Webinaire de rentrée de l’expérimentation « Objectif ZAN » de l’ADEME

ADEME

Replay du webinaire de rentrée de l’expérimentation “Objectif ZAN” de l’ADEME du 19/09/2023    14h00-14h15 : introduction   14h15-14h40 : retours sur le séminaire du 11 mai 2023   Restitution de l’atelier d’inspiration co-développement réalisé lors du séminaire à Lyon.    Présentation des cinq outils qui seront créés par l’AMO nationale.    14h40-15h20 : retour d’expérience    Communauté d’Agglomération des Deux Baies en Montreuillois : construction d’un outil géomatique à l’échelle de la collectivité    15h20-16h25 : atelier sur les appuis méthodologiques (réservé aux lauréats et aux AMO)   Objectif : faire des liens entre les différents appuis méthodologiques demandés par les lauréats aux référents de l’AMO nationale. Il s’agira d’identifier sur quels sujets spécifiques une mutualisation des réponses de l’AMO nationale est attendue. A terme, l’objectif sera de créer des groupes de travail sur les sujets qui le nécessitent.    16h25-16h30 : conclusion

Transcript

00:00:00 Et bien c'est à moi.

00:00:04 Bonjour à toutes et tous et bienvenue pour ce webinaire.

00:00:08 Je suis ravie de vous accueillir donc pour ceux qui ne me connaissent pas encore, je

00:00:13 suis Daniela Sana, je suis responsable du pôle aménagement ville et territoire, donc

00:00:17 la direction, adaptation, aménagement, trajectoire bas carbone de l'ADEME et donc c'est dans

00:00:23 mon équipe qu'on pilote cette belle expérimentation.

00:00:26 Et donc déjà je vais excuser Anne Lefranc, que vous connaissez toutes et tous, qui est

00:00:33 sous fente aujourd'hui, donc qui n'est pas parmi nous.

00:00:35 Et donc je suis ravie de vous accueillir pour cet après-midi, donc qui sera réparti en

00:00:40 trois grandes séquences globalement.

00:00:42 Donc la première séquence autour de laquelle nous pourrons partager un peu les retours

00:00:48 des séminaires que nous avons réunis à Lyon en mai dernier, pour revenir justement sur

00:00:54 l'atelier notamment d'inspiration qu'on avait fait et puis la présentation des cinq

00:01:02 outils qui ont été identifiés comme étant principalement les trous dans la raquette,

00:01:07 donc des outils dont on souhaite collectivement disposer pour avancer sur les sujets d'ISAN.

00:01:13 Ensuite, dans la logique vraiment dynamique des communautés de travail, comme on essaie

00:01:19 de le faire à chaque fois, nous aurons une présentation de l'expérience d'André

00:01:24 Lauria, la communauté d'agglomération de Debais à Montreux-Youa, j'espère l'avoir

00:01:30 prononcé correctement, avec la présentation des travails qu'ils font autour de l'élaboration

00:01:36 d'un outil géomatique à l'échelle de leur collectivité.

00:01:40 Et la troisième séquence, c'est une séquence plus collaborative, plus un atelier, l'idée

00:01:47 étant de travailler sur quels sont vos besoins en termes d'appui méthodologique sur la base

00:01:55 du travail et de requêt des besoins qui est en train d'être fait au niveau de l'AMO

00:02:01 nationale et pour chaque lauréat de l'expérimentation, de manière ensuite à voir quelles seraient

00:02:07 éventuellement les possibilités de mutualisation de ces différents besoins, de manière à

00:02:13 travailler vraiment sur ce qui vous intéresse le plus et peut-être dans des modalités

00:02:17 plus en groupe de travail également, de manière à approfondir certaines thématiques et certains

00:02:22 sujets.

00:02:23 Donc, trois grands temps, je suis vraiment contente que la dynamique continue, en plus

00:02:32 de grands jalons, ces webinaires, mais qui est aussi ayonné par d'autres petits jalons

00:02:37 qui sont pas moins importants, notamment dans tous les webinaires Flash qui continuent

00:02:43 à s'organiser, nous en sommes à sept, il me semble, et puis la newsletter qui vous

00:02:48 contribue à éliminer.

00:02:49 Donc, nous sommes dans cette dynamique et j'espère que ces webinaires pourront nous

00:02:53 permettre de poursuivre de manière constructive nos échanges.

00:02:57 Donc, merci et puis, je donne la parole à Marie-Catherine.

00:03:02 Merci beaucoup Daniela pour ce mot d'accueil.

00:03:05 Nous sommes ravis de vous retrouver pour ce nouveau rendez-vous.

00:03:08 Je suis Marie-Catherine Wiskroma-Cardy, je travaille donc à l'ADEME sur l'expérimentation

00:03:13 Objectives-AN, zéro artificialisation net avec Anne Lefranc, qui comme l'a dit Daniela

00:03:18 est malheureusement souffrante aujourd'hui et ne pourra pas intervenir.

00:03:22 Avec notre assistante maîtrise d'ouvrage national composée de la CDC biodiversité

00:03:28 de l'ACET et du CEREMA, nous avons souhaité vous proposer ce séminaire de rentrée pour

00:03:35 entretenir justement cette belle dynamique de la communauté ZAN et continuer de faire

00:03:41 au mieux pour répondre à vos besoins.

00:03:42 L'expérimentation a en effet débuté il y a plus d'un an à présent pour accompagner

00:03:47 22 territoires louréats d'un appel à manifestation d'intérêt dans leur parcours pour atteindre

00:03:53 cet objectif de ZAN.

00:03:55 Et comme le disait précédemment Daniela, nous avons déjà eu de nombreux moments d'échange,

00:04:00 de partage de connaissances, de co-construction.

00:04:02 Merci d'ailleurs à tous pour votre participation car elle est essentielle à la réussite de

00:04:07 cette expérimentation.

00:04:09 Et merci aussi pour les travaux qui ont été menés avec les AMO, les référents de l'AMO

00:04:15 nationale, notamment cet été, via les fiches et les appuis méthodologiques en particulier.

00:04:19 Par ailleurs, vous savez certainement que la loi du Sénat est sortie cet été et comme

00:04:26 de nouvelles évolutions sont attendues pour fin d'année, nous organiserons un webinaire

00:04:32 flash, donc 1h-1h15 à peu près de durée, selon les réglementations en décembre.

00:04:38 Et d'ici là, bien évidemment, vous pouvez contacter vos référents de l'AMO si vous

00:04:42 avez des questions sur le sujet.

00:04:45 Nous sommes ensemble, donc en groupe entier, jusqu'à 15h20 et jusqu'à 16h30 pour ceux

00:04:52 qui participeront aux ateliers, à savoir les lauréats, les AMO locales, l'ADEME et

00:04:58 l'AMO nationale aussi.

00:04:59 Et avant de commencer, nous aimerions prendre de vos nouvelles, savoir comment en cette

00:05:06 fin de période de rentrée vous vous sentez.

00:05:09 Je vous propose alors de cliquer sur le lien que je vais mettre tout de suite dans l'espèce

00:05:16 de chat, l'espèce de conversation, et de répondre très rapidement à deux questions.

00:05:22 La première, c'est de savoir quand vous pensez aux ânes, dans cette période actuelle,

00:05:28 comment vous vous sentez.

00:05:29 Vous avez des petits smileys qui vous aident à donner votre réponse et je vais partager

00:05:35 l'écran pour que vous voyez les résultats s'afficher en direct.

00:05:39 Colline, est-ce que tu peux m'arrêter le partage du diaporama, s'il te plaît, comme

00:05:49 ça je peux faire le switch.

00:05:50 J'enlève ça.

00:05:51 Je te remercie.

00:05:52 Voilà, donc vous voyez en direct les réponses des uns et des autres.

00:06:06 On a 23 réponses, tant donné qu'on a un petit peu plus de participants, on va attendre

00:06:12 encore un petit peu tout le monde et on va répondre à cette première question.

00:06:16 Pour le moment, la majorité, c'est plutôt des émotions agréables, on n'est plus sur

00:06:24 de l'enthousiasme, côté volontaire, confiant, voire impassible, mais on peut constater aussi

00:06:30 qu'il y a des gens qui vivent moins bien ce sujet du ZAN.

00:06:37 L'occasion pour moi de vous rappeler que vos référents de la MNational sont là aussi

00:06:41 pour écouter quand il y a des difficultés.

00:06:44 Il ne faut vraiment pas hésiter à leur signaler et la DEM également.

00:06:46 Si à un moment on peut faire avancer aussi certaines choses, vous aider, on est évidemment

00:06:53 à votre écoute.

00:06:54 Alors, ça n'a plus l'air de bouger, donc je pense que tout le monde a répondu.

00:06:59 Voilà, si, Bernie en cours.

00:07:02 Voilà pour ce premier panel.

00:07:05 Et la deuxième question qui est la suivante, de nous dire en un mot, pour qu'on puisse

00:07:11 avoir un nuage de mots, votre besoin majeur pour mener à bien votre projet ZAN dans les

00:07:15 prochains mois.

00:07:16 S'il y avait vraiment une chose qui était essentielle pour la réussite de ce projet,

00:07:22 laquelle serait-elle ? Là, il vous suffit de taper la réponse directement.

00:07:26 Donc du temps, c'est la qualité, le côté législatif, d'où la clarification qu'on

00:07:35 fera à nous également sur ce webinar pledge de fin d'année, de décembre.

00:07:39 Les retours d'expérience, c'est très bien que vous en parliez.

00:07:43 Comme on le verra tout à l'heure, en fait, vous êtes très friands de ces retours d'expérience

00:07:48 et ça se comprend parce que c'est extrêmement pertinent pour la suite de vos expérimentations.

00:07:55 Mais ça veut dire qu'on a besoin de volontaires pour les faire ces retours d'expérience et

00:07:59 qu'il ne faut pas hésiter, pas forcément attendre que tout soit fini, que tout soit

00:08:05 bien ficelé pour intervenir.

00:08:07 L'expérience que vous avez eue jusqu'à présent peut intéresser aussi d'autres participants.

00:08:11 Donc, merci aussi de faire partie de ces volontaires courageux qui font ces retours d'expérience.

00:08:20 D'autres choses qui ressortent de la méthodologie du temps, effectivement, on en a parlé, la

00:08:27 sensibilisation des moyens, de la visibilité côté rural, donc on cherche du retour d'expérience.

00:08:35 28 réponses pour le moment.

00:08:37 Je vais laisser encore quelques secondes aux derniers participants parce qu'on était plus

00:08:43 de 33 sur le slide précédent.

00:08:47 J'ai l'impression qu'on a le côté définitif de quels sont vos besoins qui va nourrir aussi

00:08:59 nos accompagnements sur les prochains temps.

00:09:03 Je vais donc arrêter le partage d'écran.

00:09:07 Merci beaucoup à tous d'avoir participé à cette entrée en matière.

00:09:12 Sans plus tarder, on va maintenant rentrer dans le vif du sujet avec Jean-Castin et Colline

00:09:20 Philippe à qui je passe la parole.

00:09:24 Merci beaucoup, Marie-Catherine.

00:09:27 On va vous faire un petit retour sur le séminaire de mai dernier.

00:09:32 C'est moi qui commence d'ailleurs, je vais prendre la parole.

00:09:37 Colline Philippe, chargée de projet ACDC biodiversité et donc j'accompagne Jean et

00:09:44 l'ADEME dans cette expérimentation.

00:09:46 Donc, en premier temps, on voulait revenir un petit peu sur l'atelier d'inspiration

00:09:53 codéveloppement pour ceux qui n'avaient peut-être pas pu y participer ou bien tous

00:09:58 ceux qui n'auraient peut-être pas eu le temps de relire le compte-rendu du séminaire.

00:10:03 Donc, rapidement, cet atelier, on voulait vous en reparler parce que ce qui est ressorti

00:10:07 était vraiment très intéressant.

00:10:08 Et donc, l'objectif de cet atelier, c'était de pouvoir échanger sur les retours d'expérience

00:10:14 de chacun dans un objectif vraiment de pouvoir partager ses bonnes pratiques déjà dans

00:10:18 un premier temps en vue dans la perspective de la mise en œuvre du ZAN.

