Séance de décembre 2009

Pierre POILLOT - Intervention en séance. Séance budgétaire des 15 et 16 décembre 2011 du Conseil général de la Côte-d'Or

1ère séance : Dénonciation, par les autorités françaises, de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 ; Souveraineté de la France, nationalité, immigration et asile - Jeudi 7 décembre 2023

Séance du 27 décembre

Seance du 24 decembre

Izana séance du 15 décembre 2010

Beignet séance d'obstacle 28 décembre 2008

Seance P.V.E du 16 Decembre 2013

Séance longe et reculé du 05 décembre 2007

Séance du 3 décembre 2018 - Intervention rapport programme 151

La séance de dédicaces au MHSC Store (7 décembre 2014)

1ère séance : Combattre le harcèlement scolaire - Mercredi 1 décembre 2021

Séance dédicaces au MHSC Store (14 décembre 2014)

Séance du 12 décembre 2011 - Point n° 6

1ère séance : PLFR pour 2017 (suite) - Vendredi 8 décembre 2017

On refait la séance - 21 décembre - BFM : Intégrale Bourse

1ère séance : Protection des logements contre l’occupation illicite (suite) - Vendredi 2 décembre 2022

1ère séance : Accélération de la production d'énergies renouvelables - Lundi 5 décembre 2022

Pierre-Alexandre PRIVOLT. Intervention sur les agents du Conseil général. Séance des 15 et 16 décembre

Yves COURTOT. Intervention sur l'adaptation de l'habitat des personnes âgées. Séance des 15 et 16 décembre.

2ème séance : Code de justice pénale des mineurs (suite) - Jeudi 10 décembre 2020

1ère séance : Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (suite) - Vendredi 13 décembre 2019

1ère séance : Financement de la Sécurité Sociale pour 2020 (lecture définitive) - Lundi 2 décembre 2019

1ère séance : Délai d’organisation des élections ; Réforme de l’adoption (suite) - Vendredi 4 décembre 2020

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2021 (suite) - Lundi 14 décembre 2020

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 9 décembre 2021