencontrés,
06:40comme je le dis justement,
06:42lorsqu'il y a une proposition immobilière,
06:45la première chose, c'est la sécurisation du foncier.
06:48Et très souvent, les programmes sont lancés
06:50lorsque le foncier n'est pas sécurisé.
06:52Ça pose un problème.
06:54Si l'ACD n'est pas obtenu,
06:56que le promoteur a lancé son programme
06:58et qu'il n'a pas obtenu tous les documents qu'il faut,
07:00ça pose un problème.
07:02Parce que, vous voyez, lorsqu'on fait un ACD,
07:04au finish, il faut morceler le terrain,
07:06il faut que le terrain soit morcelé,
07:08il faut bien évidemment que le conservateur
07:11réattribue le lot tel que décidé,
07:14le titre individuel va être créé.
07:16Donc si la chaîne est perturbée quelque part
07:19par un quelconque problème lié au foncier,
07:21on n'aboutit pas et ça crée un problème jusqu'à la fin.
07:26Et c'est ça qui très souvent bloque,
07:28parce que ce problème entraîne
07:31évidemment le blocage des crédits accuereurs
07:35et ainsi de suite.
07:37Donc globalement, tout doit être géré
07:40de façon efficiente et tout en tenant compte
07:43de la sécurisation du foncier.
07:45C'est pour ça que j'insiste là-dessus.
07:47– D'accord, alors en tant qu'expert du secteur,
07:51par quoi faut-il commencer si l'on a besoin
07:54d'acquérir une maison ? Quel est le point de départ ?
07:57Quel conseil ?
07:58– Alors déjà, vous savez, c'est vrai que de 1960 jusqu'en 80,
08:03il y avait des programmes qui étaient spécifiques
08:06et après bon, il y a eu l'État qui s'est désengagé,
08:10le secteur avait été un peu laissé pour compte,
08:14donc c'était un peu difficile pour les accueillir,
08:16il n'y avait pas d'organisation, ainsi de suite,
08:19et bon évidemment c'est tout ce qui s'est passé
08:22jusqu'en 2011, 2012, 2013.
08:25Mais depuis ce temps-là, il y a une organisation,
08:27des procédures qui ont été mises en place
08:29où l'État a demandé à ce que le promoteur soit agréé
08:32et que les programmes qui sont faits soient aussi agréés.
08:35Donc il y a une commission qui a été mise en place,
08:38CAPI, et c'est une commission interministérielle
08:41qui accorde en fait l'agrément au promoteur
08:44et aux aménageurs aussi, et qui accorde aussi
08:47les programmes mobiliers.
08:48Donc dans un premier temps, lorsque vous voulez acquérir
08:51un terrain ou un logement, il faut s'adresser
08:55au ministère, à la direction générale du logement,
08:58vous renseigner pour voir si déjà le promoteur est agréé.
09:02Est-ce que le programme qu'il est en train de faire est agréé ?
09:04C'est après ça maintenant qu'il faut aller visiter
09:07et prendre quand même attache avec l'administration compétente
09:11et puis demander au promoteur d'ailleurs de vous montrer
09:14son ACD, parce que si l'ACD n'est pas...
09:18Ah vous pouvez ?
09:19Bien sûr, je suis un client, j'ai besoin d'avoir
09:22des informations qu'il faut.
09:24Soit je demande via mon notaire ou moi-même,
09:26je demande au client d'avoir quand même le document
09:28si l'ACD est vraiment enregistré, parce qu'on peut avoir
09:31une copie d'un ACD, et si l'ACD n'est pas enregistré,
09:34on n'a pas l'original.
09:35Il faut quand même voir si l'ACD a été publié
09:38au journal officiel, tout ça c'est très important.
09:40Maintenant ce qui est très intéressant c'est que
09:43la CAPI vérifie tout ça pour nous,
09:46et la CAPI ne donne pas l'agrément programme
09:50si le promoteur n'a pas son ACD original.
09:54Si ce n'est pas enregistré...
09:56La CAPI est rattachée au ministère...
09:59La CAPI en fait est rattachée au ministère
10:01de la construction du logement et de l'urbanisme,
10:03et le directeur général du logement en est le président.
10:07Mais bon, c'est un comité interministériel,
10:10il y a le ministère de l'Intérieur qui est représenté,
10:13le ministère du budget, le finance est représenté,
10:15mais c'est la justice aussi qui est représentée,
10:17parce que c'est très important,
10:19et il y a le guichet unique du permis de construire
10:22qui est représenté.
