Mercredi 30 novembre 2011:Commission des affaires culturelles : audition de Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques

Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Lundi 17 janvier 2022

Commission des affaires culturelles : Retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 2 décembre 2020

Commission des affaires culturelles : Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spolia - Mardi 20 juin 2023

Commission des affaires culturelles : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 30 septembre 2020

Webinaire - Enjeux de transition écologique et politiques culturelles : les projets culturels de territoire et les CRTE | CGDD

Bénin : Louis-George Tin appelle la France à rendre les biens culturels enlevés pendant la colonisation

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[#Reportage] Restitution des biens culturels: le Gabon n’a jamais formulé de demande, selon Richard Sédillot

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Retours d’expérience des Archives nationales et de la BnF sur la mise en place de leurs plans de sauvegarde des biens culturels

PJL relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Présentation - Jeudi 8 octobre 2020

Protection des biens culturels

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique - Mardi 7 février 2017

Irak : l'EI détruit des biens culturels ; envoi de 35 militaires belges au sol

Produits culturels: pour Nicolas Sarkozy, "ce sont des biens de première nécessité"

2ème séance : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mardi 6 octobre 2020