00:10:23 Et puis ensuite, de pouvoir aussi s'entraider finalement sur les difficultés que chaque

00:10:28 territoire, chaque lauréat rencontre dans la mise en œuvre du ZAN.

00:10:34 Donc, c'était vraiment l'objectif de cet atelier qui s'inspirait du codéveloppement,

00:10:38 c'est de l'entrée de collectif, essayer de se développer ensemble.

00:10:43 Donc, rapidement, par rapport aux grands points qui sont ressortis, les grandes questions

00:10:51 qui ont été posées, qui ont été retrouvées dans plusieurs des groupes, il y avait cette

00:10:56 première qui était « comment s'engager dans le ZAN face aux incertitudes réglementaires

00:11:00 ? ». Donc, parmi les pistes de réponse qu'on vous a proposées, notamment, alors là je

00:11:06 dis « on » mais c'est à la fois là ce qu'on vous a rapporté, c'est ce qui

00:11:10 est ressorti de chacun d'entre vous dans les groupes et également ce qu'on a pu

00:11:14 ajouter aussi en tant qu'AMO.

00:11:17 Donc, première piste de réponse, notamment de repartir des enjeux et des urgences qui

00:11:23 imposent la mise en œuvre de la sobriété foncière, c'est-à-dire essayer de revenir

00:11:29 à l'origine du ZAN et de pourquoi il a été mis en œuvre.

00:11:32 Et donc, ça en dit long déjà sur, finalement, est-ce qu'on n'a pas besoin forcément

00:11:37 de se focaliser sur les incertitudes réglementaires, mais vraiment de se reposer à la question

00:11:43 de son origine, comment le ZAN est né.

00:11:45 Il y a également une autre piste de réponse qui est donc de expliquer la philosophie

00:11:51 du ZAN qui est vouée à rester la même.

00:11:53 Donc, en effet, ça n'est pas voué à changer.

00:11:57 Le ZAN, malgré les incertitudes, la philosophie va rester la même parce qu'on est dans

00:12:04 cette idée de s'inscrire dans la sobriété foncière et de limiter la consommation des

00:12:08 ENAF, donc ça, ça ne changera pas.

00:12:11 Et ensuite, garder en vue également les échéances réglementaires qui ont été déjà instaurées

00:12:19 comme ça a été écrit, le compte à rebours a déjà commencé.

00:12:24 Et donc, voilà, il faut aussi bien garder cela en tête et ne pas se perdre dans d'autres

00:12:32 questionnements qui ne seraient pas pertinents à ce stade.

00:12:34 Dans les autres questions qui sont ressorties, il y a notamment l'idée de savoir comment

00:12:43 mener une démarche ZAN face à l'opposition de certains élus.

00:12:46 Donc là, encore une fois, l'idée, c'est de pouvoir repartir du sens premier de l'objectif

00:12:51 ZAN, soit celui de la préservation des sols naturels, tout simplement.

00:12:54 Donc, il y a un vrai enjeu de sensibilisation et de formation des élus sur ces enjeux-là.

00:12:59 Encore une fois, garder en tête les échéances réglementaires.

00:13:03 On en parlait juste avant, il s'agit de voir que ça va au-delà des questionnements politiques

00:13:14 où il y a vraiment des échéances réglementaires à respecter.

00:13:17 Ensuite, objectiver le débat sur le ZAN.

00:13:20 Donc ça, c'est assez intéressant et assez important de repartir aussi sur des faits,

00:13:26 sur des données, sur des études pour lever les débats qui seraient infructueux.

00:13:32 Et puis ensuite, révéler les points de convergence entre le ZAN et les autres politiques publiques.

00:13:37 Donc ça, c'est aussi assez important de montrer que le ZAN peut répondre à d'autres objectifs.

00:13:45 Par exemple, là, on peut voir que travailler sur la sobriété foncière peut également

00:13:51 contribuer à revitaliser les centres-bourses, par exemple.

00:13:55 Une troisième question qui a été soulevée lors de ces différents ateliers, c'est notamment

00:14:00 comment contribuer à l'acceptabilité sociale du ZAN.

00:14:03 Donc là, on revient aussi sur cette idée de se re-questionner, de revenir à l'origine

00:14:10 de la naissance de ce concept du ZAN, de repartir des enjeux et des urgences qui nécessitent

00:14:15 cette sobriété foncière.

00:14:16 Et donc là, il y a plein d'outils qui existent et qui peuvent être mis en œuvre, tels que

00:14:21 la sensibilisation.

00:14:22 L'approche aussi de parler des risques et des solutions qui peuvent être apportées,

00:14:26 c'est une approche qui peut bien marcher.

00:14:28 Encore une fois, revenir sur l'objectivation du sujet et donc partir sur des diagnostics,

00:14:35 illustrer tous ces propos via des études.

00:14:38 Et les autres outils tels que les fraises, mener des démarches de concertation également

00:14:44 avec la partie prenante du territoire.

00:14:46 Autant d'outils qu'il est important de mobiliser.

00:14:50 Développer aussi des alternatives attractives aux formes urbaines peu denses.

00:14:56 Donc là, on rappelle un peu les différents points qui ont été cités, donc le triptyque

00:15:01 nature, service, transport.

00:15:03 Jouer aussi sur les qualités des espaces publics.

00:15:06 Également jouer sur les usages de l'espace urbain, travailler sur la réversibilité,

00:15:13 la mixte des usages.

00:15:14 Et puis, cette histoire aussi de toujours tenir un discours clair et cohérent sur le

00:15:21 sujet de la zone pour contribuer à son acceptabilité et ne pas brouiller les différentes parties

00:15:28 prenantes sur ce sujet-là.

00:15:30 Donc, ça demande aussi d'avoir une bonne connaissance du sujet pour pouvoir en parler.

00:15:34 Et j'en viens aux deux dernières questions.

00:15:38 Les problématiques qui avaient été soulevées, il y avait aussi celle de comment éviter

00:15:42 une envolée des prix du logement dû aux ZAN.

00:15:45 Il y a un enjeu de conserver la maîtrise foncière au niveau de la collectivité.

00:15:49 Par exemple, un levier intéressant est la mise en place de BO, tel que les BO réels

00:15:55 solidaires.

00:15:56 Et puis, également solliciter l'appui des établissements publics fonciers pour garantir

00:16:00 des prix de logement abordables.

00:16:02 Et enfin, comment coordonner le ZAN avec les autres politiques publiques de la collectivité.

00:16:09 Donc là, il y a encore un vrai enjeu, on le disait un petit peu avant, mais de coordonner

00:16:13 le ZAN avec les autres politiques publiques, avec l'ensemble des parties prenantes et

00:16:20 ceux de la phase amont du projet.

00:16:22 Donc, par exemple, il y a un territoire qui a mis en place un comité partenariat autour

00:16:26 du ZAN.

00:16:27 Donc, il faut vraiment que vous puissiez vous inspirer aussi chacun les uns des autres.

00:16:33 Et enfin, une autre piste de réponse était exploiter et développer des outils transversaux.

00:16:38 Donc là, encore un autre exemple qui avait été cité, le kit Visee 360 du Centre Ressources

00:16:44 du Développement Durable.

00:16:45 Voilà autant de pistes qui ont été évoquées par chacun d'entre vous et qui vont être

00:16:50 amenées à être encore enrichies au fur et à mesure de nos échanges, des avancées

00:16:55 de l'expérimentation.

00:16:56 Merci beaucoup, Colline.

00:17:00 Donc, dans la continuité de cet atelier de co-développement, on a vu ensuite un atelier

00:17:05 sur la boîte à outils et en particulier sur la question des cinq outils complémentaires.

00:17:09 Donc, simplement peut-être pour fixer un petit peu le cadre.

00:17:12 Donc, il y avait plusieurs temps dans la boîte à outils.

00:17:15 Le premier temps, c'était un inventaire des outils à indicateurs.

00:17:18 D'ailleurs, c'est un temps qui n'est pas forcément complètement achevé encore.

00:17:21 Donc, on avait défini des grandes catégories d'outils et d'indicateurs un petit peu pour

00:17:26 parvenir à les classifier et à s'y repérer plus facilement.

00:17:29 Il y avait des guides et rapports, des outils réglementaires d'urbanisme, des outils de

00:17:33 diagnostic et des bases de données, des outils d'évaluation des indicateurs, des outils

00:17:37 de scientificisation et les plateformes et communautés.

00:17:39 Donc, ce travail de recensement, c'est de juin 2022 et ça se terminera, il y a une

00:17:45 erreur dans le PowerPoint, c'est janvier 2024.

00:17:48 Donc, c'est une phase qui est quasiment achevée.

00:17:51 Ça va aboutir ensuite à la réalisation de fiches sur les outils qui nous semblent

00:17:56 les plus pertinents.

00:17:57 On va sélectionner entre 5 et 10 outils probablement à travailler plus en détail.

00:18:03 Et les fiches qu'on fera dessus, ça vous permettra aussi de vous les approprier plus

00:18:07 facilement, de savoir s'ils sont pertinents sur votre territoire.

00:18:10 Donc, les fiches outillées, on s'est dit qu'elles seraient travaillées entre octobre

00:18:16 2023, donc très bientôt, et janvier 2024, date à laquelle vous pourrez disposer de ces

00:18:21 fiches.

00:18:22 Et ensuite, pour terminer, il y a une phase, et c'est pas la moins importante, de construction

00:18:29 de 5 outils et indicateurs complémentaires, qui vont être créés par l'Aémo Nationale.

00:18:34 Et donc, c'est sur cet atelier-là que...

00:18:38 Enfin, l'atelier qu'on a eu au séminaire portait sur cette question-là.

00:18:44 Et donc, les 5 outils complémentaires, ils seront réellement réalisés d'octobre 2023

00:18:49 à décembre 2024.

00:18:50 Et du coup, l'objet du dernier atelier qu'on avait fait au séminaire, c'était déjà

00:18:57 d'identifier ces 5 outils complémentaires.

00:18:59 Donc, on avait déjà travaillé sur cette question des outils complémentaires lors

00:19:03 des webinaires précédents, et du coup, on en était arrivé à 11 pistes d'outils qu'on

00:19:08 vous avait présentées au séminaire.

00:19:10 Donc, pour les rappeler, il y avait un guide "Grand public, pourquoi le ZAN?", un guide

00:19:14 sur des retours d'expérience relatifs au ZAN, une publication sur les idées reçues du

00:19:19 ZAN, une synthèse des outils existants sur les questions de financement du ZAN, un guide

00:19:24 sur la réalisation d'un diagnostic ZAN, une vidéo "Grand public" sur les enjeux de

00:19:28 préservation des sols, un clip de sensibilisation "Grand public", des podcasts sur le lien

00:19:33 entre ZAN et vie quotidienne, une web-série sur le ZAN qui présentait les points de vue

00:19:37 d'habitants sur cette question-là, un quiz aussi qu'on aurait fait pour chaque territoire

00:19:42 pour améliorer leur connaissance du territoire en lien avec le sujet ZAN, et un guide pour

00:19:47 réaliser le suivi de l'artificialisation.

00:19:48 Donc, on vous a soumis ces 11 pistes d'outils et donc on avait fait un vote à l'occasion

00:19:54 du séminaire, après avoir présenté ces outils et un petit peu la façon dont on se

00:19:59 télétraitait, pour voir ceux qui vous paraissaient les plus essentiels.

00:20:03 Et donc, il y a cinq outils qui sont ressortis de ce vote.

00:20:12 Donc finalement, c'était les cinq premiers dans la liste.

00:20:16 Il y avait le guide "Grand public, pourquoi le ZAN".

00:20:19 Alors, je vais peut-être vous donner aussi les détails un petit peu de ce qu'on entend

00:20:22 derrière chaque outil, maintenant que ces outils ont été sélectionnés sur la base

00:20:28 des votes.

00:20:29 Donc, le guide "Grand public, pourquoi le ZAN", l'idée c'était de faire un guide

00:20:33 sur les bénéfices et les apports d'une politique de zéro artificialisation nette,

00:20:38 même si c'est quelque chose qui est, si le ZAN va devenir obligatoire.