10:23Enfin, tout ce qui rentre dans l'écosystème
10:26de l'obtention de titres de propriété,
10:30je pense que tout le monde est représenté,
10:32et quand on parle d'agrément programme,
10:35on parle vraiment des avant-projets détaillés,
10:38comment le programme sera fait et conçu,
10:40et donc ça permet en fait d'avoir une visibilité.
10:43Donc, pour acquérir un logement,
10:46adressez-vous à la direction générale du logement,
10:49pour voir d'abord si le promoteur est fiable.
10:51Un point de départ.
10:52Un point de départ.
10:53Alors, l'actualité en ce moment, c'est la lutte
10:55contre le désordre urbain initié par le district d'Abidjan.
10:57Quel est le regard de la Chambre des Promoteurs Immobiliers,
11:01de l'École d'Ivoire, sur cette question ?
11:03Est-ce que les choses se font dans les règles là ?
11:05Est-ce que c'est bien fait ?
11:06Vous savez, quand on parle de fabrique d'une ville
11:10ou d'une ville qui existe à mettre en ordre,
11:13il faut gérer les choses en tenant compte
11:18de la loi des trois U.
11:20Il y a la planification urbaine,
11:24l'aménagement urbain et la gestion urbaine.
11:28Une fois que tout ça c'est suivi,
11:30généralement, il n'y a pas de désordre.
11:32Dans la pratique, lorsqu'une ville est créée
11:35ou lorsqu'une ville existe, vieillit,
11:39il y a des acteurs qui doivent contrôler
11:41tout ce que je viens de dire,
11:43surtout la gestion urbaine.
11:44Et si ce n'est pas bien contrôlé,
11:46c'est un comité normalement interministériel
11:49qui intervient, c'est interministériel.
11:51Donc, je veux dire, une fois que ça ne s'est pas contrôlé,
11:54on assiste, bien évidemment, à du désordre.
11:58Et ce désordre-là, normalement, n'est pas souhaité.
12:01Parce que le corollaire, c'est que ça crée du banditisme,
12:05ça crée beaucoup de choses qui n'honorent pas une ville.
12:10Vous avez le vandalisme, vous avez le banditisme,
12:12la criminalité, vous avez le vieillissement des infrastructures
12:16si ce n'est pas entretenu, tout ça.
12:18Et puis, il y a des zones qui sont peut-être dédiées
12:22à des réserves administratives ou à des constructions
12:24si ce n'est pas exploitées.
12:26Vous savez que la nature a l'honneur de vivre.
12:28Les gens viennent coloniser la zone.
12:30Ils viennent des quartiers précaires.
12:31Et après, la ville perd tout son sens de fonctionnement.
12:34Vous savez, une ville doit fonctionner.
12:36Et donc, malheureusement, on arrive à un moment donné
12:39où on assiste à un désordre.
12:41Et donc, quand on assiste à un désordre,
12:43il faut prendre des dispositions.
12:45Parce que la ville est conçue selon un schéma directeur,
12:48un plan directeur.
12:49Il y a des infrastructures, peut-être qui sont prévues maintenant,
12:51où l'État n'a pas la possibilité de faire.
12:53Ça peut être fait peut-être dans dix ans.
12:55Et donc, il faut tenir compte de tout ça.
12:57Et quand on arrive à la réalisation de ces ouvrages-là,
13:00il faut prendre des dispositions.
13:02Certes, il faut les prendre,
13:04mais il faut tenir compte quand même de l'environnement
13:06et discuter avec tout le monde,
13:08permettre à tout le monde de comprendre les enjeux
13:10et permettre à tout le monde de voir.
13:12Donc, aujourd'hui, je pense que la Chambre
13:16a un regard professionnel quand même sur ce qui se passe.
13:22Dans le fond, ce n'est pas mauvais
13:24parce que ça permet quand même d'assainir la ville.
13:28Il y va même de notre santé et même de la longévité.
13:32Vous comprenez ?
13:33Donc, tout ça mis ensemble,
13:35je pense que l'idéal, c'est que nous puissions ensemble
13:40accompagner le gouvernement dans un processus
13:43pour pouvoir libérer ces emprises-là
13:45de sorte que les choses se passent dans de très bonnes conditions.
13:48Si cela n'est pas fait dans des conditions,
13:53comme on l'appelle, d'intercommunication,
13:56si tout le monde n'est pas impliqué,
13:58on a l'impression qu'il est en fait du surplace.
