La cour des cassations de la République d'Haïti a lancé la reprise des travaux judiciaires.

La cour de cassation de la république d'Haïti a lancé la reprise des travaux judiciaires

Haïti/Justice.- Reprise des travaux judiciaires

Haiti.- La Cour de Cassation ouvre la nouvelle année judiciaire 2017-2018

RDC: Tribunal de paix, tribunal de grande instance, cour d’appel, cour de cassation…Ce qu’il faut savoir des juridictions de l’ordre judiciaire

RTG - Cérémonie d’ouverture des travaux du colloque national en vu du renforcement des capacités juridiques et judiciaires dans la lutte contre la traite des enfants

Attaque au couteau à Bordeaux: "Le parquet de Bordeaux a ouvert deux enquêtes judiciaires" détaille la procureure de la République

"Le gardé à vue n'a pas d'antécédents judiciaires" annonce le procureur de la République de Mâcon

Conférence de presse du Procureur de la République Adou Richard relative aux actions judiciaires contre l'ex-PAN, Guillaume SORO

Disparition d'Émile: "Les gendarmes ont procédé aujourd'hui à des opérations de ratissages judiciaires", affirme le procureur de la République de Digne-les-Bains

10 histoires judiciaires surprenantes : un bébé enlevé à 2 reprises ; le cleptomane des supermarchés ; il fracture un motor-home et… s’y endort

Jean-Jacques Urvoas au colloque de la cour de Cassation « La place de l’autorité judiciaire dans les institutions »

Commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire : M. Jean-François de Montgolfier, directeur des affaires civiles et du Sceau ; Mme Chantal Arens, première présidente de la Cour de cassation - Jeudi 11 juin 2020

Réforme de la police judiciaire : M. François Molins, procureur général près la Cour de cassation ; Direction centrale de la police aux frontières (DCPAF) - Jeudi 17 novembre 2022

Fuites au Bac Macky hausse le ton: "l’enquête en cours sera mené a son terme, toutes les suites judiciaires et sanctions

Nicolas Sarkozy : plusieurs affaires judiciaires sont toujours en cours

Pont effondré: selon Laurent Nuñez, "une personne est décédée, une autre disparue (...) les investigations judiciaires sont encore en cours"

Éric Dupond-Moretti tacle les journalistes et émissions télé sur des affaires judiciaires en cours

La cour de cassation / Travaux construction

RTG/Audience du Ministre de la justice et du président de la cour de cassation avec le Président de la république Ali Bongo Ondimba

Haiti.- La Cour de Cassation célèbrera ses 200 ans, octobre prochain

Konstriksyon kanal Grasèt nan komin Tòbèk la ap fè fas ak gwo difikilte akoz pwoblèm materyèl.

Atak nèg ak zam yo nan Gresye lakoz anpil moun kouri kite kay yo pou al refijye yo sou plas Leogane.

Paul Antoine Bien-Aimé kandida pou pòs Premye Minis tranzisyon an jwenn sipò "KONEKTE HAÏTI"

Altènativ Sendikal Pèsonèl MAST mande KPT a chwazi yon pèsonalite ki ka dyaloge pou pòs Premye Minis

Dr Garry Conille kandida pou pòs premye minis gouvènman tranzisyon jwenn sipò GACT-Haïti.

GADE L JAN L YE 23 MAI 2024