Assemblée nationale
  • il y a 5 ans
2ème séance : Code de justice pénale des mineurs (suite)

Catégorie

🗞
News

Recommandations

5:09:01
À suivre
1ère séance : Prestation de serment de deux juges suppléants à la cour de justice de la République ; Bibliothèques et développement de la lecture publique - Mercredi 6 octobre 2021
Assemblée nationale
2:33:19
Commission des lois : Proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (suite) - Mardi 26 novembre 2024
Assemblée nationale
2:38:19
3ème séance : Juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales (suite) - Jeudi 1 décembre 2022
Assemblée nationale
1:10
Justice : la réforme sur le code pénal des mineurs au Sénat
CNEWS
3:11:40
Commission des lois : Proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents - Mardi 26 novembre 2024
Assemblée nationale
5:06:23
2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 30 juillet 2020
Assemblée nationale
1:14:55
Justice des mineurs : Table ronde réunissant des représentants de syndicats de la protection judiciaire de la jeunesse - Mardi 25 septembre 2018
Assemblée nationale
5:16:21
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite) - Jeudi 24 octobre 2024
Assemblée nationale
2:44:24
2ème séance : Plein emploi (suite) - Lundi 2 octobre 2023
Assemblée nationale
2:42:44
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) - Lundi 21 octobre 2024
Assemblée nationale
3:38:29
2ème séance : Lutte contre la manipulation de l'information (suite) (proposition de loi) (proposition de loi organique) - Mardi 3 juillet 2018
Assemblée nationale
3:30:49
1ère séance : Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (nouvelle lecture) (suite) - Jeudi 17 janvier 2019
Assemblée nationale
2:47:39
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite) - Mardi 22 octobre 2024
Assemblée nationale
5:16:40
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite) - Vendredi 8 novembre 2024
Assemblée nationale
3:44:59
2ème séance : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 17 juillet 2018
Assemblée nationale
5:04:51
2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Vendredi 31 juillet 2020
Assemblée nationale
1:47:22
Justice des mineurs : M. Pierre Joxe, ancien ministre, premier président honoraire de la Cour des Comptes - Jeudi 21 juin 2018
Assemblée nationale
5:16:52
2ème séance : Suite du projet de loi de finances pour 2025 (première partie) - Jeudi 7 novembre 2024
Assemblée nationale
4:11:40
1ère séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 30 juillet 2020
Assemblée nationale
5:07:55
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d'un vice-président ; Fixation de l’ordre du jour ; Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; Renforcement de l'organisation des juridictions - Mardi 15 janvier 2019
Assemblée nationale
2:47:04
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite) - Mercredi 6 novembre 2024
Assemblée nationale
5:14:48
2ème séance : Abrogation de la retraite à 64 ans (suite) - Jeudi 28 novembre 2024
Assemblée nationale
5:10:59
2ème séance : Plein emploi (suite) - Jeudi 28 septembre 2023
Assemblée nationale
5:13:18
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite) - Samedi 26 octobre 2024
Assemblée nationale
2:48:05
2ème séance : Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite) - Mardi 20 juin 2023
Assemblée nationale