Conseil municipal du 26 septembre 2016
Point 1 : Modification du nombre d'adjoints-es au Maire.
Point 6 : Autorisation du Conseil municipal pour l'entrée de Réseau GDS et sa filiale RCUA au capital de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Infrastructures' et de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Exploitation'.
Point 13 : Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - 3ème étape.
Point 16 : Plan patrimoine - Vente d'un appartement sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg.
Point 22 : Déclassement du domaine public de la maison d’habitation et de l’ancien atelier des jardiniers avec un terrain d’assiette de 11,21 ares sis aux 86 et 88 de la rue Mélanie à Strasbourg-Robertsau.
Point 25 : Rapports annuels 2015 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets. (Pas de vote)
Point 26 : Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.
Point 27 : Coopération Strasbourg - Kairouan (Tunisie) / Appel à projet du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international - Obtention et reversement de subventions pour le projet « Pour une mobilité durable et partagée à Kairouan ».
Point 29 : Conclusion d'accords-cadre avec émission de bons de commande pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocars. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole.
Point 32 : Attribution de subventions aux associations socioculturelles.
Point 33 : Attribution de subventions au titre des solidarités.
Point 34 : Attribution de subventions au titre de la santé.
Point 6 : Autorisation du Conseil municipal pour l'entrée de Réseau GDS et sa filiale RCUA au capital de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Infrastructures' et de 'Réseaux de chaleur Strasbourg Exploitation'.
Point 13 : Programmation 2016 des actions soutenues au titre du Contrat de Ville - 3ème étape.
Point 16 : Plan patrimoine - Vente d'un appartement sis, 16 rue du 22 novembre à Strasbourg.
Point 22 : Déclassement du domaine public de la maison d’habitation et de l’ancien atelier des jardiniers avec un terrain d’assiette de 11,21 ares sis aux 86 et 88 de la rue Mélanie à Strasbourg-Robertsau.
Point 25 : Rapports annuels 2015 sur : - le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement, - le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets. (Pas de vote)
Point 26 : Attribution de subventions au titre des relations européennes et internationales.
Point 27 : Coopération Strasbourg - Kairouan (Tunisie) / Appel à projet du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international - Obtention et reversement de subventions pour le projet « Pour une mobilité durable et partagée à Kairouan ».
Point 29 : Conclusion d'accords-cadre avec émission de bons de commande pour les prestations de transfert de délégations et des parlementaires européens par minibus et autocars. Conclusion d'une convention de groupement de commandes avec l'Eurométropole.
Point 32 : Attribution de subventions aux associations socioculturelles.
Point 33 : Attribution de subventions au titre des solidarités.
Point 34 : Attribution de subventions au titre de la santé.
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