Conseil municipal du 23 novembre 2015 - partie 1/2
Conseil municipal du 23 novembre 2015
Délibérations
Administration Générale
1. Télé relève des compteurs : Signature de la convention d’Hébergement de concentrateurs de données avec GRDF sur cinq bâtiments communaux.
2. Syndicat des communes intéressées à la gestion du Parc Naturel Régional : Opposition à la proposition préfectorale de dissolution.
Services à la population
3. Médiathèque : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour financer l’évolution de l’équipement numérique.
Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
4. Patrimoine privé communal : Convention d’occupation précaire avec astreinte de l’immeuble sis 21bis rue Gallieni.
5. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Signature de la convention financière.
6. Fonds de participation des Habitants : participation financière communale pour l’année 2016.
7. Association Union des Quartiers Anzinois : Subvention pour l’opération « Nos Quartiers d’été 2016 ».
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
8. Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
Moyens Internes
9. Rapport d’Orientation Budgétaire 2016.
Délibérations
Administration Générale
1. Télé relève des compteurs : Signature de la convention d’Hébergement de concentrateurs de données avec GRDF sur cinq bâtiments communaux.
2. Syndicat des communes intéressées à la gestion du Parc Naturel Régional : Opposition à la proposition préfectorale de dissolution.
Services à la population
3. Médiathèque : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour financer l’évolution de l’équipement numérique.
Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
4. Patrimoine privé communal : Convention d’occupation précaire avec astreinte de l’immeuble sis 21bis rue Gallieni.
5. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Signature de la convention financière.
6. Fonds de participation des Habitants : participation financière communale pour l’année 2016.
7. Association Union des Quartiers Anzinois : Subvention pour l’opération « Nos Quartiers d’été 2016 ».
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
8. Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
Moyens Internes
9. Rapport d’Orientation Budgétaire 2016.
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