00:20:41 Et donc, le but c'était de ne pas perdre le sens de l'objectif qui a été fixé

00:20:45 par la loi Climat et Résilience.

00:20:47 L'idée c'était de pouvoir mettre cette publication en ligne et potentiellement de

00:20:53 la diffuser localement, dans les territoires membres de l'expérimentation.

00:20:57 Ce qu'on s'est fixé comme échéance avec l'AMO national, c'est de réaliser ce guide

00:21:03 "Grand public, pourquoi le ZAN" pour le premier trimestre 2024.

00:21:06 On sera preneur forcément de tous les retours d'expérience aussi que vous pourrez nous

00:21:13 fournir, qui pourront nous aider à bâtir ce guide.

00:21:16 Et voilà, on vous tiendra à former au fur et à mesure.

00:21:19 Ensuite, on avait le guide 2 sur les retours d'expérience de sensibilisation et de concertation.

00:21:26 Donc ça, c'est vraiment l'outil qui interviendra à la fin, parce que là, plus que jamais,

00:21:32 on se basera vraiment sur les retours d'expérience de sensibilisation et de concertation que

00:21:37 vous avez fait dans vos territoires.

00:21:38 Donc on a prévu de réaliser ce guide pour le dernier trimestre 2024.

00:21:43 Ce sera un document qui se baserait, comme je l'ai dit, sur les démarches de sensibilisation

00:21:49 qui ont été menées chez les lauréats.

00:21:51 L'objectif serait de présenter les réussites et les limites de vos travaux.

00:21:55 Et ça permettrait aux collectivités qui sont désireuses de se lancer sur ce type

00:22:02 d'action de disposer d'un large panel de retours d'expérience qui serait autant

00:22:07 d'exemples finalement pour élaborer des événements type ZAN dans les territoires.

00:22:13 Ensuite, un autre outil qui a été sélectionné, c'était la publication sur les idées reçues

00:22:19 du ZAN.

00:22:20 Avec l'Aémo National, on s'est donné le deuxième trimestre 2024 pour finir la réalisation

00:22:27 de cet outil.

00:22:28 L'idée, c'est de faire un petit peu un ZAN pour les nuls, entre guillemets, afin de

00:22:34 traiter les contresens qu'on voit souvent revenir sur le ZAN.

00:22:38 Là, c'est pareil, votre expérience nous sera utile aussi si vous voyez déjà un certain

00:22:44 nombre de contresens qui reviennent dans les territoires, peut-être dans la compréhension

00:22:48 qu'ont certains élus, certains techniciens du ZAN, voire aussi des acteurs économiques.

00:22:53 N'hésitez pas à nous en faire part, ça nous permettra aussi de nourrir cette publication.

00:22:58 Ensuite, le quatrième outil qu'on réalisera pour le troisième trimestre 2024, c'est une

00:23:06 centaine d'outils existants et des réflexions sur le financement du ZAN.

00:23:10 Vous vous en doutez, c'est l'outil qui a eu le plus de succès forcément, puisque c'est

00:23:14 le gros sujet aujourd'hui, le financement du ZAN.

00:23:17 Ce livrable, c'est pour vocation de recenser les outils financiers qui permettent la mise

00:23:22 en œuvre du ZAN et de disposer d'une base de discussion sur ces sujets, avec les acteurs

00:23:28 institutionnels par la suite, telles que par exemple la Banque des Territoires.

00:23:32 Ça nous permettrait d'avoir une base pour discuter de ce sujet, proposer aussi des choses,

00:23:37 puisque le but de cette expérimentation aussi c'est que ça puisse alimenter les

00:23:41 réflexions au niveau national.

00:23:43 On présenterait les avantages, les inconvénients des outils existants et des idées qu'on a

00:23:48 pour améliorer ça.

00:23:50 Et on se basera notamment sur l'expertise de l'ASSET sur ce sujet, qui a fait un livre

00:23:56 blanc sur le financement du ZAN.

00:23:57 Et le dernier outil qu'on a prévu pour le deuxième trimestre 2024, qui est le guide

00:24:05 sur la réalisation d'un diagnostic territorial ZAN.

00:24:08 C'est un document qui devra permettre de mettre en examen les questions à se poser

00:24:15 en matière de ZAN au moment de réaliser un diagnostic territorial.

00:24:18 On va probablement faire des entretiens courts avec des lauréats pour disposer d'exemples

00:24:24 précis pour que ce guide soit illustré.

00:24:27 Et le guide, par la suite, pourra aussi être mis à jour en fonction des évolutions réglementaires

00:24:34 qui forcément vont impacter la manière de réaliser son diagnostic ZAN.

00:24:39 Et l'enjeu pour nous aussi dans ce diagnostic, c'est vraiment d'intégrer le sol et ses

00:24:45 multifonctionnalités.

00:24:46 Je ne sais pas si vous avez des questions peut-être par rapport aux présentations

00:24:51 qu'on vous a faites sur ces deux ateliers.

00:24:54 N'hésitez pas, on a un tout petit temps de questions.

00:24:57 Vous pouvez également les poser dans le chat si ça vous convient mieux.

00:25:09 Ce sont des questions, des réactions.

00:25:11 Si vous avez des réactions positives là-dessus, on est également preneurs.

00:25:15 Globalement, vos retours sur le questionnaire de satisfaction suite à notre dernier séminaire

00:25:23 étaient vraiment positifs.

00:25:25 Et en particulier sur ces ateliers de co-développement, les échanges que vous avez pu avoir les uns

00:25:31 avec les autres vous ont plu.

00:25:33 Donc, ce sont des choses qu'on garde en tête pour un prochain séminaire aussi.

00:25:38 C'est aussi ce qui nous a inspirés pour les ateliers de tout à l'heure.

00:25:45 Merci de vos réponses à ces questionnaires de satisfaction parce que ça nous permet

00:25:49 de savoir ce qu'on conserve et ce qu'il faut qu'on améliore.

00:25:52 Merci beaucoup aussi pour votre participation au séminaire et à cet atelier en particulier

00:26:00 sur la boîte à outils.

00:26:01 Il y avait certains lauréats qui n'ont pas pu venir au séminaire.

00:26:03 Du coup, on les a aussi contactés par mail.

00:26:06 Du coup, tout le monde a pu participer aussi à ce vote.

00:26:08 Et c'était important pour nous vraiment que ces cinq outils, ça réponde vraiment

00:26:14 à vos besoins.

00:26:15 Voilà, on peut peut-être passer à la suite.

00:26:22 Et donc, avec la présentation d'un retour d'expérience, qui est le retour d'expérience

00:26:28 de la communauté d'agglomération des 2B en Montrouilois, donc sur la construction

00:26:34 d'un outil géomatique à l'échelle de leur collectivité.

00:26:37 Alors, Quentin, je laisse la main.

00:26:40 Bonjour à tous.

00:26:42 Est-ce que vous m'entendez bien ?

00:26:45 Oui, très bien.

00:26:46 Le temps qu'on partage de notre présentation, je vais peut-être les présentations des

00:26:52 personnes qui sont avec moi.

00:26:54 Moi, je suis Quentin Valls, je suis responsable de transition écologique à la CA2B.

00:26:59 Emmanuelle Dupont, géomaticienne à la CA2B.

00:27:02 Sandrine Quimbay, directrice planification urbaine ADS à la CA2B.

00:27:07 Alice Connau, donc, qui est chef de projet sur cet accompagnement de CLS Collect Localisation

00:27:13 7X.

00:27:14 Et je suis avec Alice Rouillet, que vous ne voyez pas, qui est hors champ, qui donc s'occupe

00:27:19 de toute la partie construction d'observatoires géométriques.

00:27:21 OK, donc, on peut y aller, là ? C'est bon, ouais ?

00:27:26 Allez-y.

00:27:27 Ce que je n'ai pas précisé pour tout le monde, c'est que c'est une présentation

00:27:30 de 15-20 minutes et ensuite, on aura environ 20 minutes de temps d'échange, donc, vous

00:27:35 pourrez poser toutes vos questions sur cette présentation.

00:27:38 N'hésitez pas à commencer à poser vos questions dans le chat.

00:27:40 Voilà, ça nous permettra de les avoir rapidement à disposition.

00:27:44 Je peux passer la slide ? Donc, simplement, effectivement, pour préciser le sommaire

00:27:54 de notre présentation, un petit mot rapide sur notre territoire, parce qu'effectivement,

00:27:58 vous ne connaissez peut-être pas tous.

00:28:00 Donc, effectivement, on a plutôt un contexte territorial, on a resserré là-dessus, plutôt

00:28:03 que réglementaire spécial sur la réglementation, vous connaissez un peu.

00:28:06 Une petite slide rapide sur le projet global qu'on a soumis dans le cadre de la démarche

00:28:13 Objectives-Anne.

00:28:14 Et en fait, très vite, on ira sur les logiques d'indicateur et de comment on a nourri l'observatoire

00:28:20 géomatique.

00:28:21 Donc, c'est un travail assez complexe qu'on va illustrer par le retour de ces premières

00:28:27 représentations cartographiques, de ces premières analyses.

00:28:29 N'hésitez pas, effectivement, à poser vos questions.

00:28:33 Il va peut-être y avoir des aspects un peu techniques.

00:28:35 On va essayer de pluraliser au maximum.

00:28:37 Je vais laisser la main à Sandrine sur la présentation du territoire et puis on fait

00:28:43 une petite présentation à quatre voix, si ça vous servait.

00:28:48 Donc, de manière très succincte, pour vous présenter le territoire, en fait, on a un

00:28:56 EPC de 46 communes avec 68 000 habitants.

00:29:01 C'est un territoire bicéphale avec 10 communes littorales et puis le reste des communes rurales.

00:29:11 Donc, 80 % de la population sont concentrées sur la façade littorale, donc sur uniquement

00:29:18 six communes.

00:29:19 En termes de peuplement, on a environ 45 % de résidences secondaires.

00:29:25 On a également une augmentation des meublés de tourisme.

00:29:29 En fait, on a tous les phénomènes de l'héliotropisme avec la pression frontière, etc.

00:29:35 On est un territoire également riche d'un point de vue environnemental, mais ce qui

00:29:41 induit également des contraintes, donc avec le côté, tout ce qui est zone naturelle

00:29:49 avec les UNEF qui représentent à peu près 23 % du territoire, des milieux humides avec

00:29:55 des zones à dominante humide sur environ 20 % également du territoire.

00:30:00 Et en termes de risque naturel, tout ce qui est submersion marine, recul du trait de flotte

00:30:05 à prendre en compte également.

00:30:06 Voilà pour le territoire.

00:30:11 Effectivement, le projet, en fait, on est parti au moment de l'apparution de cet appel

00:30:16 à projet sur le fait qu'effectivement, Lausanne, c'est quelque chose de relativement nouveau,

00:30:22 de relativement complexe avec une loi climat résilience sur laquelle il y a quand même

00:30:26 pas mal de tâtonnements encore réglementaires avec la loi climat résilience.

00:30:30 Donc, on s'est dit qu'effectivement, on n'a pas forcément des élus qui sont prêts

00:30:33 à apporter une doctrine super claire sur ce sujet-là.

00:30:36 Du coup, on s'est dit qu'il fallait qu'on s'outille et qu'on améliore notre connaissance

00:30:40 sur ce sujet-là.

00:30:41 Et c'est pour ça qu'en fait, on a un service SIG au sein de la collectivité, mais on voulait

00:30:49 vraiment agrémenter cet outil SIG en essayant d'interpréter ce que pouvait signifier l'objectif

00:30:57 ZAL d'un point de vue de l'occupation du territoire, d'un point de vue de la consommation

00:31:01 foncière et d'un point de vue des différents enjeux qu'on vous a présentés dans l'introduction.

00:31:06 Du coup, en fait, on a un projet qui se sépare en deux parties.

00:31:10 Le premier, c'est la création de l'observatoire géomatique en tant que tel.

00:31:15 Donc, effectivement, avec la question du remboursement des données, de leur bonne interprétation,

00:31:19 etc.

