Séance Publique / BP 2019 / Jour 2

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Conseil départemental du Jura - Séance du 14 septembre 2015 - Présentation du rapport d'activité des services de l'État en présence de M. Le Préfet du Jura

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

Séance publique du 26/06/2018

Séance Publique 16/11/2018

Question séance publique - 11 10 2016

État d'urgence : séance publique • 19 juillet 2016

Séance publique - Contrat de Plan Etat-Région - 05/02/2021

Séance publique - Budget primitif 2021 - 14/12/2020

Séance Publique - Budget primitif 2021 - 11/12/20 matin

[IVG] Le Sénat a débattu en séance publique sur la constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse