Commission des Affaires sociales - taxe sur les boissons énergisantes

Une taxe sur les boissons énergisantes en discussion

Boisson énergisantes: Bapt pointe ses "risques sanitaires" et veut une taxe - 01/10

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des affaires européennes et commission des affaires sociales : Mme Marianne Thyssen, commissaire européenne ; Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés. - Mercredi 15 février 2017

Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018

Commission des affaires économiques et commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, Mme Agnès Pannier Runacher et Mme Olivia Grégoire, ministres, sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat - Lundi 11 juillet 2022

Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commission des affaires européennes et commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre ; Table ronde sur la taxe sur les transactions financières - Mardi 3 octobre 2017

Commission des affaires sociales : « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » - Mercredi 8 janvier 2020

Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023

Commission des affaires sociales : Difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer - Mercredi 22 septembre 2021

Commission des affaires sociales : Alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d’activité partielle - Jeudi 4 juin 2020

Commission des affaires sociales : Mme Alice Casagrande, présidente de la commission pour la lutte contre la maltraitance et la promotion de la bientraitance - Mardi 30 mars 2021

Commission des affaires sociales : M. Adrien Taquet, ministre, sur les suites données aux travaux de la Commission des 1000 premiers jours - Mercredi 21 octobre 2020

Commission des affaires sociales : Bilan de l’activité de la commission - Mercredi 22 février 2017

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Audition de Mme Michala Marcussen, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 8 septembre 2020

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Mme Maya Bacache-Beauvallet, audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 27 mars 2018

Commission des affaires sociales et Commission des finances : M. Philippe Martin, proposé pour siéger au Haut Conseil des finances publiques - Mercredi 24 mai 2023

Commission des affaires sociales , Commission des lois : Questions de bioéthique : Les neurosciences ; L'intelligence artificielle - Mercredi 6 juin 2018