00:31:20 Et puis, de comment on les interroge pour pouvoir faire à la fois des représentations cartographiques,

00:31:24 mais aussi des analyses statistiques un peu détaillées.

00:31:27 Et ça va nous servir en fait comme support du deuxième temps du projet, qui est comment

00:31:33 on crée une appropriation, comment on fait de la pédagogie autour de cet objectif ZAL.

00:31:38 Et en se disant, effectivement, ce qu'on peut produire par la cartographie peut nous

00:31:43 aider à faire cette pédagogie.

00:31:44 L'animation ZAL va plutôt arriver dans un deuxième temps de projet, c'est-à-dire

00:31:49 qu'on va créer des groupes de travail en fonction des types d'acteurs, auprès des

00:31:55 élus, auprès des acteurs de l'aménagement du territoire, auprès des parties prenantes

00:31:59 institutionnelles du territoire.

00:32:00 Néanmoins, aujourd'hui, effectivement, on a souhaité dans la comité logique déjà

00:32:04 embarquer avec nous des acteurs partenaires.

00:32:06 Donc, dans le cadre de ce projet, on a une espèce de co-tech élargi dans le cadre où

00:32:10 se trouvent l'IGN, la SAFER, le PF, etc.

00:32:12 Pour qu'ils puissent, effectivement, alimenter de leur expertise la création de cet outil.

00:32:18 Donc, effectivement, on s'est adossé les compétences et la grande implication de CLS,

00:32:24 qui est notre prestataire géométrique sur ce projet-là.

00:32:27 Et en fait, ces deux éléments doivent nous servir à conduire une stratégie d'aménagement

00:32:31 puisqu'en fait, on est en pleine création, en pleine élaboration d'un PLU intercommunal.

00:32:36 Et donc, voilà, on souhaite voir comment le ZAD vient nourrir ce document de réalisme

00:32:42 en fonction.

00:32:43 Sur l'état des lieux…

00:32:48 Très bien, je vais prendre la main sur cette partie.

00:32:53 Donc là, on va rentrer directement dans l'observatoire.

00:32:56 On a organisé l'observatoire en quatre grandes parties.

00:33:01 Une première, l'état des lieux, qui va être constitué des couches pures de SIG,

00:33:07 donc qu'on va récupérer sans leur faire de traitement particulier.

00:33:10 Donc là, vous avez un extrait de l'OCLGE.

00:33:13 Et ensuite, trois parties qui vont représenter l'observatoire en tant que tel,

00:33:17 avec des indicateurs "éviter", "réduire", "compenser".

00:33:21 Donc, le but de cet observatoire, c'est d'être réplicable et reproductible

00:33:30 sur l'ensemble du territoire.

00:33:32 Donc, c'est en ce sens que nous avons sélectionné des bases de données

00:33:35 qui puissent être utilisées partout.

00:33:37 Et donc, que cet outil puisse être repris quel que soit le territoire.

00:33:42 Donc, on a fait le choix de l'OCLGE, qui est une base de données désormais nationale.

00:33:49 Voilà, tu peux te placer.

00:33:52 Donc, un premier niveau de compréhension de la structure du territoire.

00:33:55 À chaque fois, on a pris des exemples choisis avec la CED-BM

00:33:59 sur les communes de Merlimon et de Thimoyel.

00:34:01 Et vous avez au centre la communauté d'agglomération représentée

00:34:06 avec ici une distinction zone artificialisée et NAF

00:34:10 que l'on a construite à partir de l'OCLGE.

00:34:15 C'est ça ? De départ, donc.

00:34:17 Excusez-moi.

00:34:18 C'est pas grave.

00:34:19 Oui, donc, cette petite précision parce qu'on n'a pas encore l'OCLGE sur le territoire.

00:34:23 Donc, on a construit cet observatoire avec une OCS plus locale

00:34:27 qui avait été produite par l'Eau de France,

00:34:29 mais qui ensuite sera entièrement transférée vers de l'AGE.

00:34:32 Voilà, donc ça, c'est notre détail plutôt technique sur cette partie.

00:34:37 Donc là, ça nous permet d'avoir une première vision du territoire

00:34:42 que l'on peut ensuite affiner sur les différentes communes.

00:34:47 Donc, on peut voir effectivement les surfaces anthropisées.

00:34:50 Donc, en haut, vous avez la version avec une orthophoto

00:34:54 et en bas, vous avez donc juste cette donnée qui est extraite.

00:34:58 L'observatoire a pour but d'être manipulé directement par la CA du VN,

00:35:02 donc d'être facile d'utilisation et qu'il soit parlant au maximum.

00:35:06 On est également en capacité, c'est ce que l'on fait d'ailleurs,

00:35:10 de générer des statistiques,

00:35:11 donc que ce soit sous forme de chiffres uniquement ou de graphiques,

00:35:15 comme vous pouvez le voir, sur l'ensemble du territoire

00:35:18 ou alors à l'échelle d'une commune,

00:35:19 ce qui va permettre pour les élus locaux d'avoir une vision de leur territoire

00:35:24 qui va être évolutive,

00:35:25 car c'est un observatoire que nous avons également pensé dans le temps.

00:35:28 Donc, l'actualisation des bases de données est tout à fait…

00:35:31 c'est quelque chose qui va être effectué.

00:35:35 Et donc, de permettre à chaque commune de voir quel est son niveau,

00:35:39 ici, d'artificialisation, par exemple.

00:35:42 Donc, on peut voir qu'il y a des disparités forcément entre les communes,

00:35:46 avec là, par exemple, à Merlinon, un taux d'artificialisation

00:35:49 qui est plus de deux fois supérieur à celui de Tignoy.

00:35:52 Donc, avec des politiques à adapter en fonction.

00:35:57 Donc là, vous avez un détail un peu plus sur notre reconstruction.

00:36:02 Donc, comment est-ce qu'on a construit la différence entre artificialisé,

00:36:06 non artificialisé ou artificialisé sous condition ?

00:36:09 Donc, je vais passer rapidement, mais c'est pour vous expliquer

00:36:12 que toutes les cartes que vous allez voir,

00:36:14 toutes les représentations cartographiques sont issues de croisements de données

00:36:19 que l'on explique d'un point de vue technique dans nos rapports,

00:36:24 mais que je vais vous épargner pour cette présentation.

00:36:28 Donc, toujours dans l'état des lieux, la notion de perméabilité des sols,

00:36:33 avec ces différences entre sol imperméable, perméable revêtement,

00:36:38 perméable herbacé ou encore perméable naturel,

00:36:41 qui compose la majeure partie du territoire.

00:36:44 Et enfin, là encore, si l'on zoome, avec la part du territoire qui est imperméable.

00:36:55 Donc, je passe rapidement sur tout cet état des lieux,

00:36:59 car ce sont des cartographies qui sont assez basiques,

00:37:02 en somme, sur lesquelles il n'y a pas eu de croisement particulier.

00:37:05 La grande plus-value, en fait, elle nous sert de socle pour ensuite

00:37:09 effectuer des croisements qui vont nous permettre d'identifier des secteurs

00:37:13 qui vont répondre aux politiques choisies par la CRDM.

00:37:19 Alors, ce qu'il est également possible de montrer, c'est l'évolution temporelle.

00:37:25 Là, on a pris l'exemple de l'artificialisation des sols.

00:37:28 Comme je vous le disais, on a commencé à travailler sur l'OCS2D,

00:37:32 qui a servi à construire cet outil.

00:37:35 Grâce à cela, on a pu avoir des données en 2015, en 2021.

00:37:39 Donc, on voit cette évolution.

00:37:43 On a directement zoomé ici sur les postes les plus importants.

00:37:47 Et là encore, on est en capacité de sortir différentes représentations graphiques.

00:37:53 Donc, avec cette évolution entre 2015 et 2021, qui pourra être continuée

00:37:57 après avec la mise à jour des bases de données sur l'Observatoire.

00:38:01 Donc là encore, on a cette vision, soit au niveau de l'ensemble du territoire,

00:38:06 soit par commune.

00:38:10 Dernière carte de l'état des lieux maintenant.

00:38:13 Donc, la notion de réglementation.

00:38:16 La CEDEV est forcément, comme tout territoire, un territoire

00:38:19 avec des contraintes réglementaires.

00:38:21 Ici, ce qu'on a fait, c'est qu'on a représenté les zones de risque

00:38:24 avec des espaces naturels protégés, des zones de restrictions réglementaires.

00:38:28 Et lorsque l'on met ensemble toutes ces cartes,

00:38:31 on voit qu'il y a énormément d'espaces au sein de ces territoires

00:38:34 qui sont réglementés, qui ne sont pas interdits de construction,

00:38:38 mais qui ont besoin d'être analysés différemment pour être aménagés.

00:38:44 Et c'est dans ce sens que la CEDEV a développé,

00:38:47 que je vous donnerai plus tard, une matrice de constructibilité

00:38:51 qui va permettre d'affiner cette première vision pour essayer de voir

00:38:55 quels sont les interstices d'action qui demeurent.

00:39:00 C'est une méthodologie que vous avez développée et que nous avons

00:39:05 reproduite cartographiquement, que je vous montrerai juste après,

00:39:08 mais c'est pour vous montrer que nous en trouvons plus dans le détail

00:39:11 que cette carte qui prend l'ensemble des restrictions.

00:39:17 Effectivement, ça, c'était la première partie du travail.

00:39:22 C'était l'espèce de cartographie, de photographie à un moment T

00:39:26 de l'état des lieux, de l'occupation de l'artification et de l'imparméabilisation

00:39:30 des sols. Et puis aussi la question de l'évolutivité,

00:39:33 qui va être importante sur les logiques de respect de la loi

00:39:37 Climat et Résilience à l'échéance 2030.

00:39:40 Et puis, effectivement, c'est la question de comment on va plus loin

00:39:42 et comment on interroge davantage la capacité de la géomatique

00:39:47 sur cette question-là. Le premier point, ça a été de se dire,

00:39:52 puisque le ZAN, c'est encore comment on applique la séquence

00:39:58 éviter, réduire, compenser au ZAN. Ça, c'était le premier travail

00:40:02 pour construire la matrice. Du coup, il y a ces trois colonnes

00:40:07 éviter, réduire, compenser sur lesquelles, finalement,

00:40:09 on a organisé nos cartographies.

00:40:13 Et donc, effectivement, il y a deux aspects.

00:40:15 Il y a les solutions techniques, qui sont des solutions d'aménagement,

00:40:18 ce qu'on appelle les solutions plutôt vertes, qui sont comment

00:40:22 on travaille le sol sur ces questions-là.

00:40:26 Je ne vois pas très bien ce qui est dit.

00:40:29 Éviter, effectivement, de base, c'est comment construire

00:40:34 dans les zones artificialisées et imperméabilisées.

00:40:37 Donc, dans les solutions techniques, l'idée, c'est de ne pas

00:40:41 artificialiser les ENAF et les solutions techniques,

00:40:45 ça peut être utiliser la vacance, identifier les bâtiments à s'allubrer.

00:40:51 Mais également…

00:40:52 Oui, bonjour.

00:40:53 Alors, attendez, j'essaie de… J'ai un petit problème.

00:40:56 Donc, la densité verticale, parce que là, l'idée, c'est vraiment

00:40:59 de ne pas utiliser les sols imperméabilisés.

00:41:03 Donc, ensuite, dans réduire, c'est à la fois construire dans les zones

00:41:08 artificialisées et perméables. En gros, c'est identifier les secteurs

00:41:13 préférentiels si on n'a pas suffisamment d'espace, en fait,

00:41:17 dans l'espace artificialisé, mais également densifier les trams urbains,

00:41:24 donc les espaces artificialisés. Mais là, cette fois-ci,

00:41:27 via la densité horizontale, donc, via, dans un premier temps,

00:41:34 l'identification de dents creuses, les friches existantes,

00:41:38 les parkings, les places de stationnement ou tous les délaissés.

00:41:44 C'est cette idée-là. Et compenser, c'est vraiment un cumul

00:41:48 un peu de toutes nos bases de données avec les espaces artificialisés,

00:41:52 les espaces sensibles et avoir une carte d'enjeu pour aiguiller

00:42:01 les élus dans l'identification de zones de compensation.

