Discussion générale par Jean-François Pellissier sur les contrats de développement territorial lors de la plénière du 25 avril 2013

[Trésor-Éco] Le développement des contrats de très courte durée en France

Commission du développement durable : M. Sébastien Lecornu, ministre sur les contrats de transition écologique - Mercredi 22 novembre 2017

Commission du développement durable : Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en œuvre des contrats de transition écologique (CTE) - Mercredi 4 mars 2020

Conseil municipal : Contrat de Développement Territorial (CDT) de la Confluence Seine - Oise

Sud-Vendée : Un contrat territorial pour son développement

La Confluence Seine-Oise : signature de l'accord cadre du futur contrat de développement territorial

Muriel Pénicaud, ministre du Travail : "En France, on a un recours excessifs aux contrats courts. (...) Les modalités sont encore en cours de discussions, mais le principe [du bonus-malus pour les entreprises] est acquis"

Développement des collectivités territoriales le FPDCT en assemblée générale

Assemblée plénière d'octobre 2015 - 02 - Discussion générale

Discussion générale sur le budget par Pascale Le Néouannic lors de la plénière du 14 décembre 2011

Discussion générale par Audrey Galland sur les filières agricoles lors de la plénière du 14 février 2013

Discussion générale par François Delapierre sur le FDTR lors de la plénière du 28 juin 2012

Discussion générale par FrançoisDelapierre sur l' ESS lors de la plénière du 22 novembre 2012

Discussion générale Audrey Galland sur Plan régional climat. Plénière du 24 juin 2011

Discussion générale par PascaleLe Néouannic sur le soutien aux PME-PMI lors de la plénière du 17 février 2012

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021

Discussion générale par François Delapierre sur la politique régionale envers les étabissements privés sous contrat d'association

Vaccins et contrats : "Il est inacceptable que les contrats ne soient pas accessibles au grand public" (Yannick Jadot)

CONFERENCE DE PRESSE - CGPME - CAVB - FNEB - FRSEA... Projet de loi de finances pour 2015: Les contrats "vendanges" sont en danger !!! Non à la suppression des allégements de charges salariales sur les contrats vendanges

Fortnite : tableaux de contrats, accomplir les contrats, défi saison 7

"L’identification des principes : non-discrimination et transparence au fondement du droit européen des contrats publics ?", Rozen NOGUELLOU, Conseiller d’État_Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria, colloque IEJUC

Fortnite, saison 7 : Accomplir les contrats de tableaux de contrats (défis de la semaine 8)

Laurent Berger : On a pas beaucoup entendu ceux qui bénéficiaient des contrats aidés et qui se sont retrouvés sur le sable parce qu'on a mis fin brutalement aux contrats aidés.

Les contrats de transition écologique : des contrats "sur mesure" pour engager la transition des territoires

IDETCOM_Le contrat de partenariat - 12 - "La place du contrat de partenariat par rapport aux contrats d’externalisation de la gestion d’un service public", Sylvain CAYLET, Doctorant, Université Toulouse 1 Capitole