Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Mercredi 20 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses sur l’avis de l’ART du 25 janvier 2022 relatif au projet de contrat pour la mise en concession de l’autoroute A69 entre Castres et Verfeil - Jeudi 2 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Mardi 9 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Mardi 26 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Mercredi 27 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Jeudi 4 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions sur la genèse du projet d’autoroute A69 - Jeudi 7 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Genèse et premières décisions relatives à l’autoroute A69 - Mardi 27 février 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions sur les actes préparatoires à la déclaration d’utilité publique et aux deux autorisations environnementales de l’A69 - Mardi 2 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Usines à enrobé et modification des plans locaux d’urbanisme - Jeudi 21 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Thierry Bodart, président de NGE Concessions et de Opale Invest, sociétés actionnaires d’Atosca - Mardi 14 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Audition de membres de la société Biotope SA ; M. Jacques Thomas, ingénieur écologue - Mercredi 13 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Table ronde réunissant des scientifiques de l’Atelier d’écologie politique (ATECOPOL) ; M. Éric Vindimian, Conseil général de l'environnement et du développement durable - Mardi 12 mars 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Audition de représentants de la dévolution et du contrôle des concessions autoroutières - Mardi 30 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Yves Crozet, économiste, maire de Saint-Germain-la Montagne et M. Marc Ivaldi, professeur d’économie à la Toulouse school of economics - Mercredi 10 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Représentants de sociétés actionnaires d’Atosca - Mercredi 15 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Arnaud Gossement, avocat ; Mme Pauline Leddet-Troadec, avocate, présidente du cercle interprofessionnel du droit de l’environnement - Jeudi 11 avril 2024

Commission des finances et commission des lois : Auditions diverses sur les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018

Ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères ; Auditions diverses - Jeudi 4 mai 2023

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Mardi 14 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Représentants de l’Association 193 - Mardi 14 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : M. Renaud Meltz « Observatoire des Héritages du Centre d’expérimentation du Pacifique – CEP » - Mardi 14 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Michel Biero, président de Lidl France, accompagné de M. François Bluet, directeur juridique, et de Mme Paula Osorio Seekatz, responsable des affaires publiques - Mardi 7 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Franck Chaumès (UMIH) et Mme Julie Besse, dir juridique restauration ; Mme Carole Ly, dir de l'INAO - Lundi 6 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Jeudi 2 mai 2024