Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 4 mars 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions diverses - Mercredi 10 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 11 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions diverses - Mercredi 10 février 2021

Commission des affaires sociales : Nominations diverses ; Printemps social de l'évaluation ; Lois de financement de la sécurité sociale ; Dossier médical partagé - Mercredi 22 juillet 2020

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités : Auditions diverses - Jeudi 21 juin 2018

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Table ronde des représentants de groupements d’achats - Mercredi 14 mars 2018

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Audition des membres de la mission IGAS-IGF - Mercredi 7 juin 2023

1ère séance : Gel des matchs de football le 5 mai ; Financement de la téléphonie mobile ; Diverses mesures de justice sociale ; Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme ; Protection patrimoniale des langues régionales - Jeudi 13 février 2020

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 29 octobre 2019

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 22 octobre 2019

Commission des lois : Auditions diverses - Mercredi 15 avril 2020

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 12 novembre 2019

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 10 décembre 2019

Mission d’information sur l’aide sociale à l’enfance : Table ronde réunissant des acteurs de l’Éducation nationale et auditions diverses - Jeudi 6 juin 2019

Groupe de travail Contrôle et évaluation : Auditions diverses - Jeudi 9 novembre 2017

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 16 novembre 2017

Groupe de travail moyens de contrôle et d'évaluation : auditions diverses - Jeudi 15 mars 2018

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 5 octobre 2017

Commission des lois : Auditions diverses - Mardi 5 mai 2020

Mission d'information sur l’aide sociale à l’enfance : Auditions diverses - Jeudi 9 mai 2019

Les grands débats - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : discussion générale

1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (lecture définitive) - Vendredi 1 décembre 2023

100% Sénat - PLFSS 2024 : les temps forts au Sénat

100% Sénat - Le Sénat entame l'examen du PLFSS pour 2024

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Lundi 30 octobre 2023

PLFSS et fraude : le ministère de l'Économie s'attaque au crédit d'impôt pour les services à la personne

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Audition de M. Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires - Mercredi 4 juillet 2018

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Orientation de l'investissement privé dans la transition écologique - Jeudi 28 juin 2018

Mission d’évaluation et de contrôle : Financement public de la recherche dans les universités - Jeudi 31 mai 2018