00:42:08 Un élément également à prendre en compte, mais on verra un peu plus tard,

00:42:11 dans réduire, c'est également prendre en compte la tram brune

00:42:14 et les secteurs urbains, en fait, d'identifier si on utilise

00:42:21 des ZENA, c'est d'éviter les espaces avec des richesses écologiques.

00:42:28 Et la slide d'après, c'est quelque chose qu'on a voulu assez schématique

00:42:38 pour vous montrer comment on interprète ça.

00:42:40 Donc là, c'est pour la séquence "éviter".

00:42:42 En fait, ce qu'on considère d'un point de vue cartographique,

00:42:45 c'est ce que rend inconstructible la réglementation de strictement

00:42:49 et ensuite sur lequel on va adosser ce qu'on a appelé une doctrine.

00:42:52 On n'est pas encore sûr sur la sémantique, mais on va continuer

00:42:54 d'appeler ça comme ça, qui se base effectivement sur

00:42:57 la réglementation des risques et des espaces naturels,

00:42:59 c'est-à-dire en gros, effectivement, les contraintes environnementales

00:43:01 et les contraintes liées aux risques, sur lesquelles on va appliquer

00:43:04 un scoring en fonction des différentes couches issues notamment des PPR,

00:43:08 etc. Et ensuite, on détermine des seuils, ce qui permet en gros

00:43:12 de créer la légende, c'est-à-dire de discriminer les différents espaces

00:43:15 par rapport à ça. Et ça, c'est… Merci beaucoup, Alice.

00:43:18 C'est-à-dire que là, on fait ce scoring par rapport à ces couches

00:43:21 issues de nos documents d'application et sur lesquels on a adossé

00:43:26 des scores de manière arbitraire, mais aussi en s'appuyant sur les expertises

00:43:29 locales par rapport à ça. Et du coup, effectivement, on arrive

00:43:32 à compter les légendes, c'est-à-dire qu'en fait, vous allez voir,

00:43:35 mais en gros, on discrimine des espaces qui seraient peu contraints

00:43:39 ou faiblement contraints, c'est-à-dire ceux qui ont un score peu élevé,

00:43:42 parce qu'ils sont intersectés par une seule couche.

00:43:47 Et puis, on augmente le scoring si cet espace se trouve à la fois

00:43:52 sur des ZNIEF, à la fois sur une zone de risque, etc.

00:43:56 C'est comme ça que ça fonctionne, pour le dire de manière

00:43:58 la plus vulgarisée possible. Et ça, ça nous donne une première

00:44:01 représentation que voici. Donc, du coup, vous avez en gris

00:44:05 l'inconstructibilité réglementaire sur lesquelles, finalement,

00:44:09 on peut ajouter une inconstructibilité selon notre doctrine,

00:44:13 c'est-à-dire selon l'accumulation de la couche. Et alors, là, vous voyez,

00:44:15 ce n'est pas très intellectuel, mais en gros, effectivement,

00:44:17 la grande bande ligne rouge que vous voyez, ça correspond à la vallée

00:44:21 de la Canche, effectivement, qui est extrêmement soumise

00:44:23 à des risques d'inondation. Et puis derrière, effectivement,

00:44:26 on va s'apercevoir à la fois là où demain, dans notre PLUH,

00:44:30 on va effectivement très fortement contraindre les nouvelles

00:44:33 constructions, mais aussi là où il peut y avoir des espaces

00:44:35 qui peuvent être potentiellement intéressants à préserver

00:44:38 pour la construction, dans des logiques de préemption, etc.

00:44:40 pour construire demain. Donc, ça, ça nous permet d'avoir

00:44:44 un premier niveau d'analyse par rapport à ça.

00:44:47 Là, c'est à peu près la même cartographie. On a regroupé,

00:44:57 en fait, les autres catégories qui étaient vues précédemment.

00:45:01 C'est pour vous montrer, en fait, là, ce qu'on a fait pour faciliter

00:45:04 cette présentation, c'est qu'on a pris des extraits de cet observatoire.

00:45:08 Donc, c'est des cartes que vous voyez fixes. On l'a pensé

00:45:11 de manière dynamique et donc, sur chacune de ces cartographies,

00:45:14 on a essayé de d'affiner ou au contraire, de dézoomer, en fait,

00:45:18 sur la précision de la donnée de manière à faire apparaître

00:45:21 plus ou moins l'élément qui semble pertinent. Donc là,

00:45:24 en l'occurrence, on a réduit les différents seuils de manière

00:45:28 à n'avoir que trois catégories, inconstructibilité, constructibilité

00:45:31 avec contrainte ou alors sans contrainte, donc moins détaillée

00:45:34 que la slide précédente. Donc là, c'est juste pour vous illustrer

00:45:39 ce que ça peut donner à l'échelle d'une ville, donc en l'occurrence,

00:45:43 on a plus que dans la partie éviter, en fait, identifier

00:45:48 quels étaient les espaces disponibles et donc les espaces qui n'étaient

00:45:51 pas soumis à des contraintes. Donc, vous avez ce qui est en vert à gauche

00:45:55 et représenté là sans aucune couche, donc on voit directement

00:45:59 l'orthophoto dessous sur les parties qui restent constructibles

00:46:03 sans aucune contrainte.

00:46:05 Pareil, ici, là, ce qu'on a souhaité, c'était donc identifier

00:46:10 des zones constructibles qui soient soit non artificialisées,

00:46:13 soit artificialisées. Et donc, pareil, sur cette même commune,

00:46:18 vous avez donc comme ça, donc là, en h2, ce qui est présenté

00:46:22 en jaune à gauche, donc la constructivité sous contrainte

00:46:25 et donc on voit en fait directement les secteurs dans lesquels

00:46:29 on peut artificialiser, enfin, on peut construire en priori.

00:46:33 Donc ici, c'est l'une des premières constructions que nous ayons faites,

00:46:39 donc c'est la densité, en l'occurrence ici, verticale,

00:46:45 avec l'estimation du nombre d'étages par bâtiment.

00:46:48 Donc, juste pour rentrer très rapidement dans la technique,

00:46:51 on a croisé différentes bases de données parce que ce n'était pas

00:46:53 une donnée à laquelle on accède directement. Donc, on a croisé

00:46:56 BD topo et fichiers foncier, de manière à faire ensuite

00:46:59 l'estimation du nombre d'étages. Et donc là, en fait, ce que l'on voit,

00:47:03 ce sont les espaces disponibles en fonction du nombre d'étages

00:47:07 et donc de voir s'il est plus intéressant de surélever

00:47:10 ou alors si l'espace, enfin, c'est un lieu sans élévation.

00:47:15 Toujours la partie vitesse, alors ça fait beaucoup de cartes d'un coup,

00:47:20 ce qu'on a souhaité, c'était vous montrer quels étaient les potentiels.

00:47:22 Donc, je suis obligée de passer un petit peu vite car je vois en plus

00:47:25 que le temps tourne, il est possible que je déborde de cinq minutes.

00:47:28 Vous me dites si au niveau du timing, il faut vraiment aller plus vite,

00:47:31 auquel cas on passera directement aux autres indicateurs.

00:47:34 Sinon, je vous montre rapidement ces slides.

00:47:37 Donc là, en l'occurrence, l'identification du potentiel de

00:47:40 dentification sur les dents creuses. Donc, c'est une donnée qu'on a

00:47:44 récupérée et ensuite, en fait, on voit au niveau de la densité,

00:47:47 cette fois-ci horizontale, quels sont les espaces disponibles.

00:47:50 Donc là, on voit sur la droite, la carte la plus grosse,

00:47:55 les dents creuses sur les parcelles sur lesquelles la densité horizontale

00:48:00 est faible. Donc, c'est vraiment des lieux disponibles.

00:48:05 Donc, cette fois-ci, on passe dans la catégorie réduire,

00:48:08 donc avec l'identification du potentiel de construction,

00:48:11 cette fois-ci, hors de contraintes réglementables, donc toujours,

00:48:15 mais dans des zones non artificialisées cette fois.

00:48:18 Donc, avec cette fois-ci, une notion d'artificialisation du sol,

00:48:21 donc dans un premier niveau lecture.

00:48:25 Toutefois, pour permettre une construction plus en accord

00:48:30 avec le territoire, on a ajouté cette notion de continuité urbaine

00:48:34 qui va donc favoriser la construction à proximité d'espaces

00:48:38 déjà artificialisés. Donc là, ce que nous avons fait,

00:48:41 c'est qu'on a fait tout simplement un buffer, un masque autour

00:48:46 de ces zones artificialisées pour voir les plus proches.

00:48:49 Et donc, cela donne la priorité de construction des zones non

00:48:52 artificialisées, certes, mais qui sont plus proches du réseau autour.

00:48:57 Donc là, on avait mis un choix à 50 mètres.

00:49:00 Pareil, alors celle-ci, je vais passer rapidement.

00:49:04 On l'a déjà vue.

00:49:07 Pareil, donc sur construire autrement, on a également pris en compte

00:49:11 le contexte urbain, donc des données qui nous ont été fournies

00:49:14 par la salle EDM pour déterminer quel était le niveau d'attractivité

00:49:17 d'une zone. Donc, on a qualifié ensuite entre

00:49:21 les zones qui ont des attractivités importantes, moyennes, faibles ou nulles.

00:49:24 Donc, ils vont dépendre de la proximité avec les transports,

00:49:27 des équipements. Il me semble que c'était à peu près…

00:49:31 Oui, c'est ça.

00:49:32 …des grandes catégories, sur lesquelles ensuite, on a ajouté

00:49:35 cette cartographie de zones réglementaires que Quentin vous a montré

00:49:39 juste avant. Et donc, ça nous donne une carte finale,

00:49:44 là sur la commune de Gros-Flié, des espaces disponibles

00:49:48 et qui correspondent aux critères qui ont été décidés auparavant.

00:49:51 Donc là, on voit, il y a différents scénarios qui peuvent être possibles.

00:49:55 Celui du milieu qu'on vous a illustré juste avant, c'est le scénario

00:49:59 sous-contrainte avec une attractivité importante et une constructivité

00:50:03 sous-contrainte. Il est possible d'estimer avec un scénario optimal.

00:50:07 Donc là, ce serait avec une attractivité importante dans une zone

00:50:11 constructible, mais qui n'a aucune contrainte. On pourrait considérer

00:50:14 l'endroit sur lequel la construction est à priori.

00:50:19 Et enfin, selon les besoins, un scénario élargi avec une attractivité

00:50:24 importante toujours, mais aussi moyenne, et donc une constructivité

00:50:28 sous-contrainte. On voit forcément l'espace est beaucoup plus important.

00:50:31 Ensuite, la dernière partie de compensation, dans laquelle on va

00:50:37 plutôt chercher à désartificialiser des zones. Donc là, on a plutôt

00:50:41 identifié des zones artificielles qui sont soumises à des contraintes

00:50:44 réglementaires et qui favorisent une renaturation.

00:50:48 Ce sont les mêmes données qu'on va utiliser, mais qui vont être

00:50:51 interprétées différemment. Ici, avec l'identification des zones

00:50:55 artificialisées et des zones constructibles. On va plutôt, cette fois-ci,

00:50:59 chercher les lieux qui sont dans les parcelles, les secteurs qui sont

00:51:06 artificialisés dans des zones inconstructibles et qui ne permettent

00:51:10 pas un développement dessus.

00:51:13 Pareil ici, sauf que là, on va plutôt identifier la disponibilité

00:51:20 avec l'identification des zones creuses que vous voyez sur votre droite.

00:51:24 Et donc ici, cette fois-ci, on n'a pas pris la partie artificialisation,

00:51:31 mais plutôt la réglementation sur les zones constructibles.

00:51:34 Là encore, les zones creuses, et donc d'identifier sur un même

00:51:37 territoire les lieux constructibles avec contraintes ou alors

00:51:41 directement inconstructibles qui possèdent des zones creuses et

00:51:44 donc un potentiel de renaturation.

00:51:47 Voilà, c'était un petit peu rapide.

