Rapport moral et rapport des commissions 2020

Rapport moral et rapport des commissions 2021

Orientation budgétaire CD 89 : les rapports des commissions

Congrès Fédéral 2023 Rapports Commissions

Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des finances : rapport de la mission d’information flash sur la dette publique ; troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Mardi 23 juin 2020

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion extraordinaire des présidents de la COSAC du 16 juin 2020 ; Rapport d'information sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne - Mercredi 24 juin 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commission des affaires européennes : Rapport d’information sur l’espace fiscal européen - Jeudi 9 juillet 2020

Commission des affaires étrangères : Rapport d’information sur les enfants sans identité (Mmes Laurence Dumont et Aina Kuric, co-rapporteures) - Mardi 22 septembre 2020

Commission des affaires culturelles et de l'éducation : M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2019 - Mardi 7 juillet 2020