14:00Or, ce sont des choses qui sont planifiées
14:02et à un moment donné, les bidules ne permettent pas de le faire.
14:05Et à la longue, bon, il faut le faire.
14:07Et après, nous comprenons tous que
14:09par l'instant où quelqu'un s'installe dans un endroit,
14:12même si l'endroit ne lui appartient pas
14:14et que ce sont des domaines d'utilité publique,
14:17après, pour les déloger,
14:19il faut des mesures d'accompagnement, tout ça.
14:21Donc, l'ensemble, vu comme ça,
14:25je pense que notre égard, simplement,
14:28c'est que nous puissions mener, en fait,
14:30cette bataille-là ensemble
14:33et penser, dans un premier temps, au développement.
14:37Parce que ce sont des moments
14:40où nous devons penser aussi à nos enfants,
14:43futurs enfants et petits-enfants.
14:45C'est vrai que nous pouvons vivre bien aujourd'hui.
14:47Mais il faut que nous vivions bien aujourd'hui
14:49en permettant aux générations futures de bien vivre.
14:52Donc, à un moment donné, il y a des sacrifices à faire.
14:55Et ces sacrifices à faire, là, doivent se faire
14:57de façon, évidemment, ordonnée.
14:59Le Président Oufo-Boany disait à l'époque
15:01qu'il préfère l'injustice au désordre.
15:03Parce que le désordre, c'est très difficile de réparer.
15:07Or, l'injustice, on peut réparer, d'ailleurs.
15:09Donc, il y a toujours des appels.
15:11On peut s'asseoir et discuter.
15:13Donc, il faut soutenir les actions du gouvernement.
15:15Il faut soutenir les actions du gouvernement.
15:17En soutenant ces actions-là,
15:19il faut leur apporter des solutions constructives.
15:21Des solutions constructives.
15:23C'est ça qui est le plus important.
15:25Parce qu'on parle de développement.
15:27Tout gouvernement
15:29qui a une volonté
15:31de vouloir assainir,
15:33comme on appelle, l'environnement,
15:35est obligé de passer par là.
15:37Ça se passe dans d'autres pays.
15:39Il faut prendre des décisions.
15:41Malheureusement, ce sont des décisions souvent
15:43qui sont très difficiles.
15:45Mais il faut les prendre.
15:47Avec des mesures d'accompagnement, bien entendu.
15:49Je pense que notre objectif aussi,
15:51c'est qu'à terme, on puisse avoir un pays propre.
15:53Bien. Quand on va à Dubaï,
15:55on est très contents.
15:57On va à Manhattan aux États-Unis, on est très contents.
15:59On va en Angleterre. Enfin, bref.
16:01Il faut aussi que notre pays ressemble
16:03à un pays comme ça.
16:05Il faut que demain, ce soit eux qui viennent nous voir
16:07et développer le tourisme.
16:09On ne va pas rester toujours dans l'informel
16:11en train de tourner.
16:13C'est ça, le vrai enjeu.
16:15Je pense qu'il faut encourager.
16:17Il faut que tout le monde participe.
16:19Il faut que tout le monde participe.
16:21Il faut aussi que l'État
16:23s'approche des gens
16:25et discute.
16:27Il faut faire de la sensibilisation.
16:29Notre rôle aussi, c'est ça.
16:31En tant que professionnels,
16:33nous sommes aussi dans le milieu.
16:35Tout ce qui est aménagement foncier,
16:37tout ce qui est assainissement, tout ce qui est BTP,
16:39c'est notre rôle.
16:41Nous allons quand même apporter notre édifice à la pierre.
16:43Alors, Président,
16:45quels sont les défis de votre organisation ?
16:47Alors, notre organisation,
16:49déjà, je pense que ça fait un bon moment
16:51que nous sommes là.
16:53Nous avons donc contribué.
16:55Ça fait 10 ans, c'est ça ?
16:57Ça fait quand même 10 ans, oui.
16:59Je suis toujours le président,
17:01d'ailleurs.
17:03Je pense que
17:05lorsqu'on est arrivé,
17:07le secteur était quand même un peu désordonné.
17:09On a pu mettre un peu d'ordre.
17:11On a participé vraiment
17:13à certaines réformes
17:15et aujourd'hui, on voit les résultats.
17:17Et donc, l'objectif pour nous,
17:19c'est de tendre notre influence dans la sous-région.
