ISF droits des producteurs

Droits de la presse : les journalistes et producteurs s'engagent contre la validation des reportages dans une tribune

Allemagne : les producteurs d'énergie nucléaire ont droit à des compensations

Lionel Tardy Loi simplification droit 9/10/07

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Frédérique Bredin (présidente du CNC) : "Le souci des plateformes c’est qu’elles essaient de capter tous les droits. C’est la fonction même des métiers, leur indépendance, entre auteur, réalisateur et producteur, qui est mise en cause."

PSG : les passe-droits accordés à Lionel Messi énervent ses coéquipiers

Le nouveau spot de Lionel Messi pour les droits de l'enfant

Interprof. des producteurs de fruits et légumes frais (Interfel), Assoc. des producteurs d'endives de France (Apef) - endives - octobre 2009

Commission des affaires culturelles : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mardi 24 janvier 2023

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mardi 11 avril 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Le marché des producteurs fermiers de l’Union des Producteurs Fermiers du 64 - place Clémenceau à Pau

2ème séance : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (suite) - Mardi 31 janvier 2023

Producteurs de lait évincés par Lactalis : "c''est un cas isolé de producteurs" mécontents

Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes - CESE

Délégation aux droits des enfants : Mme Claire Hedon, Défenseure des droits et M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l’enfant - Mercredi 30 novembre 2022

IMH_colloque RRJC_18_"Légitimation et efficience de la garantie des droits constitutionnels par le juge judiciaire : une protection des droits contre l’intérêt général esquivée ?", François Chénedé, Professeur de droit privé à l’Université de Lyon 3

IRDEIC-IMH_La protection des droits de l'homme par les cours supranationales_11-Conclusions, par Frédéric Sudre, professeur à l’Université de Montpellier, directeur de l’Institut de Droit Européen des Droits de l’Homme

Droits d’auteur sur internet, le droit moral et les droits patrimoniaux

IMH_RRJC_19_"Légitimation et efficience de la garantie des droits constitutionnels par le juge administratif : une protection des droits contre l’intérêt général biaisée ?", J-Gabriel Sorbara, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

IMH_colloque RRJC_17_"Légitimation et efficience de la garantie des droits par le juge constitutionnel : une protection des droits contre l’intérêt général contrariée ?", Pierre Egéa, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole.

"On sait que dans 10 ans la moitié des producteurs de lait seront à la retraite" Thierry Roquefeuil, président de la Fédération nationale des producteurs de lait

Pierre-Antoine Capton, producteur de C à Vous : "Nous les producteurs de flux, on est vraiment à l'os"

Ayhan Barut： ＂Les producteurs de citrons sont si malheureux qu'ils ont commencé à abattre leurs arbres. Tous ces éléments constituent la richesse nationale. Voir la misère du producteur de citron＂

Sport 2S 06 avril - Match Producteur vs Monteur de la 2stv :victoire des producteurs