Conseil municipal du 30 mars 2015 - partie 1/2
Conseil municipal de la ville d'Anzin - 30 mars 2015
Communications - décisions
- Présentation du rapport d'activité de la médiathèque pour l'année 2014. (3:11)
- Présentation des conseils citoyens. (13:21)
- Rejet du recours du groupe Anzin bleu marine. (27:31)
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’Electricité et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité 2013 GRDF, rapport de l’agent de contrôle et compte-rendu annuel d’activité 2013 du SIDEGAV. (25:28)
Services à la population
2. Musée Théophile Jouglet : Convention avec la ville de Saint Amand les Eaux pour le dépôt temporaire des œuvres. (29:18)
Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
3. Lutte contre l’insalubrité : Vente de l’immeuble sis à Anzin, 12 rue Paul Bert. (31:48)
4. Lutte contre l’insalubrité : Vente d’immeubles sis à Anzin, lieudit cour Baudry. (33:19)
5. Lutte contre l’insalubrité: Modification partielle de la procédure d’état d’abandon manifeste. (37:00)
6. Patrimoine privé communal : Vente d’immeubles sis à Anzin, 2 – 4 et 6 allée des acacias. (39:23)
7. Opération « Nos Quartiers d’été 2015 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois. (42:35)
8. Contrat de ville 2015 : Programmation 2015. (46:10)
9. Contrat de ville 2015 : Action Espace Ressources. (56:42)
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2ème partie :
10. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2015.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
11. Cour Lemoine : Cession d’une partie de la parcelle AN 848.
12. Requalification du quartier CARPEAUX : Classement de voiries et annexes dans le domaine public.
13. Requalification du quartier Carpeaux : Acquisition des parcelles cadastrées AM 676, AM 1079, AM 1080 appartenant à la SA du Hainaut (GHI), ex secteur « allée des Ormes ».
14. Requalification du quartier CARPEAUX : Appellation nouvelles voiries sur le quartier.
15. Rénovation et Valorisation du Parc Dampierre : Validation des conclusions de l’étude préalable.
16. Commission de l’Aménagement du territoire, Environnement et Mobilité : Extension de la compétence à l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’ap).
Moyens Internes
17. Modification de la grille des effectifs.
18. Avancements de grade.
19. Signature du Contrat d’assurance statutaire pour le personnel communal et Convention de gestion.
20. Tramway : Convention de financement entre la ville et le SITURV pour la réalisation de travaux d’effacement de réseaux de distribution électrique et téléphonique dans le cadre de la construction de la troisième phase du tramway : Avenant de prise en charge d’un surcoût.
21. Admissions en non valeur 2015.
22. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 : Réfection partielle de la couverture salle de sports Jules Ferry.
23. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 : Travaux dans les Ecoles de la Ville.
24. Union des Quartiers Anzinois : Versement d’une avance remboursable.
25. Subventions de fonctionnement 2015 aux associations et autres organismes.
26. Projet de Budget Primitif 2015 : Budget annexe théâtre.
Communications - décisions
- Présentation du rapport d'activité de la médiathèque pour l'année 2014. (3:11)
- Présentation des conseils citoyens. (13:21)
- Rejet du recours du groupe Anzin bleu marine. (27:31)
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’Electricité et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité 2013 GRDF, rapport de l’agent de contrôle et compte-rendu annuel d’activité 2013 du SIDEGAV. (25:28)
Services à la population
2. Musée Théophile Jouglet : Convention avec la ville de Saint Amand les Eaux pour le dépôt temporaire des œuvres. (29:18)
Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
3. Lutte contre l’insalubrité : Vente de l’immeuble sis à Anzin, 12 rue Paul Bert. (31:48)
4. Lutte contre l’insalubrité : Vente d’immeubles sis à Anzin, lieudit cour Baudry. (33:19)
5. Lutte contre l’insalubrité: Modification partielle de la procédure d’état d’abandon manifeste. (37:00)
6. Patrimoine privé communal : Vente d’immeubles sis à Anzin, 2 – 4 et 6 allée des acacias. (39:23)
7. Opération « Nos Quartiers d’été 2015 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois. (42:35)
8. Contrat de ville 2015 : Programmation 2015. (46:10)
9. Contrat de ville 2015 : Action Espace Ressources. (56:42)
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2ème partie :
10. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2015.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
11. Cour Lemoine : Cession d’une partie de la parcelle AN 848.
12. Requalification du quartier CARPEAUX : Classement de voiries et annexes dans le domaine public.
13. Requalification du quartier Carpeaux : Acquisition des parcelles cadastrées AM 676, AM 1079, AM 1080 appartenant à la SA du Hainaut (GHI), ex secteur « allée des Ormes ».
14. Requalification du quartier CARPEAUX : Appellation nouvelles voiries sur le quartier.
15. Rénovation et Valorisation du Parc Dampierre : Validation des conclusions de l’étude préalable.
16. Commission de l’Aménagement du territoire, Environnement et Mobilité : Extension de la compétence à l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’ap).
Moyens Internes
17. Modification de la grille des effectifs.
18. Avancements de grade.
19. Signature du Contrat d’assurance statutaire pour le personnel communal et Convention de gestion.
20. Tramway : Convention de financement entre la ville et le SITURV pour la réalisation de travaux d’effacement de réseaux de distribution électrique et téléphonique dans le cadre de la construction de la troisième phase du tramway : Avenant de prise en charge d’un surcoût.
21. Admissions en non valeur 2015.
22. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 : Réfection partielle de la couverture salle de sports Jules Ferry.
23. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 : Travaux dans les Ecoles de la Ville.
24. Union des Quartiers Anzinois : Versement d’une avance remboursable.
25. Subventions de fonctionnement 2015 aux associations et autres organismes.
26. Projet de Budget Primitif 2015 : Budget annexe théâtre.