Conseil municipal du 6 juin 2016 - partie 1 sur 3
- il y a 8 ans
Ordre du jour
Délibérations :
Administration Générale
1. Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole en matière d’aménagement « Très Haut Débit ». (02:23)
2. Motion contre le désengagement du conseil départemental sur la prise en charge du transport scolaire des collégiens. (08:51)
3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Projet de dissolution du Syndicat des Communes Intéressées au Parc naturel régional Scarpe-Escaut. (19:36)
4. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges. (21:03)
5. Action en justice : Délégation au Maire pour se faire représenter auprès du conseil des prud’hommes. (22:11)
Affaires culturelles
6. Documents jeunesse retirés des collections : proposition de don au collège Jules Ferry
et au lycée professionnel Pierre-Joseph Fontaine. (22:11)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
7. Convention portant occupation, gestion et entretien du site propre routier et de son emprise entre l’avenue Anatole France et la rue Jean Jaurès. (23:37)
8. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Signature du protocole de préfiguration. (26:39)
Habitat - Logement
9. NPNRU - Avenant à la convention cadre avec l’EPF Nord-Pas de Calais et conventions opérationnelles pour la mise en place d’une veille foncière. (32:34)
10. Charte d’insertion PNRQAD. (36:25)
11. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune
sis à Anzin – 4 Place Roger Salengro (réf. cadastrale : AO 4). (38:43)
Cohésion Sociale et Solidarité
12. Contrat de ville d’agglomération 2015-2020 : Signature de l’avenant n°1. (41:37)
13. Actions déposées au titre du contrat de ville 2016. (42:24)
14. Contrat de ville 2016 : Action Espace ressources/CAPEP. (49:32)
15. CAPEP : Cours de couture 2016. (51:10)
16. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2016. (52:14)
17. Appel à projet MILDECA : Prévention des addictions. (54:17)
18. Appel à projet FIPD : Prévention de la radicalisation. (55:22)
19. Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes d’Anzin, de Beuvrages et de Raismes. (56:54)
Délibérations :
Administration Générale
1. Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole en matière d’aménagement « Très Haut Débit ». (02:23)
2. Motion contre le désengagement du conseil départemental sur la prise en charge du transport scolaire des collégiens. (08:51)
3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Projet de dissolution du Syndicat des Communes Intéressées au Parc naturel régional Scarpe-Escaut. (19:36)
4. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges. (21:03)
5. Action en justice : Délégation au Maire pour se faire représenter auprès du conseil des prud’hommes. (22:11)
Affaires culturelles
6. Documents jeunesse retirés des collections : proposition de don au collège Jules Ferry
et au lycée professionnel Pierre-Joseph Fontaine. (22:11)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
7. Convention portant occupation, gestion et entretien du site propre routier et de son emprise entre l’avenue Anatole France et la rue Jean Jaurès. (23:37)
8. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Signature du protocole de préfiguration. (26:39)
Habitat - Logement
9. NPNRU - Avenant à la convention cadre avec l’EPF Nord-Pas de Calais et conventions opérationnelles pour la mise en place d’une veille foncière. (32:34)
10. Charte d’insertion PNRQAD. (36:25)
11. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune
sis à Anzin – 4 Place Roger Salengro (réf. cadastrale : AO 4). (38:43)
Cohésion Sociale et Solidarité
12. Contrat de ville d’agglomération 2015-2020 : Signature de l’avenant n°1. (41:37)
13. Actions déposées au titre du contrat de ville 2016. (42:24)
14. Contrat de ville 2016 : Action Espace ressources/CAPEP. (49:32)
15. CAPEP : Cours de couture 2016. (51:10)
16. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2016. (52:14)
17. Appel à projet MILDECA : Prévention des addictions. (54:17)
18. Appel à projet FIPD : Prévention de la radicalisation. (55:22)
19. Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes d’Anzin, de Beuvrages et de Raismes. (56:54)