Les clauses sociales dans les marchés publics

Inégalités de salaires : la métropole de Grenoble introduit des "clauses d'égalité" dans ses marchés publics

Les clauses d'insertion dans les marchés publics - Journée des Maires de l'Yonne

Les clauses sociales dans les marchés publiques, une opportunité pour l'emploi en Essonne

2 minutes pour comprendre la clause d’insertion dans les marchés publics

Ian Brossat (PCF) : "On devrait dans nos marchés publics mettre en place une clause de proximité, dire qu'on veut acheter local"

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_13_« Les enjeux de la dématérialisation des marches publics » Mathias AMILHAT, Docteur en droit de l’Université Toulouse 1 Capitole

Arnaud Gossement : "Les achats publics doivent intégrer des clauses sur l'économie circulaire"

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_10_« Les directives et l’influence sur les partenariats publics-privés » François TENAILLEAU, Avocats associé Francis Lefebvre

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_11_« L’accès des PME aux marchés : un Small Business Act ? » Lucien RAPP, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_02_« Le processus décisionnel du nouveau droit européen des marchés et concessions », Amadis FRIBOULET, Ministère de l’économie et des finances, chef du bureau « conseil aux acheteurs »

Développer les clauses sociales

• Donner la priorité aux prestataires du Conseil Général mettant en avant des clauses sociales

[#Persévérancescolaire] Un parcours en entreprise avec le dispositif Clauses sociales

Les entreprises dans le dispositif des clauses sociales

Le chantier dans le dispositif des clauses sociales

13_ "L’insertion des clauses sociales et environnementales dans la commande publique" (Grégory KALFLÈCHE, Université Toulouse Capitole, co‐directeur de l’IMH)

Les PLIE dans les dispositifs des clauses sociales

Structures d'insertion dans le dispositif des clauses sociales

Marché public simplifié (MPS) : une fonction innovante pour les places de marchés publics

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_03_« La notion de marché public : rupture ou continuité ? » Philippe TERNEYRE, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

12_ "Restauration des oeuvres d’art et marchés publics : des contrôles difficilement compatibles ?" (M. DAGUERRE de HUREAUX, Premier conseiller, rapporteur public au Tribunal administratif de Toulouse)

Marché public simplifié (MPS) facilite l’accès des TPE et PME aux marchés publics

Comment le marché public simplifié (MPS) peut-il faciliter l'accès aux marchés publics ?

Dématérialisation des marchés publics

Campagne nationale de vulgarisation du code des marchés publics