Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Affaires maritimes ; Transports terrestres et fluviaux - Mercredi 4 novembre 2020

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Affaires maritimes ; Transports terrestres et fluviaux - Mercredi 4 novembre 2020

Commission du développement durable : PLF 2022 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Transports terrestres et fluviaux ; Affaires maritimes - Mercredi 27 octobre 2021

Commission du développement durable : Mme Elisabeth Borne, ministre, sur les crédits « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du PLF 2019 - Mardi 23 octobre 2018

Commission du développement durable : Mme Elisabeth Borne, ministre, sur les crédits « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du PLF 2019 - Mardi 23 octobre 2018

Commission du développement durable : Crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (PLF 2020) - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mission "Écologie, développement et mobilité durables" (suite) (PLF 2020) - Mardi 22 octobre 2019

Commission du développement durable : PLF pour 2023 : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et Mobilité durables - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : PLF 2020 Mission Recherche et enseignement supérieur ; Mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 23 octobre 2019

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2023 : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : PLF pour 2023 : Mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Recherche et enseignement supérieur », « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Mardi 30 octobre 2018

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : M. François de Rugy, ministre de la transition écologique sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du PLF 2019 - Mardi 16 octobre 2018

Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Mercredi 20 mars 2024

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive) - Jeudi 15 décembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 8 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) - Mercredi 7 décembre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (CMP) - Mercredi 23 novembre 2022

100% Sénat - Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Examen au Sénat (16/11)