Délégation aux collectivités : Futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration - Mardi 12 novembre 2019

Délégation aux collectivités territoriales : Loi "3D - Décentralisation, Différenciation, Déconcentration" - Mercredi 27 novembre 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : rapport d’information sur le projet de loi « 3DS » - Mardi 30 novembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales : M. Bertrand Faure, Université de Nantes, sur le projet de loi 3D -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration- - Mardi 28 janvier 2020

Discours - Ouverture du colloque “Différenciation territoriale” organisé par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) - Mercredi 13 mars 2019

Délégation aux collectivités territoriales : M. Dominique Bur, ancien Préfet, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » - Mercredi 19 février 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021

Ouverture du colloque “Différenciation territoriale” organisé par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) - Mercredi 13 mars 2019

« Les modes de scrutin et la structuration de la représentation nationale », Zakia Mestari, doctorante IMH, @IMH - Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Laurent DAVEZIES, professeur au CNAM - Jeudi 3 juin 2021

« Le contrôle du Conseil constitutionnel sur les lois électorales », Estelle Poizat, doctorante IMH, @IMH - Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

« Les modes de scrutin et la démocratie locale », Laure Ragimbeau, Doctorante, CREAM, @IMH- Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse - Mercredi 7 mars 2018

« Le contrôle des dépenses électorales », Jordan Puissant, doctorant IMH et Zerah Brémond, docteur, CERCOP, @IMH - Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

« La recodification du droit électoral », Pierre Esplugas-Labatut, professeur IMH, @IMH- Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

« Les modalités de scrutin à l'heure du numérique : de nouveaux enjeux démocratiques ? », Jade Meyrieu, Doctorante, CERCOP, @IMH- Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Nouveau gouvernement: le député RN Jean-Philippe Tanguy dénonce une attente "insupportable"

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Météo (Bulletin du 23/12/2024)

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