00:51:50 Une petite conclusion rapide avant de vous laisser la parole

00:51:53 pour les questions. C'est rapide parce que c'est un outil qui permet

00:51:58 un monde d'analyse, pas infini, mais hyper nombreux, sur lequel

00:52:02 on peut aller quand même au moins illustrer sur les trois parties

00:52:06 de ce qu'on peut comprendre comme une représentation spatiale du ZAN.

00:52:11 Sachez qu'effectivement, nous, on va se doter d'un atlas de cartes

00:52:16 qui sera un support de présentation, notamment aux îles, puisqu'il y aura

00:52:21 des zones sur chaque commune et qui sera un peu une photographie

00:52:24 de cet état des lieux.

00:52:26 Effectivement, toute l'idée aussi un peu technique, c'est de voir

00:52:29 comment notre service SIG va ensuite devenir complètement autonome

00:52:34 en termes de données, en termes de requêtage, etc.

00:52:37 Il y a tout un aspect technique assez complexe.

00:52:40 Et puis voilà, après, on est encore en train de se dire qu'on peut

00:52:45 encore faire plein de cartes sympas.

00:52:48 Du coup, votre retour aussi peut être utile pour nous suggérer

00:52:53 des interrogations qui pourraient illustrer l'outil.

00:52:57 Merci beaucoup pour votre attention.

00:52:59 Merci à vous.

00:53:03 On va pouvoir rentrer dans la phase de questions réponses.

00:53:06 On a une vingtaine de minutes devant nous, donc on a le temps.

00:53:09 Merci beaucoup à SEL2BM pour cette présentation, pour le temps

00:53:14 que vous avez passé aussi à la préparer.

00:53:17 On a déjà pas mal de questions dans le chat.

00:53:21 On a une question d'Emmanuel David.

00:53:24 Les pelouses dans les lotissements, c'est pas exactement quel est

00:53:28 le sens de la question.

00:53:29 Est-ce que c'était sur la comptabilisation des pelouses dans

00:53:33 les lotissements, est-ce qu'on est sur des surfaces

00:53:35 artificialisées ou non ?

00:53:36 Je ne sais pas si je vais répondre complètement à la question,

00:53:39 mais en tout cas, ce qui est sûr, c'est qu'on a fait une couche qui

00:53:42 correspond à la nomenclature en cours de la loi Climat et Résilience,

00:53:47 pour définir ce qui est artificialisé aussi au regard de la loi.

00:53:53 Ce qui n'est pas forcément les mêmes acceptions,

00:53:58 les mêmes définitions que la question de l'intermédiation.

00:54:01 En fait, du coup, si on prend la parcelle, c'est-à-dire le bâtiment

00:54:09 plus sa pelouse.

00:54:12 L'idée, c'est de toute façon de définir des potentiels.

00:54:14 On va prendre en compte des espaces qui vont être perméables,

00:54:19 des espaces qui vont être non perméables.

00:54:20 L'idée, c'est de les croiser avec l'ensemble des critères qu'on

00:54:24 souhaite mettre dans la machine.

00:54:25 Typiquement, pour vous donner un exemple, pour voir si ça permet

00:54:29 d'illustrer la question, mais en gros, on pourrait imaginer

00:54:33 qu'effectivement, on en a discuté tout à l'heure, mais la présence

00:54:36 d'encreuses ou de potentiels de réhabitation sur un îlot peu dense

00:54:41 pourrait permettre de réfléchir à des logiques de requalification

00:54:45 de l'îlot en prenant soin des espaces.

00:54:47 Effectivement, en ayant un traitement particulier des espaces extérieurs

00:54:52 et de la végétalisation, alors que des encreuses dans des îlots

00:54:56 hyper denses pourraient être davantage vues sur, effectivement,

00:55:00 combler les manques ou faire de la réhabitation pour du logement pur.

00:55:03 Je ne sais pas si ça répond à la question, peut-être qu'il faut

00:55:06 la préciser, mais du coup, c'est une bonne réponse.

00:55:08 Merci beaucoup.

00:55:10 D'ailleurs, Emmanuel David vous dit que la présentation était super

00:55:12 et il a aimé son caractère concret.

00:55:15 C'est très gentil.

00:55:16 Merci pour votre réponse.

00:55:17 Une autre question sur les seuils.

00:55:20 Est-ce que vous avez mis des seuils de référence pour voir ce qui

00:55:23 est artificialisé ou non, comme c'est le cas dans la nomenclature maintenant ?

00:55:27 Oui, sur les seuils du scoring, effectivement, c'est une bonne question,

00:55:35 mais là, du coup, je pense que typiquement, la définition des seuils

00:55:39 par rapport aux différences, la manière dont on va discriminer les espaces

00:55:43 n'est pas quelque chose de réplicable en tant que tel, dans le sens où,

00:55:45 effectivement, ça dépend beaucoup de la typologie du territoire.

00:55:47 Et en fait, nous, on a défini les seuils par rapport à ce que ça nous

00:55:52 semblait représenter comme pertinent au vu du retour d'expérience,

00:55:58 notamment du service planification, histoire d'être à la fois pas

00:56:02 trop restrictif, mais en même temps restrictif quand même, etc.

00:56:04 Vraiment, notre scoring, ce n'est pas dans l'état de ce qui est

00:56:10 considéré comme artificialisé ou non artificialisé, ces classes-là,

00:56:13 on ne les a vraiment pas impactées.

00:56:16 Nous, c'est vraiment l'espèce de doctrine où on a discriminé en allant

00:56:22 vraiment sur la richesse environnementale ou pas, ou le risque naturel,

00:56:27 c'est l'accumulation des contrats.

00:56:28 En fait, c'est arbitraire en fonction du territoire, pour le coup.

00:56:32 On ne peut pas se dire qu'on va totalement interdire les

00:56:39 constructions sur les zones à dominante humide sur nos territoires,

00:56:43 mais c'est plus une adaptation des biens.

00:56:46 Si, évidemment, il y a une zone à dominante humide, plus SNIEF,

00:56:50 plus nature à domine, évidemment, on va le discriminer et on va

00:56:54 le rendre inconstructible.

00:56:55 Mais si c'est uniquement zone à dominante humide, mais à proximité

00:57:01 ou à l'intérieur des espaces urbains, avec la mobilité, les équipements

00:57:08 et tout ça, on va privilégier, effectivement, de construire dans

00:57:13 cette encreuse uniquement une zone à dominante humide, mais avec

00:57:18 des contraintes, avec des préconisations en termes d'aménagement à l'issue.

00:57:25 Je pense que la question, ce n'était pas forcément sur les choix

00:57:32 que vous alliez poser, mais c'est vraiment sur les seuils

00:57:35 d'observation pour savoir ce qui est artificialisé ou pas.

00:57:38 Là, en fait, on s'est basé sur l'OCS et on a utilisé un tableau

00:57:48 de comptage entre couverture du sol et usage du sol.

00:57:51 Et en fonction de ça, on a vraiment identifié si le sol est

00:57:54 artificialisé ou non artificialisé.

00:57:56 Pour l'instant, on n'a pas intégré de notion de seuil, étant donné

00:58:00 qu'on a vraiment pris l'occupation du sol et on n'a pas croisé

00:58:04 avec un découpage, que ce soit parcellaire ou un autre découpage.

00:58:08 Donc, on n'a pas pu identifier une notion de seuil, étant donné

00:58:12 qu'on n'avait pas de découpage pour justement faire ces seuils.

00:58:15 Il y avait une question aussi sur les bases de données que vous

00:58:22 avez utilisées pour analyser la perméabilité des sols.

00:58:25 Oui, effectivement.

00:58:29 Il n'y a pas de base de données existante.

00:58:32 C'est une donnée que nous avons créée à partir...

00:58:35 On a utilisé l'OCS 2D pour construire notre observatoire,

00:58:39 parce que ça répond un peu à la question suivante, c'est pour ça

00:58:42 que j'ai un peu d'hésitation.

00:58:44 On a utilisé l'OCS 2D pour construire notre observatoire,

00:58:47 étant donné que la géo n'était pas encore disponible.

00:58:50 Le but, comme je vous le disais tout à l'heure, c'est que tout

00:58:53 l'observatoire ensuite puisse être utilisable sur de la géo.

00:58:56 Nous n'avons pas produit de la géo, en tout cas pas dans le cadre

00:58:59 de ce projet, sinon notre entreprise produit aussi de la géo,

00:59:03 mais c'est une autre histoire.

00:59:06 Cette notion de perméabilité est tirée de la 2D et le sera

00:59:13 in fine de la géo.

00:59:15 Il me semble que j'ai aussi répondu à la question sur la création

00:59:21 de la géo.

00:59:23 OK, c'est très clair.

00:59:28 Dans l'analyse de l'artificialisation, est-ce que vous avez différencié

00:59:30 ce qui est considéré comme consommation d'ENAF et artificialisation ?

00:59:34 Oui, justement, c'est pour ça qu'en fait, du coup, la couche

00:59:41 nomenclature va servir.

00:59:44 Effectivement, on la retravaillera peut-être s'il y a des décrets

00:59:47 qui changent cette nomenclature-là, mais l'idée, c'est bien de pouvoir

00:59:50 en gros calculer ce qu'on a artificialisé sur la dernière

00:59:57 décennie pour voir précisément de manière théorique ce qu'on

01:00:00 pourrait consommer pour être dans les -50 % pour la prochaine

01:00:06 décennie, sachant qu'effectivement, c'est de manière théorique

01:00:09 qu'on prendra ça, puisque derrière, il y a des logiques de redistribution

01:00:13 régionales et tout le bazar.

01:00:15 C'est pour ça qu'effectivement, on prend à la fois la logique

01:00:20 d'artificialisation d'un point de vue façon d'artificialiser

01:00:25 des sols naturels et on prend aussi la logique nomenclature pour

01:00:29 pouvoir voir comment on peut traduire la loi de ce point de vue-là.

01:00:32 Merci pour cette précision.

01:00:35 Je me permets d'en ajouter une, justement, sur cette définition

01:00:38 de l'artificialisation, donc il y a des phénomènes en colle de

01:00:41 l'urbanisme, comme l'altération durable de toute ou partie des

01:00:45 fonctions écologiques d'un sol, biologique, hydrique, climatique,

01:00:49 et le potentiel agronomique par son occupation ou son usage.

01:00:52 Donc, on va passer d'une logique en deux dimensions à une logique

01:00:55 en trois dimensions où justement, on va prendre en compte la qualité

01:01:00 de ce sol et ce qu'il peut produire.

01:01:02 Donc, c'était important aussi de faire ce rappel éventuel et ce

01:01:07 changement de logique compte tenu de la question.

01:01:10 Peut-être pour poser une question pour sortir un petit peu de

01:01:15 l'aspect technique, une question qui me semble importante,

01:01:19 c'est sur la façon dont vous avez pu vulgariser ce travail auprès

01:01:23 de vos élus, qui ne sont pas forcément des spécialistes de ces

01:01:26 questions-là.

01:01:27 Comment vous avez fait concrètement ou avec d'autres acteurs du

01:01:31 territoire avec lesquels vous avez travaillé et avec qui vous avez

01:01:33 pu présenter cet outil ?

01:01:35 Pour l'instant, on a fait vraiment un copil de lancement avec les

01:01:40 élus où on a expliqué un peu sous la même trame, au final,

01:01:45 qu'est-ce que ça pourrait rendre, à quoi ça sert, à quoi ça pourrait

01:01:50 répondre.

01:01:51 Ensuite, l'idée est vraiment la deuxième partie sensibilisation

01:01:56 où viendra se greffer, hormis l'atlas cartographique

01:02:01 communal, une acculturation et des guides vraiment répondant

01:02:07 également à la séquence ERC.

01:02:09 Ce sera vraiment des guides thématiques pour les élus,

01:02:13 acteurs et population.

01:02:15 Pour compléter, c'était aussi une manière d'objectiver ce que

01:02:21 signifie le ZAN, parce qu'en fait, effectivement, les élus,

01:02:25 comme vous dites, ne sont pas forcément experts sur ce sujet-là.

01:02:27 Ils avaient quand même l'impression que c'était l'impossibilité

01:02:30 de construire sur un territoire comme le nôtre, qui est extrêmement

01:02:32 contraint en termes d'environnement.