17:21C'est de mutualiser
17:23nos efforts et puis
17:25permettre à tous les promoteurs
17:27d'avoir accès à des financements,
17:29travailler sur les fonciers sécurisés,
17:31approcher toujours
17:33nos autorités
17:35pour que les choses se passent dans de très bonnes conditions.
17:37Aujourd'hui, il y a des petits promoteurs
17:39qui sont arrivés et qui ont commencé à travailler
17:41positivement. On a les mêmes défis
17:43que ce soit ici et dans la sous-région.
17:45Donc, on a fait, comme on l'appelle,
17:47une organisation sur le journal,
17:49la Fédération des Promoteurs Immobiliers d'Afrique de l'Ouest.
17:51Aujourd'hui, nous sommes en train
17:53d'aller vers
17:55des pays du Golfe. Là, on est en train
17:57de discuter avec l'union arabe
17:59des promoteurs immobiliers pour un partenariat.
18:01Et ce partenariat permettra
18:03de faire venir des investisseurs.
18:05C'est pour ça que, d'ailleurs,
18:07il est très important que nos fonciers soient sécurisés,
18:09que le cadastre soit bien
18:11réglé et ainsi de suite, pour que
18:13le business puisse nous permettre
18:15d'avoir des possibilités d'investisseurs.
18:17Donc, c'est un peu ça
18:19nos différents objectifs, les défis
18:21à relever. Et très bientôt, je pense que
18:23ensemble, on pourra relever le défi
18:25premier, qui est
18:27de réduire massivement
18:29et de façon
18:31vraiment visuelle le déficit du logement
18:33en faisant des productions
18:35vraiment industrielles et massives.
18:37Alors, ce sera la dernière question.
18:39En termes de perspectives du logement
18:41en Côte d'Ivoire,
18:43parce qu'il n'y a pas seulement qu'à Abidjan,
18:45comment la Chambre
18:47envisage l'avenir ?
18:49Alors, aujourd'hui,
18:51la Chambre a essayé
18:53de travailler un peu sur
18:55l'étendue du territoire. Il y a même des délégués
18:57régionaux qui ont été
18:59choisis
19:01pour pouvoir
19:03développer les actions de la Chambre à l'intérieur.
19:05C'est vrai que
19:07Abidjan, aujourd'hui, c'est peut-être
19:0980% du déficit.
19:11À l'intérieur, c'est très important parce que
19:13avec les infrastructures qui se développent,
19:15tout le monde cherche maintenant
19:17d'avoir un petit
19:19chez soi au village.
19:21Donc, c'est très important et je pense
19:23que l'objectif pour nous, c'est de
19:25développer aussi l'intérieur.
19:27Sauf que je vous ai dit, en tant que privé,
19:29au-delà de la performance,
19:31il y a la commercialisation. Il faut que
19:33le promoteur soit sûr de vente.
19:35Mais on est en train de discuter avec
19:37les élus locaux, avec
19:39les fonctionnaires
19:41de ces zones-là
19:43et discuter même avec
19:45les conseillers régionaux
19:47pour pouvoir faire des mini-cités à l'intérieur.
19:49Ces mini-cités-là, bon, ce sont des
19:51cités qui se font très rapidement
19:53et donc la commercialisation est très rapide.
19:55Voilà, donc on travaille là-dessus.
19:57Et l'objectif pour nous, c'est que ce soit
19:59une Côte d'Ivoire couverte
20:01par des logements.
20:03Ce n'est pas qu'Abidjan. Parce qu'il
20:05faut éviter l'étalement urbain aussi d'Abidjan.
20:07Abidjan a grandi, grandit. C'est d'ailleurs
20:09pour ça qu'aujourd'hui, vous allez remarquer
20:11que les différents programmes
20:13immobiliers qui seront mis
20:15en exergue,
20:17on va plutôt parler de
20:19construction en vertical. Parce qu'il y a la
20:21pression foncière qui se fait de plus en plus
20:25forte. Donc
20:27c'est ce qui est un peu compliqué.
20:29Sinon, je veux dire, on pense à l'intérieur.
20:31D'ailleurs, je vous invite tous
20:33à construire
20:35chez vous. C'est ça qui est très important.
20:37Quand ça change, ça permet d'aller
20:39voir le village. C'est important.
20:41On dit que don't forget your roots.
20:43N'oublie pas d'où tu viens. C'est très important.
20:45Voilà.
20:47Merci beaucoup et à très bientôt.
20:49Merci à vous.