2ème séance : Création d’une taxe sur les services numériques (suite) - Mardi 9 avril 2019

MECSS : Le dossier médical partagé et les données numériques de santé : M. Stanislas Niox-Chateau, cofondateur et pdt de Doctolib et M. Henri Pitron, dir. de la communication et des affaires publiques   - Mercredi 4 mars 2020

2ème séance : Création d’une taxe sur les services numériques (suite) - Lundi 8 avril 2019

1ère séance : Création d'une taxe sur les services numériques - Lundi 8 avril 2019

1ère séance : CMP Pt taxe sur les services numériques ; Pt Sénat protocole de Nagoya-Kuala Lumpur sur la prévention des risques biotechnologiques - Jeudi 4 juillet 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution) - Mardi 18 juin 2019

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

Commission des affaires économiques : Création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés - Mardi 26 mars 2019

Taxe sur les services numériques - présentation du projet de loi - Lundi 8 avril 2019

Taxe sur les services numériques - présentation du projet de loi - Mardi 9 avril 2019

[Questions sur] Le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

Commission des finances : Taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés - Mardi 2 avril 2019

Commission des finances : Taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés (suite) - Mercredi 3 avril 2019

France Digitale veut « restreindre la cible » de la taxe sur les entreprises numériques

Commission des affaires étrangères : Taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés - Mercredi 27 mars 2019

Taxe GAFA : combien cet impôt va-t-il rapporter aux finances publiques ?

RTG/Conférence de presse relative à la remise du rapport du numérique dans les administrations publiques au Gabon

MECSS : Le dossier médical partagé et les données numériques de santé : M. Laurent Treluyer, dir. des systèmes d’information de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) - Mardi 12 novembre 2019

La commune dans la nouvelle organisation territoriale (NOT) : Table ronde sur le rôle des communes dans les politiques publiques en faveur de l’inclusion numérique - Mardi 30 avril 2019

Pour Sébastien Delogu (LFI), la présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, "fait la propagande" de Benjamin Netanyahu

Ceta : l’Assemblée demande à se prononcer sur le traité de libre-échange

La gauche a-t-elle abandonné les classes populaires ? | LE CRAYON

Pierre-Henri Bovis : «Il y a une liberté totale à l’Assemblée nationale pour autant ce n’est pas un lieu de manifestation»

Guillaume Bigot : «L’acte avec le drapeau palestinien à l’Assemblée nationale est cohérent avec la stratégie de “bordélisation“ de LFI»

Drapeau, manifestations, fête ... LFI et son soutien aux Palestiniens

Commission des affaires culturelles : Audition de représentants du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ; Rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire - Mercredi 29 mai 2024

1ère séance : Questions au Premier ministre ; Convention des Nations unies sur le droit de la mer ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Mercredi 29 mai 2024

Commission du développement durable : Scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire ; impact de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) - Mercredi 29 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Examen de divers textes - Mercredi 29 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Représentants de l’INSERM, de la CRIIRAD et de la FNOM - Mercredi 29 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (vote solennel) ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 28 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 28 mai 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 28 mai 2024

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024