01:02:34 Du coup, avec le recul du trait de côte, l'idée, c'était de se dire

01:02:37 qu'on veut bien recomposer spatialement, mais de toute façon,

01:02:40 on ne pourra pas le faire ailleurs puisqu'on ne peut plus construire.

01:02:43 Du coup, effectivement, cet outil va un peu plus loin que simplement...

01:02:46 Et d'utiliser les données locales pour voir comment ils ont aménagé

01:02:51 durant le passé, vraiment via la géomagnétique, préciser un peu

01:02:58 les attendus de la loi et le pourquoi et ce que ça va donner au final.

01:03:02 N'hésitez pas aussi dans le chat, on ne pourra peut-être pas

01:03:09 prendre toutes les questions, on n'aura peut-être pas le temps.

01:03:11 Mais si aussi vous avez des retours d'expérience intéressants

01:03:13 sur ce sujet-là, si vous avez même des petits conseils à donner

01:03:17 à la CA2-BM, s'il y a des choses que vous avez déjà mises en œuvre,

01:03:20 vous pouvez aussi l'indiquer dans le chat.

01:03:22 Après, on pourra aussi vous donner leur contact pour que vous leur

01:03:25 envoyiez un message, mais n'hésitez pas, c'est toujours intéressant

01:03:28 et ce sera restitué dans le compte-rendu.

01:03:31 Il y avait une question aussi par rapport à l'OCSG,

01:03:36 est-ce que vous êtes appuyé sur la méthodologie de l'IGN ?

01:03:38 Si oui, est-ce que vous avez pu voir des défauts dans celle-ci

01:03:41 ou des limites ?

01:03:43 C'est ce que je disais tout à l'heure, on n'a pas recréé l'OCSGE,

01:03:48 on a utilisé l'OCS2D et dans tous les cas, on ne recréera pas

01:03:53 cette OCS, on la récupérera.

01:03:55 À la suite de la question, on ne pourra pas y répondre de fait.

01:03:59 Pourriez-vous revenir sur la méthode de la troisième partie,

01:04:06 qu'est-ce que vous en pensez ?

01:04:08 Oui, c'est vrai qu'en fait, la partie qu'on pensait,

01:04:10 c'est la plus facile à comprendre parce qu'en gros,

01:04:12 on la traduit par renaturation de manière un peu générale.

01:04:14 Et néanmoins, effectivement, on est un territoire où nous,

01:04:16 on n'a pas beaucoup de friches, on n'est pas un territoire

01:04:18 ex-industriel et donc, effectivement, le potentiel de

01:04:21 réanimation, de remise en nature de friches qui seraient

01:04:25 pu utiliser, il n'y a pas un potentiel énorme sur notre territoire.

01:04:28 Donc, c'est ça qu'on avait expliqué, mais c'est vrai qu'on est

01:04:30 peut-être allé rapidement dessus, mais du coup, si vous avez

01:04:32 des informations, vous pourrez voir de manière un peu plus concrète.

01:04:34 En fait, l'idée, c'était de voir finalement quels seraient

01:04:36 les espaces aujourd'hui construits, qui ont un peu laissé à l'abandon,

01:04:40 les délaissés, etc., qui sont sur des zones soit

01:04:45 inconstructibles, soit constructibles avec contraintes,

01:04:48 mais qui sont dans un contexte urbain d'attractivité,

01:04:52 comme vous l'avez expliqué, qui ne sont pas favorables à

01:04:54 imaginer une planification parce qu'ils sont, par exemple,

01:04:56 loin des axes de transport, loin des nœuds ferroviaires

01:05:00 ou je ne sais quoi. Donc ça, c'est un premier axe, en fait,

01:05:03 c'est définir quels sont les délaissés artificialisés qui pourraient

01:05:07 être renaturés demain parce qu'en fait, ils ne servent plus

01:05:09 à grand-chose, et puis ils sont dans un territoire où de toute façon,

01:05:11 on ne pourra plus construire demain. Et après, nous, on a effectivement

01:05:14 quand même un deuxième sujet, mais qui est plus difficile

01:05:16 de le représenter spatialement, c'est la question des parkings.

01:05:18 On a un territoire touristique avec un tourisme littoral,

01:05:24 comme il y en a sur d'autres territoires, mais du coup,

01:05:26 effectivement, avec des nappes de parking qui sont très fortement

01:05:30 sous-utilisées hors période estivale. Et du coup, sur la logique

01:05:35 de compensation, ça peut être un axe de fait. Et puis après,

01:05:39 derrière, en fait, on sera classiquement hors cartographie,

01:05:42 hors observatoire sur des logiques d'aménager autrement.

01:05:47 Mais bon, ça, c'est plus classique, ça concerne tout le monde

01:05:49 sur comment on remet du végétal sur nos opérations.

01:05:52 C'est une clé de lecture en venant confiler plusieurs données

01:05:56 avec l'axe environnemental, les richesses, le contexte urbain,

01:05:59 par exemple, un parking en plein contexte urbain.

01:06:04 Est-ce qu'il ne vaut mieux pas le mettre plus dans le côté

01:06:08 densifié et par ailleurs...

01:06:16 Je crois que le son est coupé.

01:06:20 Pour les autres participants, est-ce que vous nous entendez ?

01:06:31 En effet, ils sont figés de leur côté.

01:06:44 Alors, on va attendre un tout petit peu, peut-être qu'ils reviennent

01:06:50 en attendant. S'il y a un lourien qui veut partager une expérience

01:06:53 similaire à celle-ci, n'hésitez pas.

01:06:56 Alors, on est de retour. Notre présentation est un petit peu

01:07:01 buggée. Voilà, on est de nouveau là.

01:07:05 Parfait.

01:07:06 Merci beaucoup.

01:07:07 Du coup, il y avait d'autres questions ?

01:07:10 Oui. Alors, on n'avait pas entendu la fin de la réponse,

01:07:14 simplement parce que vous aviez été coupé.

01:07:17 C'était sur les parkings, peut-être.

01:07:22 C'est effectivement de discriminer les stationnements sur quels sont

01:07:26 ceux qui pourraient être... En fait, sur la question des délaissés,

01:07:29 on se pose la question de, est-ce que c'est plutôt dans une logique

01:07:32 de réhabitation et de redensification ou est-ce que c'est plutôt,

01:07:35 effectivement, sur la logique de renaturation ?

01:07:37 Et en fait, c'est juste ça le biais météorologique principal qu'on a mis

01:07:40 par rapport à ça, c'est la définition du contexte urbain.

01:07:43 En se disant, un contexte urbain qui est moins favorable à définir

01:07:47 dans une perspective de ville dense et compacte,

01:07:52 qui permet faire moins de déplacements.

01:07:55 C'est dans ce but-là. Mais effectivement, on est d'accord que la compensation

01:08:00 cartographiquement, c'est plus compliqué à mettre en place.

01:08:03 Si vous avez des idées, n'hésitez pas.

01:08:06 Il y avait une question également sur les coûts, finalement,

01:08:11 de ces actions, le coût de ces études et probablement aussi

01:08:15 la création de cet observatoire.

01:08:17 Ouais. Du coup, je ne sais pas la prestation, ça me coûte bien.

01:08:27 C'est une centaine de milliers d'euros. Et sur la durée,

01:08:30 parce que c'est aussi quelque chose à prendre en compte,

01:08:33 c'est un projet sur 13 mois qui a donc débuté en janvier 2023

01:08:39 et qui va s'achever juste sur la partie observatoire,

01:08:42 parce que comme le disait Quentin, il y a ensuite toute la partie

01:08:44 d'animation et d'ailleurs de présentation de cet observatoire

01:08:47 qui s'achèvera en janvier 2024.

01:08:49 C'est souvent des questions qui intéressent pas mal quand même.

01:08:56 Ah oui, bien sûr.

01:08:57 Mais après, effectivement, c'est obligatoire d'avoir un service à 6G

01:09:04 pour prendre le relais après.

01:09:05 Voilà, c'est important de le dire.

01:09:07 Une communauté de communes qui n'aura pas de service à 6G…

01:09:09 Oui, effectivement, l'observatoire tel qu'il a été construit par CLS

01:09:16 est entièrement utilisable par la CEDEMEM, mais en totale autonomie.

01:09:19 C'était d'ailleurs un souhait de la CEDEMEM d'être autonome là-dessus.

01:09:24 En revanche, toutes les questions, comme on travaille sur des bases

01:09:27 de données, donc il y a une actualisation qui est nécessaire,

01:09:29 va être réalisée par la CEDEMEM, d'où la nécessité du service à 6G.

01:09:33 Ok, très bien.

01:09:36 Il y avait deux questions aussi qui se rejoignaient d'une certaine façon,

01:09:40 c'est sur la prise en compte finalement des enjeux stockage de carbone

01:09:43 dans les sols et de l'enjeu agricole également, pour pas venir

01:09:49 à discriminer les espaces.

01:09:51 Est-ce que vous pouvez un petit peu détailler vos réflexions là-dessus ?

01:09:54 Alors, je peux commencer une réponse.

01:09:56 C'est quelque chose auquel on avait pensé, effectivement,

01:09:59 parce qu'il y a un énorme potentiel là-dessus.

01:10:01 Je pense qu'on se rejoint tous sur cette conclusion.

01:10:04 En revanche, d'un point de vue de réalisation, avec les bases de données,

01:10:07 on n'avait pas de quoi couvrir l'intégralité du territoire,

01:10:14 et donc on a décidé de ne pas prendre ça en compte.

01:10:19 J'ajouterais simplement qu'effectivement, le potentiel de l'outil est élevé,

01:10:23 mais il ne peut pas tout faire non plus.

01:10:25 Et en fait, l'idée, c'est de bien le percevoir comme…

01:10:29 ce n'est pas encore un outil de planification,

01:10:32 c'est bien un outil d'aide à la planification.

01:10:34 Je pense que c'est important de le rappeler.

01:10:36 Et donc, effectivement, les logiques de paramètres agricoles

01:10:39 et de fonction des sols, etc., ce sont quand même des questions

01:10:43 qui sont ultra opérationnelles et qui ne se posent peut-être pas

01:10:46 à l'échelle d'un territoire global comme ça.

01:10:48 L'observatoire se veut évolutif, donc on pourra,

01:10:52 selon la donnée, l'accessibilité des données,

01:10:55 on pourra également ajouter des champs, des requêtes en plus,

01:11:01 dans le futur.

01:11:02 Super.

01:11:06 Donc, on va prendre une dernière question.

01:11:09 Quelles sont les perspectives du territoire en termes d'urbanisation

01:11:12 dans les années à venir, sur les nouvelles constructions,

01:11:15 les nouvelles infrastructures notamment ?

01:11:17 Y a-t-il une logique de ne pas utiliser des sols naturels

01:11:19 ou peu artificialisés ?

01:11:21 Encore, ce qui concerne la qualité des sols.

01:11:23 Pardon, je n'ai pas tout entendu.

01:11:27 Les perspectives du territoire en termes d'urbanisation

01:11:31 dans les années à venir ?

01:11:32 Oui, c'est l'avant-dernière question qui a été posée dans le chat.

01:11:36 Donc, quelles sont les perspectives du territoire

01:11:39 en termes d'urbanisation dans les années à venir ?

01:11:41 Y a-t-il une logique de ne pas utiliser les sols naturels

01:11:43 ou peu artificialisés ?

01:11:45 C'est ce que vous avez dit au début.

01:11:47 Vous avez déjà un petit peu répondu à cette question.

01:11:49 C'est ça.

01:11:50 Après, effectivement, la loi ZAN,

01:11:52 on l'a déjà prise en compte, même en termes de planification,

01:11:58 dans les documents de planification.

01:12:01 Mais effectivement, l'outil, l'observatoire,

01:12:04 est vraiment d'éviter d'aller en priorité,

01:12:08 avec la séquence, d'éviter d'aller sur l'espace artificialisé.

01:12:12 Ensuite, dans le réduire,

01:12:14 on évite d'aller sur les espaces à enjeu écologique ou à risque.

01:12:20 Donc, on est vraiment dans le réduire

01:12:22 et au profit d'artificialiser, de densifier les trames urbaines.

