Intervention en commission ENVI sur le protocole de Nagoya

Intervention sur la libéralisation des services d'eau et d'assainissement - commission ENVI - initative citoyenne européenne sur l'eau

Intervention sur Clonage - Echange de vues avec T. Borg en commission ENVI

Intervention sur la ré-évaluation de l'aspartame en commission ENVI

Intervention de Catherine Grèze pour la ratification du Protocole de Nagoya

Intervention de Corinne Lepage en commission ENVI sur la crise alimentaire et la fraude dans le secteur alimentaire

Corinne Lepage - Agrocarburants - synthèse des différentes positions en commission ENVI

Présentation du rapport OGM en commission ENVI

Corinne Lepage en commission ENVI sur les dispositifs médicaux

Debat en Commission ENVI: substances radioactives dans l'eau et santé publique

1ère séance : CMP Pt taxe sur les services numériques ; Pt Sénat protocole de Nagoya-Kuala Lumpur sur la prévention des risques biotechnologiques - Jeudi 4 juillet 2019

Intervention en commission du développement durable lors de l'audition de Philippe DURON, Président de l'AFITF sur le rapport de la Commission Mobilité 21

Intervention en commission des Affaires Economiques lors de l'audition de Cecilio Madero, directeur général adjoint à la direction générale Concurrence de la Commission européenne

Commission d'enquête sur les concessions autoroutières : "Le protocole d'accord est équilibré" selon Alexis Kohler

Haïti.- Signature d’un protocole d’accord entre la commission présidentielle et la FENATRAS

Commission des affaires étrangères : Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Finlande et du Royaume de Suède - Mercredi 27 juillet 2022

Commission d'enquête sur les concessions autoroutières : Le protocole d'accord est équilibré selon Alexis Kohler

Commission des affaires étrangères : Ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (n° 2494) (M. Pierre Cordier, rapporteur) - Mercredi 4 novembre 2020

Commission des affaires étrangères : Ratification du Protocole d’amendement à la convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Accords internationaux - Mercredi 5 octobre 2022

La commission des affaires étrangères de la Grande Assemblée nationale turque a reporté les négociations sur le protocole d'adhésion de la Suède à l'OTAN

Biodiversité/nagoya : S.Bélier en commission le 09 11 2010

AP 11 juillet 2013 - Intervention de Mathieu DARNAUD sur le GPRA "Rhône-Médian" - Protocole

Suite à un protocole mal respecté, un chirurgien frappe une infirmière en pleine intervention

Signature du protocole d'intervention partenariale sur les copropriétés du quartier du bas Clichy à Clichy-sous-Bois

Commission des lois : intervention de Maryse Joissains Masini

2009/10/05 - Intervention M. PONGA commission DEVE