Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2023 : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Affaires maritimes ; Transports terrestres et fluviaux - Mercredi 4 novembre 2020

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Recherche et enseignement supérieur », « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 18 octobre 2023

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 31 mai 2023

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 31 mai 2023

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

Commission des finances : PLF 2023 (seconde partie) : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Jeudi 20 octobre 2022

Commission des finances, Évaluation des politiques publiques : Mission Justice ; Missions Écologie, développement et mobilité durables - Mardi 28 mai 2019

Commission du développement durable : Mission "Écologie, développement et mobilité durables" (suite) (PLF 2020) - Mardi 22 octobre 2019

Commission du développement durable : Crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (PLF 2020) - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : PLF pour 2023 : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : PLF 2020 Mission Recherche et enseignement supérieur ; Mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 23 octobre 2019

Commission du développement durable : Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et Mobilité durables - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : PLF pour 2023 : Mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : PLF 2022 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Transports terrestres et fluviaux ; Affaires maritimes - Mercredi 27 octobre 2021

Commission du développement durable : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Mardi 30 octobre 2018

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive) - Jeudi 15 décembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 8 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) - Mercredi 7 décembre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (CMP) - Mercredi 23 novembre 2022

100% Sénat - Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Examen au Sénat (16/11)

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

Commission du développement durable, Commission de la défense et Commission des affaires étrangères : « L’avenir du continent africain face à l’enjeu climatique » - Mardi 12 décembre 2023

Commission du développement durable : M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, sur le bilan de la COP 27 - Mercredi 7 décembre 2022

Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances 2023 - Lundi 3 octobre 2022

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) - Mercredi 27 octobre 2021