01:12:27 Et si on doit utiliser de l'espace,

01:12:30 on discrimine au-delà des préconisations réglementaires obligatoires,

01:12:36 en allant au-delà et en évitant au plus possible l'utilisation des sols

01:12:45 quand on le peut.

01:12:47 Voilà.

01:12:50 Très bien.

01:12:51 Oui, pardon.

01:12:53 Non, je pense qu'on a fait...

01:12:56 Merci pour cette présentation très complète.

01:12:59 Comme je l'ai indiqué dans le chat...

01:13:01 Est-ce qu'on peut se permettre de poser des questions oralement ?

01:13:05 Alors, une toute dernière question.

01:13:08 Pour revenir à une question qui a déjà été évoquée,

01:13:14 mais sur laquelle j'aimerais avoir des précisions,

01:13:17 là, on a le sentiment qu'il y a quand même une espèce d'auto-saisine

01:13:22 d'une administration intercommunale sur un sujet.

01:13:27 Et comment vous expliquer, en fait,

01:13:31 de ne pas avoir encore de consignes, de commandes,

01:13:36 de mots d'ordre politiques clairs sur ce sujet ?

01:13:41 Et comment vous allez réussir à dépasser, en fait,

01:13:44 cette absence de commandes politiques ?

01:13:48 Comment se passe la diagnostique avec les élus ?

01:13:53 Et comment vous allez pouvoir mettre en œuvre, en réalité,

01:13:56 ce que vous êtes en train de proposer ?

01:14:00 Au final, après, ce n'est pas non plus un total manque de...

01:14:08 On ne vous entend plus ? Non ?

01:14:13 Je pense que du côté de Risse-Oranger, il faut couper votre micro,

01:14:16 puisque sinon ça va faire une résonance.

01:14:19 Ça marche, là ?

01:14:20 Je pense que là, on peut entendre CA2BM plus facilement.

01:14:24 Oui, en fait, ce n'est pas une totale absence de politique.

01:14:30 C'est vraiment...

01:14:31 En fait, on met en scène également, c'est pour définir la stratégie globale,

01:14:36 mais il y a déjà eu des stratégies en termes de planification urbaine,

01:14:42 dans les documents passés ou en cours de composition,

01:14:47 on est déjà sur ces stratégies-là.

01:14:50 Mais au final, ça a été fait territorialisé,

01:14:53 parce qu'on a des documents sur soit communaux,

01:14:57 soit à l'échelle de 10 communes, mais on n'a pas de document unifié.

01:15:01 Donc là, c'est pour remettre la stratégie globale,

01:15:05 de réaffirmer les grandes positions de manière globale

01:15:09 et faire voir les résultats au niveau agro,

01:15:13 de ce qui a déjà été expliqué au niveau d'une commune,

01:15:18 de 10 communes ou de groupements de communes.

01:15:21 Mais en allant également au-delà, en mettant en scène le ZAN,

01:15:28 avec l'OCS, avec les données d'artificialisation en plus.

01:15:35 Oui, je crois, si je peux compléter, je crois que sur ce sujet,

01:15:42 de toute façon, ce n'est pas que de l'autosaisine,

01:15:45 c'est que la première saisine, c'est effectivement déjà la loi.

01:15:48 Ce ZAN comme une révolution, si elle s'applique comme elle est censée s'appliquer,

01:15:53 on verra bien.

01:15:54 Et puis deuxièmement, effectivement, le fait que nous,

01:15:58 ça a été un prétexte pour soutirer, pour faire une planification

01:16:02 qui soit plus en lien avec la préservation de nos sols,

01:16:10 parce qu'on est sur un territoire où, encore une fois,

01:16:13 on est couvert à près de 50 % par des ZNIEF.

01:16:18 Donc, ce sont des éléments importants sur lesquels,

01:16:22 pour se le dire, c'est ça qui nous a autosaisinés, si on peut se dire.

01:16:27 C'est effectivement plutôt la caractéristique de notre territoire

01:16:29 et qui fait que les élus se posent beaucoup de questions

01:16:31 sur comment faire une planification sur un territoire fragile comme le nôtre.

01:16:34 Et après, derrière, c'est la loi qui est venue impulser la démarche.

01:16:37 Merci beaucoup.

01:16:41 On va conclure cette partie et passer à la suite.

01:16:44 Et on va laisser la parole à Marie-Catherine.

01:16:47 Alors, Antoine, grand merci.

01:16:50 Merci aux participants et merci surtout aux intervenants

01:16:54 pour ce témoignage vraiment très riche.

01:16:57 Donc, encore un nouvel appel pour les autres

01:17:00 qui n'ont pas encore pu faire de retour d'expérience,

01:17:03 de ne pas hésiter à passer le pas.

01:17:05 Donc là, on est sur une première partie de conclusion

01:17:08 puisque nous allons entrer en atelier thématique

01:17:13 qui sont réservés aux lauréats, aux AMO locales et nationales

01:17:17 et bien évidemment à l'ADEME.

01:17:20 Conclusion, à nouveau, vous remercier pour cette participation.

01:17:24 Les questions ont été très nombreuses et pertinentes.

01:17:27 Pauline, si tu peux mettre la slide suivante, s'il te plaît.

01:17:30 Voilà, pour vous dire plusieurs choses.

01:17:32 Premièrement, comme vous le savez, nos replays sont enregistrés

01:17:35 et celui-ci sera disponible, comme les autres,

01:17:38 sur la plateforme Expérimentation urbaine.

01:17:41 Nous y ajouterons bien évidemment le support de présentation

01:17:44 ainsi que les comptes rendus.

01:17:46 Donc, d'ici quelques jours, le temps de mise en place.

01:17:50 Les fiches projet, merci encore pour le travail que vous avez fait

01:17:53 avec vos référents, donc sont en cours d'harmonisation

01:17:56 et seront publiés sur la même plateforme d'ici quelques jours également.

01:18:01 Prochaine newsletter, ce sera en octobre

01:18:04 et pour ceux qui souhaiteraient faire un court témoignage,

01:18:07 là, ce n'est pas un retour d'expérience aussi construit

01:18:10 que celui qu'on a vu, mais nous recherchons ces témoignages

01:18:14 pour enrichir cette newsletter.

01:18:17 Un webinaire flash, comme annoncé tout à l'heure,

01:18:19 sur les évolutions du cadreur réglementaire

01:18:23 que nous ferons en décembre 2023, puisque ces évolutions

01:18:27 sont attendues pour la fin de l'année.

01:18:29 Et un peu plus tard, prochain atelier de la communauté de distance,

01:18:33 en janvier 2024, on reviendra vers vous pour la date.

01:18:39 Donc, merci à tous les participants et je dis à bientôt

01:18:45 à ceux qui nous quittent pour le moment et à tout de suite

01:18:47 pour ceux qui restent pour les ateliers.

01:18:50 Comme l'a indiqué Marie-Catherine, vraiment, pour cet atelier,

01:18:54 on aura donc l'AMO national, l'ADEME, les lauréats

01:18:59 et également les bureaux d'études qui les accompagnent.

01:19:03 Et pour les partenaires de l'expérimentation,

01:19:05 ne vous inquiétez pas, vous participerez aux prochains ateliers.

01:19:08 Là, c'était vraiment aussi le format d'atelier spécifique

01:19:12 à ce webinaire qui était plus simple à réaliser de cette façon-là.

01:19:17 Merci beaucoup.

01:19:20 Donc, pour cet atelier sur les appuis méthodologiques,

01:19:24 simplement pour rappeler de grands éléments,

01:19:28 les appuis méthodologiques, c'est une mission qui a été confiée

01:19:31 à l'AMO locale, qui doit fournir un appui au territoire lauréat.

01:19:36 Comme vous le savez, il y a un référent de l'AMO nationale

01:19:39 qui a été désigné pour accompagner chaque territoire.

01:19:41 Normalement, vous devez bien connaître vos référents

01:19:44 avec lesquels vous avez eu plusieurs échanges sur la fiche projet

01:19:47 sur le programme d'appuis méthodologique, justement.

01:19:50 Ces programmes d'appuis méthodologiques,

01:19:52 ils sont en construction depuis décembre 2022.

01:19:57 Maintenant, on dispose vraiment d'un programme

01:19:59 où on sait quelles thématiques vont être travaillées

01:20:02 entre le référent de l'AMO nationale et son territoire.

01:20:05 J'en profite d'ailleurs pour remercier tous les référents

01:20:07 de l'AMO nationale pour le gros travail qu'ils ont fait sur ce sujet.

01:20:11 Et donc, le but aussi pour nous, c'était qu'on puisse

01:20:16 un petit peu mutualiser ces appuis méthodologiques

01:20:18 et qu'on puisse voir les ponts qui pourraient être faits

01:20:20 entre les territoires lauréats.

01:20:22 Déjà, nous, pour être plus efficaces dans les réponses qu'on apporte

01:20:26 et aussi parce qu'on s'est dit que c'était enrichissant pour vous

01:20:28 de pouvoir travailler avec des lauréats

01:20:30 qui rencontraient les mêmes problématiques que vous,

01:20:32 en tout cas qui avaient demandé les mêmes appuis méthodologiques.

01:20:35 Et donc, on a opéré une classification par grands sujets d'appuis méthodologiques.

01:20:40 Au final, on a dégagé cinq grands sujets d'appuis méthodologiques,

01:20:44 parmi lesquels d'abord la sensibilisation et concertation

01:20:50 avec le grand public, qui est un sujet majeur.

01:20:52 Un autre sujet qui était la sensibilisation et la concertation

01:20:55 et aussi la formation, là plus largement avec les acteurs du territoire,

01:20:59 notamment avec les élus, avec les entreprises du territoire,

01:21:03 les acteurs économiques, les aménageurs, etc.,

01:21:06 voire également avec des échelons territoriaux,

01:21:09 SUPRA, avec la région, par exemple.

01:21:13 Un autre appui méthodologique qui a été demandé,

01:21:16 c'était une expertise sur la renaturation.

01:21:18 On avait également un enjeu sur les outils de diagnostic territorial

01:21:24 et d'urbanisme.

01:21:26 C'est un sujet très vaste, je vous le conseille.

01:21:29 Sur ce sujet, diagnostic territorial et outils d'urbanisme réglementaires,

01:21:35 on a sorti les outils de mesure de l'artificialisation,

01:21:38 qui pour nous devaient faire l'objet d'une catégorie à part entière.

01:21:42 C'est la cinquième catégorie d'appuis méthodologiques qu'on a dégagée.

01:21:45 On a pu définir sur la base des appuis méthodologiques qu'on a reçus

01:21:50 et dans quels grands sujets vous vous inscriviez.

01:21:54 L'objectif de cet atelier, c'est que vous puissiez passer sur deux sujets.

01:21:59 Il y a des lauréats qui sont parfois sur quatre grands sujets

01:22:03 d'appuis méthodologiques.

01:22:05 On est désolé, vous ne pourrez pas passer sur tous vos sujets,

01:22:08 mais ce n'est pas un souci, puisqu'on pourra retravailler par la suite.

01:22:12 Sur deux sujets que vous avez en commun avec d'autres lauréats,

01:22:16 vous allez pouvoir passer.

01:22:18 L'objectif, c'est que vous puissiez comprendre un peu le dispositif

01:22:21 qu'on va mettre en place pour les appuis méthodologiques,

01:22:24 et notamment comment on va essayer de mutualiser ces appuis méthodologiques.

01:22:27 L'atelier va nous permettre d'enrichir ça et de voir quel point

01:22:31 on peut être fait.

01:22:32 L'idée, à terme, c'est de mettre en place des groupes de travail thématiques,

01:22:36 par exemple un GT sur la renaturation.

01:22:41 L'enjeu le plus important de cet atelier, c'est aussi simplement

01:22:46 d'insuffler une dynamique d'entraide entre vous,

01:22:49 ce qu'on a déjà pu voir depuis le début de l'expérimentation.

01:22:52 Le but, c'est de consolider ça.

01:22:55 Je vais laisser la parole à Coline pour présenter les modalités

01:23:00 de réalisation de cet atelier.

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