Nicole Ameline - Collectivités territoriales

Crédits 2014 : Missions relations avec les collectivités territoriales et avances aux collectivités territoriales - Lundi 28 Octobre 2013

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Mercredi 12 octobre 2022

Commission des finances : PLF pour 2023 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 19 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité - Mercredi 11 octobre 2023

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

Commission des lois : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée, chargée des Collectivités territoriales ; Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Lundi 17 octobre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Jeudi 28 octobre 2021

Délégation aux collectivités territoriales : M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales - Mercredi 5 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

UMP-4 ans. Les collectivités territoriales réformées pour plus de compétitivité

Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration : "Une victoire de l'UMP aux Législatives? Ce serait dans l'intérêt de la France"

Délégation aux collectivités territoriales : M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (DGCL), sur les moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 18 juin 2020

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 14 octobre 2020

Commission des finances, Commission des lois et Délégation aux collectivités territoriales : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - Mercredi 2 octobre 2019

Délégation aux collectivités territoriales : Audition des représentants de la Métropole du Grand Paris - MGP - Jeudi 11 octobre 2018

Délégation aux droits des femmes : M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement - Mercredi 2 octobre 2019

Collectivités territoriales : Présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 - Mercredi 11 octobre 2023

Délégation aux collectivités territoriales : Audition de représentants de l’Assemblée des départements de France - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des finances et commission des lois : Auditions diverses sur les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018

Commission du développement durable : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Jeudi 13 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Pascal Berteaud, directeur général du CEREMA - Mercredi 12 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Carole Delga, présidente de Régions de France, présidente de la région Occitanie - Mercredi 26 octobre 2022

Cités Unies France : Rencontres de l’internationalisation des collectivités territoriales 9&10 octobre 2017

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et M. Jöel Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité - Mercredi 28 octobre 2020

Commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018