Séance Publique Question Orale sans Débat - Ecole 25 juin 2013

question au gouvernement, séance du mardi 18 juin, sur l'insincérité des finances publiques

1ère séance : Questions au Gouvernement ; renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Révision générale des taxes à faible rendement ; Certificats d'économie d'énergie ; Règlement du budget 2017 - Mercredi 20 juin 2018

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution) - Mardi 18 juin 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat : Comment la sincérité et le rétablissement des finances publiques depuis 2017 favorisent le soutien à l'économie dans la crise du Covid-19 ? ; Lutte contre les rodéos motorisés - Mardi 9 juin 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures - Mercredi 4 avril 2018

SEANCE,Question orale avec débat sur la prévention du surendettement

SEANCE,Question orale : Décentralisation des enseignements artistiques

[En séance] Question orale sur les aires de grand passage des gens du voyage

SEANCE,Question orale du Parti Socialiste sur les universités

SEANCE,Question Orale de Mme Nathalie Goulet

En séance - Question orale sur la gestion et la conservation des scellés judiciaires

Question orale sur la gestion et la conservation des scellés judiciaires - En séance

SEANCE,Question orale avec débat sur l'avenir des sous-traitants du secteur automobile

SEANCE, Question orale de Jean-Vincent Placé sur l'obsolescence programmée

SEANCE,Question orale "La ruralité: une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires "

[En séance] Question orale sur la prise en compte du vote blanc

2ème séance : Plafonnement des frais bancaires (suite) ; Rachat de la dette publique par la BCE ; Champ d’application des arrêtés de catastrophe naturelle - Jeudi 4 juin 2020

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Projet de loi sur la consommation : intervention en séance publique le 24 Juin 2013

Séance publique du 16 juin concernant les taxis et les VTC à l'Assemblée Nationale

2ème séance : Gestion des masques entre 2017 et 2020 ; Evaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'IVG - Lundi 8 juin 2020

1ère séance : Bifurcation écologique et solidaire ; Plafonnement des frais bancaires ; Rachat de la dette publique par la BCE ; Champ d’application des arrêtés de catastrophe naturelle et leur financement - Jeudi 4 juin 2020

Séance publique du 25 juin 2013 sur la création d'un parquet financier

Fin de vie : le débat en séance publique - 5 juin

intervention de Pierre Jarlier en séance publique le 7 juin 2011 sur le projet de loi relatif aux conseillers territoriaux