CM 15/12/14 - 2 - Décision Modificative n°2 du Budget Primitif.

CM 15/12/14 - 13 - Dénomination des voies de la ZAC du Couternois

CM 15/12/14 - 15 - Commissions Travaux et Cadre de Vie - nomination du dernier membre

CM 15/12/14 - 14 - Présentation du rapport d'activité - Syndicat Intercommunal CPRH pour l'année 2013

CM 15/12/14 -12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel au titre de fonctionnaire du RAM intercommunal sur Serris.

CM 15/12/14 -11- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du contrat d'Enfance Jeunesse - 2014/2017

CM 15/12/14 -9- Fixation des tarifications des séjours de printemps et été 2015

CM 15/12/14 -10- Avenant à la convention de financement pour la gestion des établissements d'accueil des enfants âgés de moins de 6 ans - Crèche collective "les 1001 Bulles"

CM 15/12/14 - 7-Demande de subventions - projets culturels du groupe scolaire Jules Verne

CM 15/12/14 -8-Demande de subvention par l'association "Serris Pétanque"

CM 15/12/14- 6-Attribution de l'indemnité de conseil au Receveur Principal

CM 15/12/14- 5-Délégation au Maire de la décision de recourir à l'emprunt

CM 15/12/14 - 3- Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2015

CM 15/12/14 - 4 -Durée d'amortissement des biens

CM 15/12/14 -1.4- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle

CM 15/12/14 -1.3- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle

CM 15/12/14 -1.2- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle

CM 15/1/14 -1.1- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle

CM 12/11/14 - 5 - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs public sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État

CM 12/11/14 - 6 - Communication des décisions prises par le Maire

CM 12/11/14 - 4 - Motion des élus du CM de Serris contre l'arrivée de médicaments en grande et moyenne surface

CM 12/11/14 - 3 - Débat sur la révision du règlement intercommunal de publicité d'enseignes pré enseignes du Val d'Europe

CM 12/11/14 - 2 - Mise à jour du tableau des effectifs

CM 12/11/14 - 1 Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale

CM 22/09/14 - 5 - Modification de la liste des emplois justifiant l’attribution d’un logement de fonction

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